Prix de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Prix SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à ASNIERES SUR SEINE (92600), 17 AVENUE ARGENTEUIL.
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Les defaillants doivent QUAND meme ...
05 mai 2024
La Chambre syndicale de Mulhouse fait partie 120 Chambres de Proprietaires et affiliees a l'UNPI et reparties sur l'ensemble du Territoire. Voici un apercu sujets qui sont traites dans cette edition: - Le et les vices dans l'immeuble - L'article 1077 C.c et l'obligation du Service professionnel personnalise de qualite a concurrentiel; 30 premieres minutes de consultation sans frais; Notre expertise vous epargnera soucis, temps ... Inscrivez-vous maintenant en ligne au Colloque annuel de la Copropriete 2013, parainne par la FCQ, la CORGEC, CondoConseils et CondoReseau. A.A.P.C est une association d'aide et de defense proprietaires et de France. Sa mission est de vous conseiller sur le juridique, le comptable ...
À suivre sur http://-baissez-vos-charges.com/les--defaillants-doivent-ils-quand-meme-payer-les-charges/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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coproprietaires-baissez-vos-charges.com
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 ...
05 mai 2024
Arrete du 19 mars 2010 modifiant l'arrete du 2 decembre 1986 relatif aux mesures de publicite applicables dans certains secteurs professionnels
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000021995490
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2024
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LES ASSEMBLEES GENERALES DE
05 mai 2024
LES ASSEMBLEES GENERALES DE Le 13 janvier 2012. Les assemblees generales de L'Assemblee Generale constitue l'organe …
À suivre sur http://www.avocat-ponte.com/les-assemblees-generales-de--_ad20.html
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Date de dernière mise à jour : 19 avril 2024
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avocat-ponte.com
Sortir d'une copropriete horizontale a deux ...
05 mai 2024
Question. Je suis dans une copropriete horizontale ou nous ne sommes que deux co-, chacun ayant une maison et 500 milliemes.
À suivre sur http://www.jurisprudentes.net/Sortir-d-une-copropriete.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2024
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Achat-vente › Agence Fabre Immobilier
05 mai 2024
LE GRAU DU ROI Appartement - 56 m² - 2 pieces. 56 m² 2 pieces. : 143000€ Reference : 416-632. Details
À suivre sur http://www.fabre-immobilier.com/achat-vente/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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fabre-immobilier.com
Services aux membres | Federation ...
05 mai 2024
Un evenement annuel offert GRATUITEMENT aux membres de la Federation du Quebec, administrateurs s membres de Condo …
À suivre sur http://www.quebec.org/services
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
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Le formalisme de l’opposition du syndic au versement du ...
05 mai 2024
Le formalisme de l’opposition du syndic au versement du de la cession d’un lot de copropriete. Par Victoire de Bary, Avocat.
À suivre sur http://village-notaires.com/Le-formalisme-de-l-opposition-du
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Date de dernière mise à jour : 20 avril 2024
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LOI DU 10 JUILLET 1965 FIXANT LE STATUT DE LA …
05 mai 2024
DECRET DU 17 MARS 1967 Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 Loi fixant le statut de la copropriete immeubles batis version consolidee au 7 mars 2007
À suivre sur http://www.lexinter.net/lois/loi_du_10_juillet_1965_fixant_le_statut_de_la_copropriete__immeubles_batis.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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Corse Immobilier - Tout l’immobilier d’habitation, de ...
05 mai 2024
Copropriete: vente d'une partie commune et reparatition du de vente. Vente d’une partie commune : comment repartir le de la vente en presence de ...
À suivre sur http://www.corse-immobilier.com/
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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Le 995 Muir - LES ET LES CHARGES …
05 mai 2024
LES ET LES CHARGES COMMUNES. Me Marie Trudel, avocate Andre M. Benoit, conseiller en gestion (1)
À suivre sur http://www.le995muir.com/documents_utiles/les__et_les_charges_communes.html
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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Peut-on demander a un huissier de justice d'assister a ...
05 mai 2024
En principe, la reunion en assemblee generale est une reunion privee a laquelle les personnes etrangeres au ne peuvent assister ...
À suivre sur http://www.modelo.fr/faq/51814c7dc05c82b53a00000b/peut-on-demander-a-un-huissier-de-justice-d-assister-a-une-assemblee-generale--.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
05 mai 2024
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete immeubles batis
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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Code civil du Quebec
05 mai 2024
Le Code civil du Quebec regit, en harmonie avec la Charte droits et libertes de la personne (chapitre C-12) et les principes generaux du droit, les personnes ...
À suivre sur http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?type=2&file=/CCQ_1991/CCQ1991.html
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Copropriete — Wikipedia
05 mai 2024
La copropriete est l'organisation d'un immeuble bati ou groupe d'immeubles batis dont la propriete est repartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Copropri%C3%A9t%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Copropri%C3%A9t%C3%A9
UniversImmo.com - Le site communautaire de l'immobilier
05 mai 2024
Forums: Sujets: Messages: Dernier message FORUMS : Appel a experiences similaires copropriete Problemes de copropriete ou de ...
À suivre sur http://www.universimmo.com//uniacc000c.asp
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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