Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à ASNIERES SUR SEINE (92600), 17 AVENUE ARGENTEUIL.
Numéro de téléphone :
Assignation en liquidation judiciaire, sauvegarde et ...
05 juin 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . Introduction Le role du de Les assemblees generales Le de est constitue de l'ensemble d ... Les achats de petits cabinets immobiliers par de grands groupes sont de plus en plus frequents de sorte que l'on peut legitiment se demander si les co... Definitivement adoptee jeudi 20 fevrier, apres le vote du Senat, la loi ALUR (Acces au logement et urbanisme renove) vise a mieux encadrer les charges de ... ♦ de communes, intercommunal; interdepartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs departements, afin de gerer un ...
À suivre sur http://www.cabinet-catry.com/contents/droit-de-l-entreprise/sauvegarde-redressement-et-liquidation-judiciaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 81 %
Date de dernière mise à jour : 04 mars 2025
La suite sur le site :
cabinet-catry.com
Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
05 juin 2025
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos de l'epoque -1965-.
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
over-blog.com
Assurance proprietaire non occupant et loi ALUR. Par ...
05 juin 2025
L'article 58 de la loi du 26 mars 2014, dite loi ALUR a cree un article 9-1 dans la loi du 10 juillet 1965 relative au statut de la copropriete (...)
À suivre sur http://www.village-justice.com/articles/assurance-pno-loi-alur,18752.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
village-justice.com
Vos Avis - porte Paradis
05 juin 2025
GEOMETRE « Il parait » que nous allons avoir enfin un etat criptif de nos lots car le verdict du Tribunal est tombe… me semble t’il, d’apres les echos ...
À suivre sur http://www.safaritousensemble.sitew.com/COMMENTAIRES_.I.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2024
La suite sur le site :
safaritousensemble.sitew.com
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries de …
05 juin 2025
Mardi 3 mai 2016 L’UMIH et le GNC rencontrent Jean-Marc AYRAULT, ministre Affaires etrangeres et du Developpement international . L’UMIH et le GNC ont ...
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
La suite sur le site :
umih-bourgogne.fr
Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction ...
05 juin 2025
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les en ...
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 71 %
Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
azranassocies.com
KPI - Gestion de Patrimoine et Protection Sociale ...
05 juin 2025
Calculez votre retraite. Les caisses Agirc-Arrco, qui gerent les retraites complementaires, ont lance un simulateur en ligne permettant de chiffrer facilement et ...
À suivre sur http://www.k-p-i.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 70 %
Date de dernière mise à jour : 03 octobre 2024
La suite sur le site :
k-p-i.com
Blog de Laurent LATAPIE Avocat - Legavox | Creez votre ...
05 juin 2025
Une SCI qui se porte caution pour garantir un concours bancaire de son et associe mais qui ne lui est pas tinee et qui risque meme de compromettre son ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/laurent-latapie-avocat/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
legavox.fr
l'Annuaire de La Poste, adresses et numeros de ...
05 juin 2025
Annuaire de reference professionnels. 7 millions de professionnels sont sur Annuaire.com et vous donnent leurs informations commerciales et pratiques.
À suivre sur http://annuaires.laposte.net/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 24 octobre 2024
La suite sur le site :
laposte.net
L'ascenseur n'etait pas a la hauteur, ni sa maintenance ...
05 juin 2025
Se blesser dans un immeuble est aussi banal qu’est interessant l’arret ci-sous rapporte qui casse une decision d’appel. C'est en effet avec une certaine ...
À suivre sur http://www.hervecausse.info/L-ascenseur-n-etait-pas-a-la-hauteur-ni-sa-maintenance-Le-prestataire-d-entretien-est-tenu-d-une-obligation-de-securite_a260.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
La suite sur le site :
hervecausse.info
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
05 juin 2025
texte adoptE n° 274 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
05 juin 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 67 %
Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
05 juin 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 64 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
Les types de maisons | jardins
05 juin 2025
Vous vous preparez a devenir proprietaire? jardins vous donne une foule de renseignements pratiques pour vous aider a prendre les meilleures decisions.
À suivre sur https://www.jardins.com/particuliers/projets-evenements/financer-habitation/acheter-maison/devenir-proprietaire/besoins-attentes/types-maisons/index.jsp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
La suite sur le site :
desjardins.com/particuliers/projets-evenements/financer-habitation/acheter-maison/devenir-proprietaire/besoins-attentes/types-maisons/index.jsp
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
05 juin 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2024
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&categorieLien=id