Horaire entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE

Horaires d'ouverture de DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à ST MARCELLIN EN FOREZ (42680), 3 RUE OUTRE L'EAU.

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1

Duree du trvil et diminution de l duree de trvil ...

09 octobre 2025

L Collection des discours publics rssemble plus de 100 000 textes rendus ccessibles ux citoyens, emnnt des principux cteurs de l politique, President ... Lettre d'informtion. Bonjour, Voici les nouveutes publiees sur le site Site PF de l sclerose en plques. Breves Inertie du grouvernement fce u Pln mldies ... Mis jour le 27.11.2015 09h00 Protection du slrie qui demnde les elections : les conditions. Elections professionnelles Un slrie peut ... SOMMIRE Une identite juridique complexe L notion de de pouvoirs; Chpitre 1. Les conditions de vlidite Les quiz de -publique.fr. Quiz - Elections regionles 2015 : testez vos connissnces ! Quiz - Elections deprtementles 2015 : testez vos connissnces !

À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defultTb.spx?id=29448

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Date de dernière mise à jour : 24 juillet 2025

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emploi.belgique.be

2

N° 2592 - Rpport d'informtion de Mmes Ctherine …

09 octobre 2025

Lecture : L’espernce de correspond l duree de moyenne d’une genertion fictive qui urit tout u long de son existence les conditions de ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/14/rp-info/i2592.sp

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2025

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assemblee-nationale.fr

3

ctulites Fiscle, Socile et Juridique | JURIS EDITIONS

09 octobre 2025

Toute l'ctulite fiscle, socile et juridique dediees ux ssocitions, fondtions, federtions et collectivites vec les Editions Juris.

À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-ctulites.htm?periode=tout&theme=

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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025

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juriseditions.fr

4

NVO.fr - L'informtion socile, juridique et syndicle.

09 octobre 2025

Mis jour le 27.11.2015 09h00 Mngeons tous, mngeons mieux. griculture l veille de l COP21 et lors que les medis lignent les sujets ...

À suivre sur http://www.nvo.fr/index.php

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Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025

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nvo.fr

5

N° 992 - Rpport de M. Jen-Frederic Poisson sur le ...

09 octobre 2025

INTRODUCTION. L’ssemblee ntionle est sisie du projet de loi portnt renovtion de l democrtie socile et reforme du temps de trvil.

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/13/rpports/r0992.sp

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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025

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assemblee-nationale.fr

6

Voici le Quebec | generle du Quebec Pris

09 octobre 2025

Le service d'immigrtion repond ux demndes des personnes souhitnt immigrer: formlites, emplois, stges, tout svoir.

À suivre sur http://www.interntionl.gouv.qc.c/fr/pris

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Date de dernière mise à jour : 11 juillet 2025

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international.gouv.qc.ca

7

CIDFF du Trn - Info femmes : CNIDFF - Centre Ntionl …

09 octobre 2025

Les droits des femmes n'ont reellement commence evoluer en Frnce qu'il y quelques decennies

À suivre sur http://www.infofemmes.com/v2/p/Contct/cidff-du-trn/2374

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Date de dernière mise à jour : 06 août 2025

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infofemmes.com

8

Definition et conditions de delivrnce du brevet de ...

09 octobre 2025

Brevet de technicien superieur Definition et conditions de delivrnce du brevet de technicien superieur « economie socile fmilile »

À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid48925/esrs0909846.html

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Date de dernière mise à jour : 12 février 2025

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education.gouv.fr

9

Decret n° 2004-1136 du 21 octobre 2004 reltif u code ...

09 octobre 2025

Sommire. rticle ; LIVRE Ier : DISPOSITIONS GENERLES. TITRE Ier : PRINCIPES GENERUX. Chpitre Ier : Droit l'ide socile. rticle ; Chpitre II : Politique ...

À suivre sur http://legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000444131

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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025

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gouv.fr

10

Jours feries - Service public federl Emploi, Trvil ...

09 octobre 2025

Trvilleurs temps prtiel. En cs de trvil temps prtiel, il fut distinguer selon que le trvilleur effectue ses presttions selon un fixe ou un ...

À suivre sur http://www.emploi.belgique.be/defultTb.spx?id=11234

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Date de dernière mise à jour : 26 juillet 2025

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emploi.belgique.be

11

Guide des sisonniers 2014 - L cgt

09 octobre 2025

Le temps de trvil. L duree legle hebdomdire est de 35 heures. Les heures supplementires C’est un plus pour vous, mis ussi... pour votre employeur lors ...

À suivre sur http://www.cgt.fr/spip.php?pge=rticle_dossier2&id_rticle=38017

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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025

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cgt.fr

12

Ecoles FPS Liege - Promotion socile - ctulite de l ...

09 octobre 2025

Version imprimble: ccueil > ctulite: ctulite de l'ecole: rticles du blog ctufps.blogspot.com [14/09/2015] Visite pedgogique u Thetre de Liege

À suivre sur http://www.ecolesfps.be/item.php?nom_item=ctu

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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025

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ecolesfps.be

13

Progrmme d'enseignement d'eduction civique, …

09 octobre 2025

Cycle terminl de l voie generle Progrmme d'enseignement d'eduction civique, juridique et socile en clsse de premiere

À suivre sur http://www.eduction.gouv.fr/cid56295/mene1109954.html

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Date de dernière mise à jour : 26 septembre 2025

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education.gouv.fr

14

projet de loi de finncement de l securite socile de ...

09 octobre 2025

troisiEme prtie. dispositions reltives ux recettes et l'Equilibre finncier de l sEcuritE socile pour l'exercice 2016. titre i er. dispositions reltives ...

À suivre sur http://www.sent.fr/leg/pjl15-128.html

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Date de dernière mise à jour : 07 septembre 2025

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senat.fr

15

Code de l'ction socile et des fmilles – Prtie ...

09 octobre 2025

Sous-section 3 : Dispositions reltives u centre intercommunl d’ction socile Sous-section 4 : Dispositions reltives ux sections des centres d’ction socile ...

À suivre sur http://dclin.fr/textoff/code_ction_socile_reg.html

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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2025

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dcalin.fr

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