Nombre de salarié de DELEGATION A LA VIE SOCIALE

Nombre de salarié dans l'entreprise DELEGATION A LA VIE SOCIALE situé à ST MARCELLIN EN FOREZ (42680), 3 RUE OUTRE L'EAU.

Numéro de téléphone :

1

Le Lmy gestion socile du personnel de conduite : …

12 mai 2025

L’economie socile emploie un sur dix en 2006 . Guillume Gudron, pole Etudes economiques regionles, Insee . Resume. Dns le secteur de l ... Dns l , on ne peut ps vncer sns prtger. En 16 ns, nous vons ecrit et mis en ligne 2271 rticles, 565 breves juridiques, 597 Lettrsso, repondu 102 ... L loi de finncement de l securite socile pour 2008 prevu, titre experimentl jusqu’u 31 decembre 2009 dns un certin nombre de deprtements, l ... Le temps de trvil. L duree legle hebdomdire est de 35 heures. Les heures supplementires C’est un plus pour vous, mis ussi... pour votre employeur lors ... Diplomes et titres > Diplomes d'Ett uxiliire de socile (DEVS) gent d'ccompgnement upres des personnes gees et des personnes dependntes …

À suivre sur http://www.wk-trnsport-logistique.fr/consulttion/sommire.php?cronyme=gspc

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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024

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wk-transport-logistique.fr

2

Dispenser un de trvil est une fute ...

12 mai 2025

Dispenser un de trvil est une fute contrctuelle justifint, elle seule, l prise d’cte de l rupture

À suivre sur http://www.chronique-ouvriere.fr/spip.php?rticle578

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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2024

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chronique-ouvriere.fr

5

Chronologies de l publique - -publique.fr

12 mai 2025

Les dtes et evenements cles qui jlonnent l publique en Frnce sont declines ici sous deux modes : les fits mrqunts : ces chronologies indiquent, mois ...

À suivre sur http://www.-publique.fr/chronologie/

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Date de dernière mise à jour : 26 mars 2025

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vie-publique.fr

6

UP - Les scrifies

12 mai 2025

1 300 000 entreprises de l’rtisnt et du commerce de proximite sont touchees pr l surchrge de txes imposee pr l’Ett. Si rien n’est fit, l ...

À suivre sur http://www.suvonslproximite.com/

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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sauvonslaproximite.com

7

rrete du 6 decembre 2011 modifint l'rrete du 28 ...

12 mai 2025

rrete du 6 decembre 2011 modifint l'rrete du 28 fevrier 1995 pris en ppliction de l'rticle D. 461-25 du code de l securite socile fixnt le modele ...

À suivre sur http://www.legifrnce.gouv.fr/ffichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024968351&dteTexte=&ctegorieLien=id

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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024

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legifrance.gouv.fr

8

Communiction d'informtions reltives u personnel ...

12 mai 2025

Communiction d'informtions reltives u personnel employe dns le cdre d'une de service public 14 e legislture

À suivre sur http://www.sent.fr/questions/bse/2012/qSEQ121203711.html

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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senat.fr

9

Formulire de demnde(s) upres de l MDPH

12 mai 2025

Espce reserve P 1110601 G DMDPH Nom : Prenom (s) : B - Expression des ttentes et besoins de l personne concernee - (Projet de ) Ce prgrphe « Projet de ...

À suivre sur http://www.ction-socile.org/documents/cerf_13788-mnuscrit.pdf

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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025

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action-sociale.org

10

N° 992 - Rpport de M. Jen-Frederic Poisson sur le ...

12 mai 2025

INTRODUCTION. L’ssemblee ntionle est sisie du projet de loi portnt renovtion de l democrtie socile et reforme du temps de trvil.

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/13/rpports/r0992.sp

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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025

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assemblee-nationale.fr

11

Loi du 17 out 2015 reltive u dilogue socil et l ...

12 mai 2025

Loi du 17 out 2015 reltive u dilogue socil et l’emploi| -publique.fr | ctulites | Pnorm des lois

À suivre sur http://www.-publique.fr/ctulite/pnorm/texte-discussion/projet-loi-reltif-u-dilogue-socil-emploi.html

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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vie-publique.fr

12

N° 969 - Projet de loi portnt renovtion de l ...

12 mai 2025

Le present projet de loi portnt renovtion de l democrtie socile et reforme du temps de trvil, delibere en conseil des ministres pres vis du Conseil d ...

À suivre sur http://www.ssemblee-ntionle.fr/13/projets/pl0969.sp

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

La suite sur le site :

assemblee-nationale.fr

13

Code de l'ction socile et des fmilles – Prtie ...

12 mai 2025

Prue u Journl Officiel du 23 decembre 2000, l prtie legisltive du Code de l’ction socile et des fmilles regroupe l’ensemble des lois en vigueur dns ce ...

À suivre sur http://dclin.fr/textoff/code_ction_socile.html

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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2024

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dcalin.fr

14

Les eux troubles - Bien connitre ses droits pour les ...

12 mai 2025

Bien connitre ses droits pour les fire respecter : les conges

À suivre sur http://www.les-eux-troubles.net/sujet-du-mois/426-bien-conn%C3%Etre-ses-droits-pour-les-fire-respecter-les-cong%C3%9s.html

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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2025

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les-eaux-troubles.net

15

Federtion nrchiste

12 mai 2025

vnt-propos L periode des nnees qutre-vingts ur ete, pour certins, celle des desillusions et du desbusement. En 1981, de fux espoirs furent ...

À suivre sur http://www.federtion-nrchiste.org/?g=F_nrchisme

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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025

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federation-anarchiste.org

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