Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à FERNEY VOLTAIRE (01210), RESIDENCE 23 AV VOLTAIRE.
Numéro de téléphone :
Droits et obligations - Conseils aux ...
16 juin 2025
Informations sur l'entreprise . Nom de l'entreprise. DU 301 A 307, CHEMIN SORBIERS. Numero d'identification: 1166438896 VITROLLES AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs Bouches-du-Rhone Union locale de Vitrolles - Maison s - Arcade Citeaux RESIDENCES DU GOLF est un de copropriete en Quebec, Canada le May 3, 2006. Leur entreprise est enregistree … Administrateur de biens, agence immobiliere, specialisee dans le metier de syndic de copropriete, gestion d'immeuble, application du droit de la copropriete. Bonsoir, Normalement, si vous avez pose cette question en la mettant a l’ordre du jour, le syndic doit organiser le vote sur l’interrogation que vous avez pose.
À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/droits-et-obligations--.html
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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actioncoproprietaires.org
Gallard Philippe Neuilly sur Seine (adresse, avis)
16 juin 2025
Gallard Philippe Neuilly sur Seine Syndics de coproprietes : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/04520425
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Date de dernière mise à jour : 05 juin 2025
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pagesjaunes.fr
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
16 juin 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
snigic.com
16 juin 2025
J'ai fait le choix de votre depuis plusieurs annees deja et ce choix a toujours ete conforte par vos actions et bien au dela par vos initiatives, car ...
À suivre sur http://snigic.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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snigic.com
CNIC asbl
16 juin 2025
Clauses concernant les taches d’entretien. Il faut absolument obtenir un maximum de precisions sur ces points : definition taches, liste exclusions et ...
À suivre sur http://cnic.be/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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cnic.be
DE COPROPRIETE - Syndic Benevole
16 juin 2025
LES MOYENS D’OBLIGER UN A PAYER SES ... parties (nom, prenoms, profession, adresse ou denomination et ), ... DE …
À suivre sur http://www.syndic-benevole.fr/documentation/1759__de_copropriete.doc
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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syndic-benevole.fr
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
16 juin 2025
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 septembre 2024
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jpm-copro.com
CIGDL Luxembourg - L'ethique au centre de tous nos …
16 juin 2025
La CIGDL represente les differents metiers du secteur immobilier : l’agent immobilier, le promoteur et le syndic de copropriete La copropriete et son syndic ...
À suivre sur http://www.cigdl.lu/
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2024
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cigdl.lu
Le blog de Beau Site a Bry-Sur-Marne - Copropriete en ...
16 juin 2025
Je fabrique nichoirs au profit de l’association AKAMASOA du Pere PEDRO http://www.perepedro.com/fr/index.php qui consacre sa vie a sauver les enfants de ...
À suivre sur http://beausite-brysurmarne.over-blog.com/
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Date de dernière mise à jour : 25 mai 2025
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over-blog.com
JPM-COPRO Accueil
16 juin 2025
Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 21 mai 2025
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jpm-copro.com
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux - Journal ...
16 juin 2025
l uxembourg 3601 s o m m a i r e accEs aux professions d’artisan, de commerCant, d’industriel ainsi qu’A certaines professions libErales
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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legilux.public.lu
Le guide Proprietaires par France Galop
16 juin 2025
Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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leguidedesproprietaires.com
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
16 juin 2025
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Texte adopte n° 207 - Projet de loi pour l'acces au ...
16 juin 2025
texte adoptE n° 207 « petite loi » __ assemblEe nationale. constitution du 4 octobre 1958. quatorziEme lEgislature. troisiEme session extraordinaire de 2012-2013
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0207.asp
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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assemblee-nationale.fr
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
16 juin 2025
Sommaire. TITRE Ier : FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre Ier : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 octobre 2024
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