Numéro de fax de ACTES ET SOCIETES
Numéro de fax de l'entreprise ACTES ET SOCIETES situé à LYON (69004), 69 BOULEVARD DES CANUTS.
Numéro de téléphone :
Federation des Socies de Musique d'Alsace - …
22 avril 2024
SOCIE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ... Maitre Christine MENGUE - Avocat a la Cour 75 rue Broca 75013 Paris 13 Tel : 01 43 41 99 43 - : 01 45 35 65 37 Mentions legales Maitre Christine MENGUE ... Le Traite les Le Traite. Le Traite relatif a l’Harmonisation du Droit des Affaires en Afrique a e signe a Port Louis le 17 octobre 1993. Les regles de droit materiel communes aux ats membres de l'OHADA sont contenues dans des Uniformes, adoptes par le Conseil des Ministres. Maitre Babeau, installee a Toulouse a Albi, vous accompagne dans le cadre d'un contentieux dans les domaines de droit des socies de droit du travail
À suivre sur http://www.fsma.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2023
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fsma.com
Avocat Paris 13, avocat droit public Paris, cabin avocat ...
22 avril 2024
Le cabin d’avocats AEC situe a Paris 13, m a disposition ses compences en droit public social pour vous aider. Le cabin AEC vous defends dans les ...
À suivre sur http://www.aec-avocats.com/
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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aec-avocats.com
Infogreffe - Registre du commerce des socies - …
22 avril 2024
Infogreffe est le registre du commerce des socies en direct du greffe du tribunal de Commerce.
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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2023
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Cabin d'avocats Versailles Leport & Associes - Avocat ...
22 avril 2024
Le cabin Leport & Associes vous apporte a la fois conseil traitement des contentieux avec le souci permanent de l'excellence de la relation client.
À suivre sur http://www.leport-associes.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2023
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Loi de simplification du droit : mesures en droit des ...
22 avril 2024
Parmi les mesures de la loi « Warsmann », il convient de relever des innovations en matiere, d’apport en socie d’augmentation de capital de ...
À suivre sur http://isal.org/385/
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Date de dernière mise à jour : 23 mars 2024
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de naissance - Obernai
22 avril 2024
Demander un acte de naissance a la Mairie d'Obernai
À suivre sur https://www.obernai.fr/Fr/Votre-mairie/Vos-demarches/-at-Civil/-naissance.html
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Date de dernière mise à jour : 09 novembre 2023
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obernai.fr/Fr/Votre-mairie/Vos-demarches/Actes-Etat-Civil/Actes-naissance.html
INFO-SOCIE.COM : L’information sur les entreprises ...
22 avril 2024
Sur Info-Socie.com, les donnees sont collectees traitees par l’INPI pour les Tribunaux d’Instances Tribunaux mixtes de Commerce par les Greffes ...
À suivre sur http://www.info-socie.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2023
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info-societe.com
Organe collegial de direction dans les SAS - Gramond ...
22 avril 2024
Le legislateur a defini certaines limites telles que l’organe de representation de la socie, la compence des associes, la responsabilite des dirigeants ...
À suivre sur http://www.gramond-associes.com/news/droit-des-socies-direction-dans-les-sas-catherine-sudour-avocat-56
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2023
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gramond-associes.com
Faillites Belgique - Faillissementen Belgie - Saisies ...
22 avril 2024
Faillitesbelgique.be publie des annonces de mise en vente des actifs de faillites liquidations sur son site Intern perm des transactions entre particuliers ...
À suivre sur http://www.faillitesbelgique.be/faillites/Default.aspx?Page=Info_tribunal_de_commerce_Bruxelles
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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2023
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faillitesbelgique.be
Le Barreau - ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE …
22 avril 2024
Les Avocats du barreau de Limoges mtent a votre disposition leur connaissance du droit, leur experience humaine, leur hique professionnelle. Ils sont vos ...
À suivre sur http://www.avocats-limoges.org/le-barreau.html
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Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2023
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avocats-limoges.org
OHADA : Organisation pour l’Harmonisation en Afrique …
22 avril 2024
Recherche Publications. Trois nouveaux ouvrages publies par l'OHADA. du Colloque International de Douala sur le theme «La responsabilite du dirigeant ...
À suivre sur http://www.ohada.org/index.php/fr/
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2024
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ohada.org
SELAS - fbls.n
22 avril 2024
Statuts informations juridiques gratuites d'une socie d'exercice liberale par actions simplifiee
À suivre sur http://www.fbls.n/selasinfo.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2024
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fbls.net
Sophie CRESPIN-QUILICHINI, Notaire a Porto Vecchio en ...
22 avril 2024
Sophie CRESPIN-QUILICHINI, Notaire a Porto Vecchio en Corse du Sud 2A. www.crespin.notaires.fr | Immobilier, Notaire, Corse, Porto Vecchio, Ajaccio, 2A, Corsica.
À suivre sur http://www.crespin.notaires.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2024
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crespin.notaires.fr
Les Affiches-Moniteur Journal annonces legales …
22 avril 2024
Les Affiches d'Alsace de Lorraine, publient chaque mardi vendredi certains de la vie des socies, des particuliers des collectivites locales ...
À suivre sur http://www.affiches-moniteur.com/
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Date de dernière mise à jour : 30 août 2023
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affiches-moniteur.com
Bernadte CESARI, Notaire a Sartene en Corse du Sud …
22 avril 2024
Bernadte CESARI, Notaire a Sartene en Corse du Sud 2A. www.cesari-sartene.notaires.fr | Immobilier, Notaire, Corse, Sartene, Ajaccio, 2A. Vente ou location ...
À suivre sur http://www.cesari-sartene.notaires.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2023
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cesari-sartene.notaires.fr