Nombre de salarié de BORDEAUX JURIS CONSEIL
Nombre de salarié dans l'entreprise BORDEAUX JURIS CONSEIL situé à BORDEAUX (33000), 179 COURS MEDOC.
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Visite du futur centre culturel du vin a - Projets
31 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions . Le d'Etat a juge que le municipal de ne disposait pas de l'ensemble des informations concernant le cout du nouveau stade lorsqu'il a ... Veille juridique SEDI le service Infos : vous informer des dernieres evolutions de la loi Comment injurier son patron sans se faire virer ? Comment insulter son sans etre inquiete ? par . Eric ROCHEBLAVE Avocat au Barreau de Montpellier Dans un arret du 7 Janvier 1878, la Chambre des Requetes approuvait une Cour d'Appel d'avoir juge que le chef d'entreprise "avait la stricte obligation de ...
À suivre sur http://www.lemoniteur.fr/article/visite-du-futur-centre-culturel-du-vin-a--14542050
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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lemoniteur.fr
Articles de presse - Cabinet d'avocats, droit des affaires ...
31 mai 2025
Articles de presse juridique - FIDAL, cabinet d'avocats specialiste en droit des affaires : Accompagnement juridique et fiscal des entreprises - et ...
À suivre sur http://www.fidal.com/actualites/presse.html
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025
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fidal.com
Accueil
31 mai 2025
Dalloz.fr, la base de donnees juridique contenant les fonds editoriaux Dalloz pour vos recherches documentaires : codes, revues, encyclopedie, ouvrages ...
À suivre sur http://www.dalloz.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
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dalloz.fr
Avocat - Definition - Dictionnaire juridique
31 mai 2025
Definition de Avocat, prudence, lois et decrets, doctrine...
À suivre sur http://www.dictionnaire-juridique.com/definition/avocat.php
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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dictionnaire-juridique.com
Resume grands arrets du droit administratif - Cours de droit
31 mai 2025
PRINCIPAUX ARRETS DROIT ADMINISTRATIF resumes et commentes. Principaux arrets du d’Etat et du Tribunal des conflits . PRINCIPES DIRECTEURS 28 juin ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-grands-arrets-du-droit-administratif-c27647026
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
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cours-de-droit.net
delai-de-reprise : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
31 mai 2025
Le d etat vient de rendre une decision sur l exercice de rattachement d’une plus value alors que meme que l’acte de cession prevoit une retroactivite
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/delai-de-reprise/
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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etudes-fiscales-internationales.com
impatrie : ETUDES FISCALES INTERNATIONALES
31 mai 2025
L’arme fiscale fatale de l’article L 23 C du LPC ( taxation a 60%°) a commence a etre utilisee et depuis que notre constitutionnel a valide l ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/impatrie/
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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etudes-fiscales-internationales.com
Master 2 Pro - Droit des contrats publics
31 mai 2025
ssUniversite de Lorraine - Faculte de Droit, sciences economiques et gestion de Nancy s-----M2 droit des Contrats publics
À suivre sur http://www.contrats-publics.com/dess/M2/dessdcp.php3?page=annuaire
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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contrats-publics.com
Le retour a une definition stricte du prejudice d’agrement ...
31 mai 2025
Le prejudice d’agrement caracterise l’impossibilite pour la personne, provisoire ou definitive, de continuer a pratiquer des activites de loisirs qui ...
À suivre sur http://www.alliance-media.com/2013/04/le-retour-a-une-definition-stricte-du-prejudice-d-agrement/
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Date de dernière mise à jour : 08 octobre 2024
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alliancejuris-media.com
Cour de cassation
31 mai 2025
par Frederic Arbellot, magistrat, auditeur a la Cour de cassation 2 . 1. - Les frais irrepetibles sont les frais engages par une partie a l’occasion d’une ...
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publi..._610_1869/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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courdecassation.fr
Tags | UJA de Paris | Union des Jeunes Avocats a la Cour ...
31 mai 2025
Offres et demandes gratuites de collaborations, actualites de la profession.
À suivre sur http://www.uja.fr/tags/
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Date de dernière mise à jour : 07 octobre 2024
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uja.fr
Notaire — Wikipedia
31 mai 2025
Peinture du XVI e siecle d’un notaire, par le peintre flamand Quentin Matsys Appellation Notaire Secteur d'activite Droit Niveau de formation master en droit plus ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Notaire
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Notaire
CFTC Metallurgie
31 mai 2025
Accueil; Nous Connaitre. La CFTC Metallurgie. Qui sommes nous; Valeurs et identite; Innover et etre au plus pres des s; 10 % dans la Branche pour que ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/resultats-recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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cftcmetallurgie.com
Droit administratif francais – Quatrieme partie – Chapitre 1
31 mai 2025
Decision(s) citee(s): d’Etat, SSR., 6 avril 2006, M. A, requete numero 280303, publie aux tables; d’Etat, SJS., 14 mai 2003, Maron, requete ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/13/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-1/
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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revuegeneraledudroit.eu
Construire soi-meme sa piscine : realiste ? - Le blog des ...
31 mai 2025
Les beaux jours reviennent et mon voisin a decider de s'interesser de pres a la faisabilite d’une piscine dans son jardin. Non pas que son...
À suivre sur http://bricotrucs.canalblog.com/archives/2013/04/09/26886308.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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canalblog.com