Dirigeant de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à AUBERVILLIERS (93300), 2 RUE CITES.
Numéro de téléphone :
Cabinet Dhuit
24 mai 2025
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du des . LA COMMISSION : CONSIDERANT : que l'article 33 du decret du 17 mars 1967 modifie, pris en application de la loi du 10 juillet 1965, dispose, en son alinea 1er, que : LES ASSEMBLEES GENERALES DE . L’Assemblee Generale constitue l’organe essentiel de la copropriete. Elle delibere sur les decisions qui sont ... B. La gestion de la copropriete 4. Le des . Le des est le regroupement de tous les . Le 7 janvier 2008. LA COMMISSION, Vu les articles 14-1, 14-2 , 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis ...
À suivre sur http://www.cabinetdhuit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2024
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: Definition de - Centre National …
24 mai 2025
♦ de communes, intercommunal; interdepartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs departements, afin de gerer un ...
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2024
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Jurisprudence copropriete (index) - JPM-COPRO Accueil
24 mai 2025
Abstracts. Liens. La decision judiciaire condamnant le professionnel immobilier assure a raison de sa responsabilite constitue pour l’assureur de cette ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/indJurisp.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
24 mai 2025
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos de l'epoque -1965-.
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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UMIH Bourgogne : Union des Metiers et des Industries de …
24 mai 2025
Vendredi 8 janvier 2016 . L’UMIH, le GNC et le SNRTC rencontrent Mathias FEKL : la nouvelle economie au coeur des discussions . Roland HEGUY, President ...
À suivre sur http://www.umih-bourgogne.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2024
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SITE OFFICIEL DU DES LOCATAIRES
24 mai 2025
Le des Locataires se rejouit de l'existence de ces deux propositions et appelle l'ensemble des parlementaires a voter les deux textes ou a tout le moins ...
À suivre sur http://-des-locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
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Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction ...
24 mai 2025
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU DES Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les en ...
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 29 avril 2025
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Accueil - Dubois du Portal
24 mai 2025
Cabinet Dubois - du Portal. Professionnel de l’Immobilier specialise dans la gestion, le Cabinet DUBOIS - du PORTAL etend aujourd’hui son activite sur l ...
À suivre sur http://www.dubois-du-portal.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025
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Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
24 mai 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
24 mai 2025
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
24 mai 2025
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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Foire aux questions des consommateurs d'eau | Foire aux ...
24 mai 2025
Des questions souvent soumises a l'association trouvent parfois une reponse. Nous vous livrons ici les reponses apportees par des specialistes...ou par des ...
À suivre sur http://www.acme-eau.org/faq/foire-aux-questions-des-consommateurs-d-eau_fi343.html
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Date de dernière mise à jour : 13 février 2025
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acme-eau.org
Glossaire - Registraire des entreprises
24 mai 2025
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire des ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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registreentreprises.gouv.qc.ca
Plan de prevention ecrit lors d'intervention d ...
24 mai 2025
Un plan de prevention ecrit doit etre realise avant le commencement des travaux si le nombre total d'heures de travail prevu pour realiser les travaux est au
À suivre sur http://www.atousante.com/obligations-employeur/sante-securite/plan-prevention-ecrit-intervention-entreprises-exterieures/
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Date de dernière mise à jour : 13 mai 2025
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atousante.com
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
24 mai 2025
JORF n°289 du 14 decembre 2000 page 19777 texte n° 2 LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la solidarite et au ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 mars 2025
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