Numéro de fax de CASS PROTECTION
Numéro de fax de l'entreprise CASS PROTECTION situé à PERPIGNAN (66000), 14 AVENUE GENERAL GUILLAUT.
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De l’importance de la fiche de renseignements (., …
25 avril 2024
Le restaurant Le ’Dale vous souhaite la bienvenue sur son site et vous ouvre les portes de son espace dedie a la restauration de type rapide : kebab halal ... Un rapport amiable non contradictoire ne peut fonder la conviction du juge (., 3eme Civ., 3 fevrier 2010, 09-10631) La Cour de ation est la plus haute juridiction de l’ordre judiciaire francais. Siegeant dans l’enceinte du palais de justice de Paris, la Cour de ation ... Proposant une offre complete en matiere de droit social et de sociale les cinq associes fondateurs de NORMA Avocats considerent que l’accompagnement ... Cour de ation, civile, Chambre sociale, 26 mars 2014, 12-35.040, Publie au bulletin
À suivre sur http://www.ldg-avocats.fr/2010/12/de-limportance-de-la-fiche-de-renseignements--com-14-decembre-2010-09-69807/
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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La mise a la retraite du salarie par l'employeur - Filpac CGT
25 avril 2024
Mode de rupture du contrat de travail a l’initiative de l’employeur, la mise a la retraite lui permet de se separer d’un salarie remplissant les (...)
À suivre sur http://www.filpac-cgt.fr/spip.php?article4569
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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Pieces agricoles tracteurs - Tracto
25 avril 2024
Pieces agricoles John Deere, Deutz Fahr, Claas... neuves, occasions et adaptables : Demarreurs, alternateurs, batteries, sieges, moteurs, boites, ponts, embrayages ...
À suivre sur http://www.tracto53.com/catalogue-pieces-agricole-deere-deutz-claas.html
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2024
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Le reseau action sociale : CCAS, EDS, CAF, CPAM, CNAV ...
25 avril 2024
La solidarite, c'est l'entraide qui s'exerce envers ceux qui ont ete moins favorises par la vie, qui rencontrent des difficultes passageres ou qui du fait de ...
À suivre sur http://www.maisons-alfort.fr/sante-et-solidarite/solidarite-et-familles/le-reseau-action-sociale-ccas--caf-cpam
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Date de dernière mise à jour : 02 novembre 2023
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Fixation de la prestation compensatoire - Avocat Piget ...
25 avril 2024
La prestation compensatoire est fixee selon les besoins de l'epoux a qui elle est versee et les ressources de l'autre en tenant compte de la situation au moment ...
À suivre sur http://www.avocat-piget.com/domaines-de-comp-tence/droit-de-la-famille/fixation-de-la-prestation-compensatoire.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Une rupture conventionnelle peut-elle intervenir apres le ...
25 avril 2024
Oui selon la Cour d'appel de Lyon, non selon celle de Rennes. Alors que fait -on ?
À suivre sur http://www.lailler-avocat.com/rupture-conventionnelle-maternite--licenciement-nullite/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2023
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Proposition de loi renforcant la des victimes ...
25 avril 2024
Proposition de loi renforcant la des victimes et la prevention et la repression des violences faites aux femmes
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l09-564/l09-5649.html
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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http://www.juridat.be/index_fr.php
25 avril 2024
Il s'expose a des sanctions excepte si l'employeur a agi de maniere fautive, par exemple en ne repondant pas a sa demande de conges, ou en ne respectant pas les
À suivre sur http://www.juridat.be/index_fr.php
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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PROMOTION IMMOBILIERE - Contrats et Responsabilites …
25 avril 2024
CLAIRANCE Avocats - Me Frederic RENAUDIN - 5 rue de l'Assomption - 75016 PARIS - TEL. 01 83 64 60 49 - . 09 72 13 51 91 - http://www.clairance.fr
À suivre sur http://www.droitdespromoteurs.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2023
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WiFi : la WPA ee en 15 minutes - …
25 avril 2024
Deux chercheurs ont reussi a er la WPA qui equipe aujourd'hui une majorite des routeurs et des appareils Wi-Fi du marche. Se basant sur une faille ...
À suivre sur http://www.numerama.com/magazine/11291-wifi-la--wpa-ee-en-15-minutes.html
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Date de dernière mise à jour : 23 août 2023
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Cessation de l'indivision - Avocat Piget - Cagnes-sur-mer
25 avril 2024
L'indivisaire qui entend ceder, a titre onereux, a une personne etrangere a l'indivision, tout ou partie de ses droits dans les biens indivis ou dans un ou ...
À suivre sur http://www.avocat-piget.com/domaines-de-competence/droit-des-contrats/cessation-de-l-indivision.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2023
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www.carrefourdesstagiaires.com
25 avril 2024
Mais il n’est pas competent pour censurer la decision d’une societe de logement social (. Ch. Reun., 10/6/2005, L. ., 2005, 180/945) ...
À suivre sur http://www.carrefourdesstagiaires.com/Uploads/NEZ474JDgSEc4YAla6kSFGAXV5IVxxUs__Procedure%20administrative%202014-2015..doc
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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Gallus - association d'avocats specialises en droit de la ...
25 avril 2024
association d’avocats,Bruxelles,droit de la famille ... Didier CARRE Participation au colloque "En route vers le tribunal de la famille ?", organise par l'ULB le ...
À suivre sur http://www.galluslex.be/FR/publications.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2024
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Sellerie ou - 64 - COURSE - EQUITATION
25 avril 2024
Sellerie fondee en 1860, specialisee dans les produits destines aux Jockeys et aux entraineurs. L'heritage des artisans selliers bourreliers ou-Debat se ...
À suivre sur http://www.sellerie-ou.fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2024
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