Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à AUBERVILLIERS (93300), 8 RUE EMILE DUBOIS.
Numéro de téléphone :
Copropriete: nouvelles obligations syndics - UNPI90 ...
05 mai 2024
Informations sur l'entreprise . Nom de l'entreprise. DU 301 A 307, CHEMIN SORBIERS. Numero d'identification: 1166438896 VITROLLES AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs Bouches-du-Rhone Union locale de Vitrolles - Maison s - Arcade Citeaux DEMANDEZ VOTRE DEVIS DE SYNDIC DE COPROPRIETE. En remplissant ce formulaire, l’OFFICE IMMOBILIER s’engage a vous recontacter et a vous adresser par … Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete. Bonsoir, Normalement, si vous avez pose cette question en la mettant a l’ordre du jour, le syndic doit organiser le vote sur l’interrogation que vous avez pose.
À suivre sur http://unpi90.fr/pages/Copropriete_nouvelles_obligations__syndics-3167014.html
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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unpi90.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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legifrance.gouv.fr
CNIC asbl
05 mai 2024
Clauses concernant les taches d’entretien. Il faut absolument obtenir un maximum de precisions sur ces points : definition taches, liste exclusions et ...
À suivre sur http://cnic.be/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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cnic.be
snigic.com
05 mai 2024
site officiel du national independant gardiens d'immeubles et concierges
À suivre sur http://snigic.com/
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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snigic.com
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
05 mai 2024
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
La suite sur le site :
jpm-copro.com
JPM-COPRO Accueil
05 mai 2024
Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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jpm-copro.com
SITE OFFICIEL DU LOCATAIRES
05 mai 2024
Enlever le droit aux bailleurs de choisir leur locataire et reguler les loyers. Pour Jose Garcia, le secretaire general du locataires, le fait que ...
À suivre sur http://--locataires.skynetblogs.be/
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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skynetblogs.be
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux - Journal ...
05 mai 2024
l uxembourg 3601 s o m m a i r e accEs aux professions d’artisan, de commerCant, d’industriel ainsi qu’A certaines professions libErales
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2023
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legilux.public.lu
L'ECHO CONCIERGES
05 mai 2024
Journal L'Echo Concierges Publication mensuelle: 10 numeros/an Editeur: SARL Editions du Dragon : 17 rue du Dragon 75006 Paris - France
À suivre sur http://www.lechoconcierges.com/histoire.php
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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2024
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lechodesconcierges.com
Texte adopte n° 302 - Projet de loi, adopte, dans les ...
05 mai 2024
L’Assemblee nationale a adopte, dans les conditions prevues a l’article 45, alinea 3, de la Constitution, le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0302.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
05 mai 2024
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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assemblee-nationale.fr
STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
05 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2024
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fbls.net
Le guide Proprietaires par France Galop
05 mai 2024
Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 19 juillet 2023
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leguidedesproprietaires.com
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
05 mai 2024
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 22 avril 2024
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legifrance.gouv.fr
Le reseau juridique du Quebec : Les formes d'entreprises
05 mai 2024
Les formes d'entreprises ... 2.1 La societe en nom collectif. La societe en nom collectif est la plus repandue societes pour les personnes qui ne ...
À suivre sur http://www.avocat.qc.ca/affaires/iiformesentreprises.htm
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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avocat.qc.ca