Nombre de salarié de ACTES ET SOCIETES
Nombre de salarié dans l'entreprise ACTES ET SOCIETES situé à LYON (69004), 69 BOULEVARD DES CANUTS.
Numéro de téléphone :
Le statut du conjoint : Conjoint collaborateur, associe ...
17 mai 2024
SOCIE.COM, service gratuit d'information sur les entreprises. Consultez les chiffres cles, l'identite, les dirigeants de toutes les entreprises immatriculees au ... ActualitA©s les sociA©tA©s nouveaux textes lA©gislatifs sur les entreprises - Le gerant pour les de gestion courante - AGO pour les autres decisions de gestion - L'AGE pour les decisions modifiant les statuts La subordination juridique caracterise l/existence d/un contrat de travail pour le . La mission d/inter general caracterise le statut des L'utilisation du telephone portable par le pose de nombreuses questions qui revent une grande importance pratique, compte tenu du fait que (...)
À suivre sur http://www.lecoindesentrepreneurs.fr/statut-du-conjoint/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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lecoindesentrepreneurs.fr
Memento Socies commerciales 2017 - Editions Francis Lefebvre
17 mai 2024
Le Memento Socies Commerciales 2017 est un condense exhaustif pratique de toutes les operations juridiques qui jalonnent la vie d’une socie tout en ...
À suivre sur http://boutique.efl.fr/memento-socies-commerciales.html
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Date de dernière mise à jour : 21 octobre 2023
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efl.fr
Neuf associations sur dix fonctionnent sans | Insee
17 mai 2024
La France compte 1,3 million d'associations actives en 2013. Elles interviennent principalement dans quatre domaines : le sport, les loisirs, la culture la ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/1908153
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2023
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insee.fr/fr/statistiques/1908153
Droit des socies en France — Wikipedia
17 mai 2024
Bibliographie. J. Bonnard, Droit des socies, Hachte, 3 e ed., 2005; A. Constantin, Droit des socies, Memento Dalloz, 2005; Maurice Cozian, Alain Viandier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_des_soci%C3%A9t%C3%A9s_en_France
Dournement de fonds par un : licenciement pour ...
17 mai 2024
L'abus de confiance, lorsqu'il est caracterise, ne doit pas obligatoirement re mentionne dans la ltre de licenciement envoyee au selon la Cour de ...
À suivre sur http://www.avocats-picovschi.com/dournement-de-fonds-par-un--licenciement-pour-abus-de-confiance_article_950.html
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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avocats-picovschi.com
La comptabilite des socies civiles immobilieres (SCI)
17 mai 2024
Les socies civiles immobilieres ont pour but de permtre l'acquisition la gestion d'un patrimoine immobilier. Souvent presentees pour leur grande liberte ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/la-comptabilite-des-socies-civiles-immobilieres-sci-ao163
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2023
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compta-online.com
Une socie radiee du registre du commerce des socies ...
17 mai 2024
Voila un probleme que l'on rencontre frequemment en pratique : "je souhaite faire un proces a une socie mais je m'apercois que cte socie est radiee ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/Actualite/procedure-commerciale/Id/17692
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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Legal Acte, des modeles d' juridiques adaptes a vos ...
17 mai 2024
Telecharger instantanement en pack ou a l'unite, des juridiques rediges par des avocats specialises. juridiques - Ltres juridiques - Documents ...
À suivre sur http://www.legalacte.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2024
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legalacte.fr
Neuf associations sur dix fonctionnent sans ...
17 mai 2024
employeusesrecourtatrespeudes:55% d’entreellesenontseulementunoudeux.Au total, fin 2013, les associations s’appuient sur 1,9milliond’emploiss ...
À suivre sur https://www.insee.fr/fr/statistiques/fichier/1908153/ip1587.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2024
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insee.fr/fr/statistiques/fichier/1908153/ip1587.pdf
Chapitre 2 : Le conseil d’administration - prosocies.com
17 mai 2024
Chapitre 2 : Le conseil d’administration. La socie anonyme est administree par un conseil d'administration ou par un directoire un ...
À suivre sur http://www.prosocies.com/udiants/SA/cours/ca_SA.htm
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Date de dernière mise à jour : 23 décembre 2023
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prosocietes.com
Entreprise — Wikipedia
17 mai 2024
Sur les autres projs Wikimedia: entreprise , sur le Wiktionnaire Une entreprise est une organisation ou une unite institutionnelle, mue par un proj decline en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Entreprise
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Entreprise
Ltre de justice | Modeles de ltres de ...
17 mai 2024
Trouver un modele de ltre dans la categorie de justice. Nos modeles de ltres sont entierement gratuits mis a jour regulierement par nos juristes.
À suivre sur http://www.documentissime.fr/modeles-de-ltres/procedures-en-justice/-de-justice/
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2023
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documentissime.fr
texte - legislation.cnav.fr
17 mai 2024
Introduction . La presente circulaire presente, sous forme de tableau : - les situations entrainant des reports sur le releve de carriere d'un assure ;
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2023
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legislation.cnav.fr
LOI - W - ejustice.just.fgov.be
17 mai 2024
Titre ; 7 MAI 1999. - CODE DES SOCIES. (NOTE : Consultation des versions anterieures a partir du 06-08-1999 mise a jour au 18-11-2016) Voir modification(s)
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?DAIL=1999050769%2FF&caller=list&cn=1999050769&table_name=LOI&la=F&language=fr&choix1=&choix2=&fromtab=loi_all&trier=promulgation&chercher=t&tri=dd+AS+RANK+
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
ejustice.just.fgov.be
HORODATAGE DES SOCIES : LA LTRE D'UN DN A L'ADLC - …
17 mai 2024
Un correspondant, DN, nous fait suivre une copie de son courrier de ce jour a L'ADLC. Lequel a le grand merite de rappeler les regles qui doivent prevaloir pour ...
À suivre sur http://avocats.notaires.over-blog.com/horodatage-des-socies-la-ltre-d-un-dn-a-l-adlc
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2024
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notaires.over-blog.com