Dirigeant de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Dirigeant de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à FERNEY VOLTAIRE (01210), RESIDENCE 23 AV VOLTAIRE.
Numéro de téléphone :
Code de procedure civile, chapitre C-25.01 - Legis Quebec
23 mars 2024
Le Cabinet immobilier ADDE IMMOBILIER est a votre service sur la commune de BAYEUX. Achat vente estimation location gestion locative d'appartements de maisons ... Cette decision juge que la responsabilite du notaire n'est pas engagee car les parties avaient ete parfaitement informees de l'absence de... Decouvrez notre livre blanc gratuit sur la gestion archives, la conservation donnees et l'information locataires. Documents. Votre modele de document legal ou administratif avec un questionnaire en ligne. Simple et astucieux. Vous avez peut-etre remarque que les contrats de syndics de coproprietes sont de plus en plus compliques (facturations exagerees, frais annexes…). Cette ...
À suivre sur http://legisquebec.gouv.qc.ca/fr/ShowDoc/cs/C-25.01
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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gouv.qc.ca
abc comptabilite – Un accompagnement sans demi …
23 mars 2024
Vous etes chef d'entreprise, commercant, artisan, profession liberale, agriculteur, auto-entrepreneur... Rencontrons-nous ! Nous evaluerons avec vous
À suivre sur http://abc-compta.com/
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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abc-compta.com
Forum Juridique - Conseil juridique gratuit
23 mars 2024
Forum Juridique Gratuit - Reponse garantie a toutes vos questions juridiques en 24h par nos juristes benevoles
À suivre sur http://forum-juridique.net/
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2023
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forum-juridique.net
UMIH Bourgogne : Union Metiers et Industries …
23 mars 2024
Communique de presse Vendredi 29 juin 2018 Rapport CARREZ pour renforcer les finances et les moyens de la Soci&
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Date de dernière mise à jour : 24 février 2024
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umih-bourgogne.fr
Un coproprietaire transforme ses appartements en …
23 mars 2024
En 2008, M. X, d’une societe immobiliere, a l’idee de proposer a la location de courte duree studios meubles situes pres du Parc ...
À suivre sur http://sosconso.blog.lemonde.fr/2018/03/14/un-coproprietaire-transforme-ses-appartements-en-hotels-studios-meubles/
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Date de dernière mise à jour : 08 février 2024
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blog.lemonde.fr
"accord entre associes d'une SCI ? Le retrait d'un ...
23 mars 2024
En cas de accord entre associes, un associe peut decider de se retirer totalement ou partiellement de la societe . L'article 1869 du Code civil prevoit en ...
À suivre sur http://www.jurisaquitaine.com/publications/15-accord-entre-associes-d-une-sci-le-retrait-d-un-associe.html
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2023
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jurisaquitaine.com
Glossaire - Registraire entreprises
23 mars 2024
Glossaire. Acte constitutif : Document legal confirmant la creation d'une personne morale. Acte de regularisation : Document transmis au Registraire ...
À suivre sur http://www.registreentreprises.gouv.qc.ca/fr/glossaire/
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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registreentreprises.gouv.qc.ca
SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris
23 mars 2024
SOPHIA LEGAL Avocats - Sophia Antipolis - Paris; avocat, avocats, avocat nice, avocats sophia antipolis, avocat paris, droit affaires, droit fiscal, droit ...
À suivre sur http://www.sophialegal.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 juin 2023
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RGE : eco-conditionnalite ai publiques a la ...
23 mars 2024
Inscrite dans le cadre du Plan de Renovation Energetique de l’Habitat, la mise en place de l’eco-conditionnalite ai publiques consiste a conditionner ...
À suivre sur https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiques-jurisprudence/analyses-juridiques/analyses-juridiques-2014/rge-eco-conditionnalite--ai-publiques-a-la-renovation-energetique/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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Livres blancs Editions Francis Lefebvre - Editions ...
23 mars 2024
Nos livres blancs sont telechargeables gratuitement et presentent les concepts fondamentaux et les gui pratiques, sur les domaines d'expertise Editions ...
À suivre sur https://www.efl.fr/livres-blancs/
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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Le blog de Jean-Francois Buet | President de la …
23 mars 2024
On attend d’une semaine a l’autre le decret relatif a l’encadrement loyers, a prendre en application de la loi ALUR du 24 mars 2014.
À suivre sur http://www.jean-francois-buet.fr/
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Date de dernière mise à jour : 11 novembre 2023
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jean-francois-buet.fr
Deed of Hypothecary Loan - MCAP Legal Rep
23 mars 2024
c. payer au les depenses communes relatives a la propriete au moment ou elles sont dues et nous remettre, sur demande, ... d’un , ...
À suivre sur https://solicitor.mcap.com/Documents/ALLProvinces/Acte%20de%20pret%20-%20Enregistre%20sous%20Computershare%201409.doc
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2023
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Le guide Proprietaires par France Galop
23 mars 2024
Introduction. A titre exceptionnel, un cheval peut etre mis en indivision temporaire pour une duree determinee sous forme de en un nombre de parts ...
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 juin 2023
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leguidedesproprietaires.com
Les conditions et les sanctions du delit penal d ...
23 mars 2024
L'article 313-1 du code penal definit le delit d'escroquerie comme : « Le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualite, soit par l'abus d'une ...
À suivre sur https://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/conditions-sanctions-delit-penal-escroquerie-5288.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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AGAS - Saleve : criptif
23 mars 2024
Un article de la TdG : Grand Geneve : Le telepherique du Saleve change ses cables par Marie Prieur. 21.01.2014 Le telepherique du Saleve est ferme jusqu'en ...
À suivre sur http://www.rando-saleve.net/lemontsaleve.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2023
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rando-saleve.net