Dirigeant de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Dirigeant de l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à BERGERAC (24100), VALLADE.
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Droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques - info ...
25 avril 2024
Le site propose des cours de droit fiscal, droit civil, droit des affaires…
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-fiscal-c27647490
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2023
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cours-de-droit.net
Droit.org actualites - Doctrine - Revues
25 avril 2024
Champs penal. Stephen Farrall, Ben Hunter, Gilly Sharpe, Adam Calverley, Criminal careers in transition; The social context of Desistance from crime
À suivre sur http://nouvelles.droit.org/Doctrine-Revues
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 27 juillet 2023
La suite sur le site :
droit.org
Droit fiscal - Cours de droit - fiches pratiques - info ...
25 avril 2024
Droit Fiscal . La fiscalite a un role essentiel tant pour les personnes physique que morale. Aucun contribuable ne serait faire l’economie de son ude ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.n/droit-fiscal-a121602862
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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cours-de-droit.net
article-57 : UDES FISCALES INTERNATIONALES
25 avril 2024
Creation d'une procedure de regularisation applicable aux transferts de benefices . Art. L. 62 A [nouveau] du livre des procedures fiscales
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/article-57/
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
TVA - Recouvrement, controle contentieux - BOFIP-I
25 avril 2024
Un professionnel du droit (juriste, fiscaliste, avocat, notaire, documentaliste juridique...), votre question porte sur l'aspect juridique ou doctrinal d ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/430-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 juillet 2023
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
Formalites de daxe : le dispositif PABLO simplifie ...
25 avril 2024
Pour reagir, vous devez re inscrit sur commercedeparis.fr en qualite de d'une entreprise implantee a Paris. Si vous possedez deja un compte ...
À suivre sur http://www.commercedeparis.fr/actualites/articles/formalites-de-daxe-le-dispositif-pablo-simplifie-
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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commercedeparis.fr
article-155-a : UDES FISCALES INTERNATIONALES
25 avril 2024
LES SOMMES VERSEES A L'RANGER AU TITRE DE SERVICES RENDUS EN FRANCE MISE A JOUR 15.10.12 . ARTICLE 155 A. Contribuables prant leur …
À suivre sur http://www.udes-fiscales-internationales.com/article-155-a/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2023
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etudes-fiscales-internationales.com
Observatoire des Aides Entreprises - base de donnees de ...
25 avril 2024
Observatoire des Aides aux Entreprises : le repertoire national unique des aides publiques Dans le cadre des mesures de simplification du Gouvernement, l ...
À suivre sur http://www.aides-entreprises.fr/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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aides-entreprises.fr
Les rectes d’activite - ASSO91.COM
25 avril 2024
- Activites de restauration - Brocantes, braderies, vide-greniers... - Lotos, tombolas loteries - Ventes de boissons - Manifestations de bienfaisance ou de soutien
À suivre sur http://www.asso91.com/-Les-rectes-d-activite-
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
La suite sur le site :
asso91.com
Proj de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
25 avril 2024
Source : article liminaire du proj de loi de finances rectificative pour 2013. Il apparait que les previsions de solde structurel de solde effectif des ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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senat.fr
Compta analyt cours exercices - Share and Discover ...
25 avril 2024
Vous avez selectionne votre premiere diapositive ! En selectionnant ainsi les diapos qui vous interessent, vous pourrez les revoir plus tard.
À suivre sur http://fr.slideshare.n/GEANT_ATLAS/compta-analyt-cours-exercices
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Date de dernière mise à jour : 16 octobre 2023
La suite sur le site :
slideshare.net
Decr n°95-589 du 6 mai 1995 relatif a l'application ...
25 avril 2024
Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre d'at, ministre de la defense, du ministre d'at, ministre de l'interieur de l'amenagement du territoire, du ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005618597
REPUBLIQUE DE GUINEE
25 avril 2024
... (Titre II) ; Autres impots, redevances, taxes (Titre III) ; enregistrement ... Contentieux des impots 447 a 481. CHAPITRE IV ...
À suivre sur http://www.kccaudit.com/CODE%20GENERAL%20DES%20IMPOTS.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2023
La suite sur le site :
kccaudit.com
Terminologie A-K - Le Blog de Finances publiques
25 avril 2024
Pour plus de precisions sur les differents termes consulter le Dictionnaire encyclopedique de finances publiques (DEFP), 2 vol. Economica, 1991 sous la direction ...
À suivre sur http://www.blog-financespubliques.org/pages/Terminologie_AK-3943513.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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blog-financespubliques.org