Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à AUBERVILLIERS (93300), 8 RUE EMILE DUBOIS.
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Conflits et troubles en tous genres : les litiges en ...
23 avril 2024
Focus sur les parkings : Les tribunaux estiment que la transformation d’un parking en un box ferme est soumise a l’autorisation du . Les achats de petits cabinets immobiliers par de grands groupes sont de plus en plus frequents de sorte que l'on peut legitiment se demander si les co... Un coproprietaire n’est pas en droit de realiser travaux affectant parties communes, ni, a fortiori, travaux sur parties communes, sauf s’il y a ... ♦ de communes, intercommunal; interdepartemental. Etablissement public cree par plusieurs communes, plusieurs departements, afin de gerer un ... En premier lieu, il faut verifier que le reglement de copropriete n'interdit pas la fermeture balcons. 42 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965). A quelle ...
À suivre sur http://www.lavieimmo.com/avis-experts/conflits-et-troubles-en-tous-genres-les-litiges-en-copropriete-32690.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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Actualites
23 avril 2024
La copropriete en questions devrait rapidement devenir l'un ouvrages de reference dans son domaine." Jean-Marc Roux, directeur scientifique editions Edilaix
À suivre sur http://www.informationsrapidelacopropriete.fr/actualites
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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Le coin du : actu Sociale & Fiscale | FIDSUD CDBA
23 avril 2024
Retrouvez dans le Coin du les informations essentielles pour la Gestion de votre entreprise : les informations fiscales, sociales, juridiques et patrimoniales.
À suivre sur http://fidsudcdba.fr/le-coin-du-
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
23 avril 2024
Michel bonsoir, Oui nous sommes entres a l'epoque en 64-65 dans un appartement completement neuf !une cite neuve. J'ai quelques photos de l'epoque -1965-.
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2024
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Vos Avis - safaritousensemble.sitew.com
23 avril 2024
RETRAITES FRANCAISES - INFORMATION A DIFFUSER Plusieurs cas ont ete signales concernant personnes habitant une residence a SALY qui demarchent les ...
À suivre sur http://www.safaritousensemble.sitew.com/COMMENTAIRES_.I.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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Acquisition et Cession pour les administrateurs de biens.
23 avril 2024
Cession La transmission d’une entreprise est une etape majeure qui necessite une assistance appropriee. Notre equipe accompagne et conseil le tout au ...
À suivre sur http://www.adb-associes.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2023
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Syndics de copropriete professionnels - JPM-COPRO Accueil
23 avril 2024
Voir loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’acces au logement et un urbanisme renove ALUR . Le present article comporte nos observations sur le Dossier de ...
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Projet%20de%20loi%20Duflot%202013.htm
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2024
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Avocat en droit immobilier a Montreal, Construction. vice ...
23 avril 2024
X L’HYPOTHEQUE LEGALE DU Afin de proteger les creances qui sont dues au de copropriete par les en ...
À suivre sur http://www.azranassocies.com/avocat-droit-immobilier/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Blog de Laurent LATAPIE Avocat - legavox.fr
23 avril 2024
Bienvenue sur mon blog juridique. Decouvrez mes articles, fiches pratiques, actualites, questions/reponses, jurisprudence.
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/laurent-latapie-avocat/
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
23 avril 2024
Section 1 : Accueil, hebergement, accompagnement vers l’insertion et le logement 104. Sous-section 1 : Consacrer juridiquement les servic es integres d’accueil ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2023
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La boutique - Site institutionnel Groupe Revue Fiduciaire
23 avril 2024
Groupe d'edition et de presse (formation, produits d'edition, revues professionnelles) specialise dans les domaines fiscal, social, entreprise, comptabilite ...
À suivre sur http://www.grouperf.com/metiers/particulier.php
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au logement ...
23 avril 2024
L'Assemblee nationale et le Senat ont adopte, Vu la decision du Conseil constitutionnel n° 2014-691 DC en date du 20 mars 2014, Le President de la Republique ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 mars 2024
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projet de loi « Acces au Logement et un Urbanisme Renove ...
23 avril 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 octobre 2023
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Le blog Crocos du Cabar - Nous somme un collectif ...
23 avril 2024
Nous somme un collectif qui se bat contre projets de residences de tourisme golfiques bases sur la defiscalisation dans la Montagne Noire.
À suivre sur http://lescrocosducabar.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2023
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procedures collectives - Le blog de Thierry Vallat, avocat ...
23 avril 2024
Blog d'actualites juridiques par Maitre Thierry Vallat, avocat au Barreau de Paris (33 01 56 67 09 59) cabinet secondaire a Tallinn ISSN 2496-0837
À suivre sur http://www.thierryvallatavocat.com/tag/procedures%20collectives/
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2024
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thierryvallatavocat.com