Dirigeant de BORDEAUX JURIS CONSEIL
Dirigeant de l'entreprise BORDEAUX JURIS CONSEIL situé à BORDEAUX (33000), 179 COURS MEDOC.
Numéro de téléphone :
French Corporate Lawyers - Delcade Avocats et Solicitor -
05 juin 2025
LE PACTE DUTREIL : Formalites Cette brochure realisee par Christophe BONHOMME, BG2A Reims, et Dominique MATHELIE GUINLET, COJC Edition Juillet 2013 Remise de 10 % sur l'offre France Prospect ... Activite : France Prospect est le seul annuaire d'entreprises a proposer et a autoriser la combinaison des 3 ... Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions . Un arret vient de juger que le directeur general ne peut pas par convention deleguer sa direction generale sur un prestataire de services, lequel ne peut donc ... Avocat, cabinet d'avocats, tes, juridique, loi et droit civil, penal, des affaires Mise en relation des professionnels de la justice et des particuliers
À suivre sur http://www.delcade.fr/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 90 %
Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
delcade.fr
6910Z Activites juridiques - Audentia - s ...
05 juin 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/6910Zactivitesjuridiques.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 89 %
Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
La suite sur le site :
audentia-gestion.fr
Notaire — Wikipedia
05 juin 2025
C’est la majorite de l’activite notariale : negociation de vente, signature d’avant-contrat, signature de la vente. L’Etat attend du notaire la rigueur de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Tabellion
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tabellion
CODE DU TRAVAIL 2011 (PARTIE REGLEMENTAIRE)
05 juin 2025
Code du travail. Partie reglementaire nouvelle. PREMIERE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES DE. TRAVAIL. LIVRE Ier : DISPOSITIONS PRELIMINAIRES. TITRE …
À suivre sur http://lexinter.net/Legislation5/OC2/code_du_travail_2011_(partie_reglementaire).htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025
La suite sur le site :
lexinter.net
Les universites au Moyen age. - Encyclopedie gratuite ...
05 juin 2025
Arriere-plans : les universites. ... Dans l'Antiquite, la civilisation hellenique avait eu ses ecoles a Athenes et a Alexandrie.
À suivre sur http://www.cosmovisions.com/civUniversitesMA.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
La suite sur le site :
cosmovisions.com
Abus de faiblesse: qui peut agir en justice ? | Article ...
05 juin 2025
ABUS DE FAIBLESSE: QUI PEUT AGIR EN JUSTICE ? - Les tribunaux sanctionnent l'abus de faiblesse en tant que tel, sans exiger que l’acte soit forcement « gravement ...
À suivre sur http://www.documentissime.fr/actualites-juridiques/procedures-en-justice/abus-de-faiblesse-qui-peut-agir-en-justice-1344.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 80 %
Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
documentissime.fr
LE COUP DE GUEULE | Notaires en Coma
05 juin 2025
LE COUP DE GUEULE D’ALAIN DUBREUILH (ex notaire) (President de l’Association de Defense contre les abus des Notaires) En tant que President de cette ...
À suivre sur http://www.notairesencoma.com/le-coup-de-gueule-2
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
La suite sur le site :
notairesencoma.com
Introduction a l'Histoire du Droit cours de Licence Droit ...
05 juin 2025
Cours d’Introduction a l’Histoire du Droit janvier 22 2010 Infos : , ajouter un commentaire. Introduction a l’Histoire du Droit. Presentation du cours
À suivre sur http://leon-delarbre.blogvie.com/category/licence-droit-1ere-annee-2008-2009/introduction-a-lhistoire-du-droit/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
La suite sur le site :
blogvie.com
QUES : FAUTE INEXCUSABLE DE L'EMPLOYEUR
05 juin 2025
Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.ques.com/jfcinex.htm
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 78 %
Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
La suite sur le site :
jurisques.com
Laicite en France — Wikipedia
05 juin 2025
Articles detailles : Concordat en Alsace-Moselle, Regime concordataire francais, Histoire de la laicite en France#Autres territoires et Mayotte#Incidence ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/La%C3%AFcit%C3%A9_en_France
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 27 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/La%C3%AFcit%C3%A9_en_France
Cours de Techniques contractuelles - Techniques …
05 juin 2025
TECHNIQUES CONTRACTUELLES La technique, au sens du dictionnaire, est l’ensemble des procedes d’un art ou d’un m&eacut...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/techniques-contractuelles/cours-de-techniques-contractuelles,a3727208.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 72 %
Date de dernière mise à jour : 16 septembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net