Numéro de fax de TRADUCTION EUROPEENNE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE
Numéro de fax de l'entreprise TRADUCTION EUROPEENNE JURIDIQUE ET ECONOMIQUE situé à PARIS (75010), 168 QUAI DE JEMMAPES.
Numéro de téléphone :
RS 0.946.526.81 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
29 mai 2025
DROIT POLITIQUE DE LA CONCURRENCE DANS L’UNION 7 DROIT POLITIQUE DE LA CONCURRENCE DANS L’UNION SYNTHESE La Commission , avec l’appui des tribunaux europeens, a mis en place Catalogue(s) equipement; Informatisation : en totalite, a l'exception d'une partie du fonds anterieur a 1982 de 600 films de fiction acquis avant 2000 De tres nombreux exemples de phrases traduites contenant "Cap Vert" – Dictionnaire anglais-francais moteur de recherche de s anglaises. DROIT COMMERCIAL. Le droit de l'entreprise, ou droit commercial, aborde plusieurs thematiques relative a l'entreprise : droit commercial, des socies, des contrats, de la concurrence de la consommation, instruments de paiement de credit, droit du travail, droit fiscal, droit penal des affaires, droit des entreprises en difficulte ... Coordonnees contacts des CFE Moselle. Pour re plus proche de vous, la CCIT de la Moselle vous recoit dans ses bureaux CFE a MZ, SARREGUEMINES THIONVILLE aux heures d’ouverture.
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/19994644/index.html
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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VISA ALLEMAGNE | Vsi
29 mai 2025
Les ressortissants de l’Union ou de l’Espace europeen n’ont pas besoin de visa ni de permis de travail, une piece d’identite suffit pour entrer sur le territoire.
À suivre sur http://www.vsi-visa.com/fr/allemagne/visa/visa-allemagne
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Universite Paris-Est Marne-la-Vallee: Licence ...
29 mai 2025
L'Universite Paris-Est Marne-la-Vallee est un ablissement Public a caractere Culturel, Scientifique Professionnel, alliant une politique de formation qualifiante …
À suivre sur http://www.u-pem.fr/formations/loffre-de-formations/licences-professionnelles/domaine-sciences-technologies-sante/mention-agencement/licence-professionnelle-charge-daffaires-en-agencement/
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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Madonnee — Wikipedia
29 mai 2025
Une madonnee (mot compose du prefixe grec ma, indiquant l'auto-reference ; le mot signifie donc proprement « donnee de/a propos de donnee ») est une donnee servant a definir ou decrire une autre donnee quel que soit son support (papier ou electronique).
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tadonn%C3%A9e
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tadonn%C3%A9e
Universite Paris-Est Marne-la-Vallee: Licences generales
29 mai 2025
L'Universite Paris-Est Marne-la-Vallee est un ablissement Public a caractere Culturel, Scientifique Professionnel, alliant une politique de formation qualifiante …
À suivre sur http://www.u-pem.fr/formations/loffre-de-formations/licences-generales/
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Date de dernière mise à jour : 21 septembre 2024
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Bienvenue sur le site de l'Armenoscope, Communiques
29 mai 2025
Communiques les communiques publies sur ce site sont sous l'entiere responsabilite de leur auteurs. L'Armenoscope ne peu en aucun cas re tenu responsable de leur contenu.
À suivre sur http://www.armenoscope.com/comm/comm.asp
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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OHADA.com : Forums
29 mai 2025
09/10/2004 · « Bonjour, il resulte de l'article premier de l'acte uniforme ohada relatif au droit des socies commerciales du gie que toute socie commerciale est soumise aux dispositions dudit acte uniforme.
À suivre sur http://www.ohada.com/rss.php?feed=sitemap&rubrique_site=forums&format=rss
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Date de dernière mise à jour : 21 novembre 2024
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ohada.com
RS 0.275.12 Convention du 30 octobre 2007 concernant la ...
29 mai 2025
Les Hautes Parties contractantes a la presente Convention, derminees a renforcer sur leur territoire la protection des personnes qui y sont ablies,
À suivre sur https://www.admin.ch/opc/fr/classified-compilation/20082721/index.html
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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Marque jurisprudence – Philippe Schmitt Avocats
29 mai 2025
Jurisprudences intervenues en matiere de marque francaise, internationale ou communautaire. Vente sur Intern reseau de distribution selective.
À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/marque-jurisprudence/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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schmitt-avocats.fr
Socie de gestion collective des droits des auteurs ...
29 mai 2025
Le contrat d'edition. Le contrat d’edition est un accord entre un auteur un editeur en vue de l’exploitation d’une œuvre. Le but recherche est l’equilibre entre les droits necessaires a la publication (reproduction communication), a l’exploitation de l’œuvre …
À suivre sur https://www.assucopie.be/assucopie-edition.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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assucopie.be/assucopie-edition.html
Impot sur le revenu des collectivites — Entreprises ...
29 mai 2025
L'impot sur le revenu des collectivites (IRC) est un impot specifique proportionnel frappant l'enrichissement dont certains groupements (dont les socies de …
À suivre sur http://www.guich.public.lu/entreprises/fr/fiscalite/impots-benefices/benefices-soc-capitaux/impot-revenu-collectivites/index.html
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Date de dernière mise à jour : 14 novembre 2024
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guichet.public.lu
PATRICK MICHAUD,AVOCAT FISCALISTE, ANCIEN INSPECTEUR …
29 mai 2025
PATRICK MICHAUD . Avocat fiscaliste, ancien inspecteur des impots. conseiller fiscal particulier entreprise. Conseil, assistance contentieux fiscal
À suivre sur http://www.avocatfiscaliste-paris.fr/
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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avocatfiscaliste-paris.fr
Vous es un organisme de formation ou vous souhaitez le ...
29 mai 2025
Vous voulez devenir un organisme de formation re enregistre ? Vous es un organisme de formation vous souhaitez exercer dans le domaine specifique de la formation professionnelle continue ?
À suivre sur http://idf.direccte.gouv.fr/Vous-es-un-organisme-de-formation-ou-vous-souhaitez-le-devenir-Ces
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Date de dernière mise à jour : 09 mai 2025
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direccte.gouv.fr
Sofirex | Expertise-comptable, Gestion, Conseil Formation
29 mai 2025
Interdiction de vapoter dans l’entreprise a compter du 1er octobre 2017. L’interdiction de vapoter dans les lieux publics, les ablissements d’enseignement les lieux de travail est entree en vigueur le 1er octobre 2017 (decr 2017-633 du 25 avril 2017, art. 3, JO du 27).
À suivre sur http://www.sofirex.fr/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
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sofirex.fr
Journal d'un avocat - Maitre Eolas
29 mai 2025
Comme apres chaque attentat, des demagogues relancent l’idee, en apparence frappee au coin du bon sens, de priver de liberte d’une facon ou d’une autre les « fiches S » au nom du realisme du pragmatisme, qui en realite sont les cache-sexes de leur ideologie.
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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maitre-eolas.fr