Dirigeant de TRIBUNAL DE COMMERCE
Dirigeant de l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à BOURGES (18000), 1 PLACE HENRI MIRPIED.
Numéro de téléphone :
Presentation - d'Abidjan
13 novembre 2025
Registre du et s societes du Paris. Centre formalites Mme. Cecile HALLEZ, Gerant S.C.P. BERNARD LESTOURNELLE CECILE LESTOURNELLE GREFFIERS ASSOCI; couvrez … Presentation du . Le est une juridiction autonome premier (1er) gre. Avec son avenement, il y a dorenavant trois tribunaux ... Bienvenue sur le site Internet du Greffe du Grenoble, vous pourrez obtenir l'information sur l'actualite juridique, sur vos formalites ... Registre du et s societes du Paris. Centre formalites.
À suivre sur http://abidjan.org/presentation.html
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Date de dernière mise à jour : 09 avril 2025
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tribunalcommerceabidjan.org
GTC Clermont-Ferrand - Composition du
13 novembre 2025
Le site du Greffe du Clermont-Ferrand, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications ...
À suivre sur http://www.greffe-tc-clermontferrand.fr/inx.php?pg=pres_compo
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2025
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greffe-tc-clermontferrand.fr
Mole lettre : man d'assignation en refere ...
13 novembre 2025
Notice : man d'assignation en refere vant le presint du . Mentions obligatoires : pour etre valable, l'assignation comporte :
À suivre sur http://creation-entreprise.comprendrechoisir.com/ebibliotheque/voir/249720/man-d-assignation-en-refere-vant-le-presint-du---
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2025
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comprendrechoisir.com
La competence du - DISTRIPEDIE …
13 novembre 2025
Bien qu’une juridiction ait ete creee afin resoudre les differends les opposant, nombreux commercants preferent soumettre leurs contentieux a l ...
À suivre sur http://www.distripedie.com/distripedie/spip.php?article1000
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Date de dernière mise à jour : 20 mai 2025
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distripedie.com
Les sanctions envisageables contre le apres le ...
13 novembre 2025
I- Presentation s sanctions a l’encontre du : articles L 653-1 a L 653-11 du co . A) Une sanction prononcee par le
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/maitre-haddad-sabine/sanctions-envisageables-contre--apres-4781.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 septembre 2025
La suite sur le site :
legavox.fr
Co - Article L123-5-1 | Legifrance
13 novembre 2025
A la man tout interesse ou du ministere public, le presint du , statuant en refere, peut enjoindre sous astreinte au toute ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichCoArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006219291&cidTexte=LEGITEXT000005634379
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Jurisprunces | gran instance Paris ...
13 novembre 2025
gran instance Paris Ordonnance refere 29 mars 2013 SIPR / David T. nigrement - site ...
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3681
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Date de dernière mise à jour : 02 octobre 2025
La suite sur le site :
legalis.net
gran instance Paris Service du …
13 novembre 2025
gran instance Paris Service du jugement l’execution Jugement du 18 juin 2013 Pewterpassion.com, Saumon’s / Legui.com
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=3798
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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025
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legalis.net
CO ET LIQUIDATION JUDICIAIRE
13 novembre 2025
TITRE IV : la liquidation judiciaire. Chapitre preliminaire : l'ouverture et du roulement la. liquidation judiciaire. Article L640-1
À suivre sur http://lexinter.net/JF/co___et_liquidation_judiciaire.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
La suite sur le site :
lexinter.net
potbilan.com, le portail du pot bilan.
13 novembre 2025
potbilan.com, le portail du pot bilan. Pourquoi un site sur le pot bilan ? Toute entreprise peut un jour connaitre s difficultes serieuses ...
À suivre sur http://www.potbilan.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2025
La suite sur le site :
depotdebilan.com
MEMUP (BONNEUIL SUR MARNE) Chiffre d'affaires, …
13 novembre 2025
Surveillance l'entreprise : Soyez alertes en exclusivite, gratuitement, par e-mail, lors toute mise-a-jour d'informations sur la societe .
À suivre sur http://www.societe.com/societe/memup-380782730.html
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Date de dernière mise à jour : 14 juillet 2025
La suite sur le site :
societe.com
UNIVERSITE NANCY 2 - bu.univ-lorraine.fr
13 novembre 2025
universite nancy 2 faculte droit, sciences economiques et gestion le fait en droit prive franCais these en vue l’obtention du gra
À suivre sur http://docnum.univ-lorraine.fr/public/NANCY2/doc318/2008NAN20004.pdf
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Date de dernière mise à jour : 22 mars 2025
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univ-lorraine.fr
GROUPE PRONUPTIA (LOUVERNE) Chiffre d'affaires, …
13 novembre 2025
rniere date maj: 06-08-2015: N° d'etablissement (NIC) 00067: N° SIRET: 38821537800067: Nom: GROUPE PRONUPTIA: Adresse: 39 RUE EDOUARD …
À suivre sur http://www.societe.com/societe/groupe-pronuptia-388215378.html
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Date de dernière mise à jour : 25 juillet 2025
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societe.com
Formalites cession d'un fonds - Ai ...
13 novembre 2025
La cession d'un fonds s'accompagne l'accomplissement d'un certain nombre formalites. Formalites cession d'un fonds : …
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/cession_fonds__formalites.jsp
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2025
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assistant-juridique.fr