Siège social de SYNDICAT COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT COPROPRIETAIRES situé à AUBERVILLIERS (93300), 2 RUE CITES.
Numéro de téléphone :
Droits et obligations des - Conseils aux ...
15 juin 2025
La Confederation Nationale du Logement ou CNL est une association independante specialisee dans la defense du logement. Elle est implantee a Vitry-sur-Seine ... AUBAGNE AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs des Bouches-du-Rhone 3 bis, rue de la Fraternite 13400 Tel. : 04.42.03.68.21 DE . Les forment un de copropriete et ont la responsabilite partagee de la copropriete. Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete. Un coproprietaire peut-il solliciter le syndic ou doit-il s'adresser a d'autres personnes dans la copro?Le syndic peut il facturer des honoraires particuliers?
À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/droits-et-obligations-des-.html
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2024
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actioncoproprietaires.org
Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...
15 juin 2025
Societe HEMON-CAMUS, SAS au capital de 1 100 000 € dont le se situe a NANTES 6, rue de l’Hotel de Ville BP 60402 44004 Nantes cedex 1, RCS B411 ...
À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html
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Date de dernière mise à jour : 22 mai 2025
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cabinet-hemon.com
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
15 juin 2025
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2025
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jpm-copro.com
Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
15 juin 2025
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos de l'epoque -1965-.
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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over-blog.com
Foch Immobilier Bordeaux et environs
15 juin 2025
FNAIM La FNAIM (Federation Nationale de l'Immobilier) est la premiere organisation professionnelle du secteur de l'Immobilier et le premier patronal.
À suivre sur http://www.foch-immobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
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foch-immobilier.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application …
15 juin 2025
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriete des immeubles batis Version ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423
JPM-COPRO Accueil
15 juin 2025
00043608 . CHARTE . Ne sont autorisees que 1) les reproductions et copies reservees a l’usage prive, non commercial du copiste a l’exclusion de toute ...
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024
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jpm-copro.com
Projet de loi pour l'acces au logement et un urbanisme …
15 juin 2025
EXAMEN DES ARTICLES TITRE IER - FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE CHAPITRE IER - Ameliorer les rapports entre …
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-065-1/l13-065-18.html
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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senat.fr
Parly2. Notre modele de copropriete, guide de ...
15 juin 2025
Parly2. Notre modele de copropriete, guide de fonctionnement. N 77 Juin 2013. Bulletin d information et de liaison des et Residents
À suivre sur http://docplayer.fr/777461-Parly2-notre-modele-de-copropriete-guide-de-fonctionnement-n-77-juin-2013-bulletin-d-information-et-de-liaison-des--et-residents.html
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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docplayer.fr
Nos references - Barbanel
15 juin 2025
Agence Jean Michel ROUSSEAU AIA Architectes Antonio VIRGA AR2 Architecture ARC MOE ARCHITECTURE STUDIO Architectures Anne Demians AREP …
À suivre sur http://www.barbanel.fr/nos-references/
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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barbanel.fr
Midi immobilier - Accueil
15 juin 2025
COMPROMIS DE VENTE EN COURS AVENUE DU MIDI appartement de standing offrant une belle et vaste entree, un triple sejour ouvrant sur balcon ensoleille, une grande ...
À suivre sur http://www.midiimmobilier.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
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midiimmobilier.fr
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
15 juin 2025
texte adoptE n° 302 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. session ordinaire de 2013-2014
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux
15 juin 2025
L UXEMBOURG 3602 Loi du 2 septembre 2011 reglementant l’acces aux professions d’artisan, de commercant, d’industriel ainsi qu’a certaines professions ...
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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legilux.public.lu
STATUTS GRATUITS DE SCI - fbls.net
15 juin 2025
Article 1844-9 du Code Civil. Apres paiement des dettes et remboursement du capital , le partage de l'actif est effectue entre les ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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fbls.net
Le guide des Proprietaires par France Galop
15 juin 2025
Introduction. A titre exceptionnel, un cheval peut etre mis en indivision temporaire pour une duree determinee sous forme de en un nombre de parts ...
À suivre sur http://www.leguidedesproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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leguidedesproprietaires.com