Siège social de DOUANES ET DROITS INDIRECTS
Siège social de l'entreprise DOUANES ET DROITS INDIRECTS situé à BERGERAC (24100), VALLADE.
Numéro de téléphone :
DEMANDE DE CHANGEMENT DE PORT D'ATTACHE - …
22 avril 2024
Le controleur des exerce ses fonctions dans l’une des deux branches d’activite de la douane. Dans la branche des operations ... Formation a distance : Agent de constatation des (branche administration) Dedouanez vos marchandises via Intern. Dedouaner + Estimez les taxes pour le dedouanement d'un vehicule avec la MCV . Estimer + Informez-vous sur la ... MISE A JOUR JANVIER 2016. Alerte Douane : la prescription douaniere est allongee Par Odile Courjon avocat . : les de la defense en marche Un certain nombre de formalites doivent re effectuees par le viticulteur aupres des services de l’administration des en application de ...
À suivre sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_12811.do
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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Blois (adresse) - PagesJaunes : Trouvez plus que ...
22 avril 2024
Blois Economie, finances (services publics) : adresse, photos, rrouvez les coordonnees informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.pagesjaunes.fr/pros/12301909
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Date de dernière mise à jour : 06 avril 2024
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Qualitair&Sea propose une gamme de prestations …
22 avril 2024
La douane rend hommage a QUALITAIR&SEA a CRYSTALGROUP Dec. 2013 | Sur son site intern, la Direction Generale des a rendu …
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Date de dernière mise à jour : 28 janvier 2024
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JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE DU SENEGAL
22 avril 2024
TITRE PREMIER . PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES . CHAPITRE PREMIER . GENERALITES. Article 1. 1. Le territoire douanier comprend le territoire …
À suivre sur http://www.jo.gouv.sn/spip.php?article9370
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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jo.gouv.sn
Qualitair&Sea : l’expertise des operations de douane ...
22 avril 2024
La douane rend hommage a QUALITAIR&SEA a CRYSTALGROUP Dec. 2013 | Sur son site intern, la Direction Generale des a rendu …
À suivre sur http://www.qualitairsea.com/comp_douane.php?lang=fr
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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Taxe interieure sur la consommation finale d ...
22 avril 2024
A compter du 1er janvier 2016, le champ d’application les modalites de declaration d’acquittement de la TICFE sont modifies. Consultez la page sur la ...
À suivre sur http://www.douane.gouv.fr/articles/a11944-taxe-interieure-sur-la-consommation-finale-d-electricite-ticfe
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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douane.gouv.fr
Les face au commerce en ligne : une fraude …
22 avril 2024
Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree : Les face au commerce en ligne : une fraude fiscale importante ignoree
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r13-093/r13-093_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 03 juillet 2023
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CONTENTIEUX DOUANIER RECOUVREMENT DES …
22 avril 2024
Code des . Titre XII : Contentieux recouvrement. Chapitre Ier : Constatation des infractions douanieres. Section 01 : Droit de consignation.
À suivre sur http://www.lexinter.n/servpub/contentieux_douanier__recouvrement_des__de_douane.htm
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Date de dernière mise à jour : 10 juillet 2023
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lexinter.net
TVA - a deduction - Principes generaux ...
22 avril 2024
TVA - a deduction - Principes generaux - Operations ouvrant droit a deduction. I. Definition. 1. Les operations qui permtent de deduire la taxe ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1530-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 15 juillet 2023
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ONEC RIM Ordre National des Experts Comptables de la ...
22 avril 2024
PLAN COMPTABLE MAURITANIEN Classe 1 : Comptes des capitaux a long moyen terme 10 CAPITAL 100 Capital individuel ou capital 1001 Capital souscrit non …
À suivre sur http://www.onecrim.org/PCM.htm
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
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Atelier 1515 fabrication francaise du couteau 1515 par ...
22 avril 2024
Le 1515 est un concept. L'idee est de faire des rencontres pour ablir un partenariat avec une marque, un artiste, un ami... Je me souviens de ma rencontre avec ...
À suivre sur http://1515-laplace.com/
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2024
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Russie — Wikipedia
22 avril 2024
La Russie, en forme longue la Federation de Russie, en russe Россия prononciation Российская Федерация prononciation, est le plus vaste ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Russie
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2023
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LOI n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux des ...
22 avril 2024
Resume La presente loi, relative aux des malades a la qualite du systeme de sante, est divisee en cinq titres est composee de cent vingt six ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000227015&datexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 19 septembre 2023
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Les eAlertes - Cabin d'avocats international, droit des ...
22 avril 2024
Ces alertes diffusent des informations fiscales, juridiques ou es a caractere general. Elles ne peuvent se substituer a des recommandations ou a des ...
À suivre sur http://www.pwcavocats.com/flashs_information_fiscale_juridique_e.html
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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pwcavocats.com