Horaire entreprise SOCIETE D'ACQUISITION D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS
Horaires d'ouverture de SOCIETE D'ACQUISITION D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS situé à PARIS (75116), 37 AVENUE PAUL DOUMER.
Numéro de téléphone :
L'Actu l'Immobilier - smapgroup.com
26 octobre 2025
«ingenieur»: un membre l’Ordre s ingenieurs du Quebec ou un titulaire d’un permis temporaire livre par c Ordre, qui exerce sa profession dans le ... Taux TVA. Article loi. produits. Commentaires. 10%. Article 278 bis. Les produits d’origine agricole, la peche, la pisciculture l’aviculture n ... Loi finances pour 2016 (15-01-2016) La loi finances pour 2016 la loi finances rectificative pour 2015 du 29 cembre 2015 publiees au Journal officiel ... Produits concernes. Traitement fiscal. Revances s brevs licences (compte 751) maniere a encourager la recherche, ce type produits beneficie d’un ... Preambule . Parfois nomme « 1% patronal », certaines entreprises doivent participer a l’effort construction, le present article se propose vous en ...
À suivre sur http://www.smapgroup.com/spip.php?page=actu--l-immobilier
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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smapgroup.com
Pays-Bas — Wikipedia
26 octobre 2025
A l'apogee du duche Bourgogne (a la fin la perio medievale), la partie nord s possessions ducales (dans ce qui est actuellement le territoire belge ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pays-Bas
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Pays-Bas
SIEMP - Rapport d'activite responsable 2015
26 octobre 2025
Valerie Brem : Les resultats l'enque satisfaction s locataires d'octobre 2015 ont recompense l'attention vigilante, exigeante que nous portons au ...
À suivre sur http://www.siemp.fr/rapport2015/
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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siemp.fr
Fisconplus 5.9.23 - Service Public Feral Finances
26 octobre 2025
Article 4, CIR 92 (ex. d'imp. 2012) Ne sont pas assujtis a l'impot s personnes physiques : 1° les agents diplomatiques rangers les agents consulaires ...
À suivre sur http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?mhod=view&nav=1&id=44c31e9e-523e-4283-b797-cdc0a076fc30
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2025
La suite sur le site :
minfin.fgov.be
proj loi relatif a l'egalite a la citoyenne
26 octobre 2025
TITRE I ER. EMANCIPATION S JEUNES, CITOYENNE PARTICIPATION. CHAPITRE I ER. Encourager l'engagement republicain tous les citoyens les …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/tas16-004.html
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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senat.fr
Commune Strassen - Services au Citoyen
26 octobre 2025
Le bureau la population assure notamment, l’ablissement s papiers d’intite, l’inscription au registre la population (claration part d ...
À suivre sur http://www.strassen.lu/online/www/content/vivreastrassen/21/FRE/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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strassen.lu
Villabe — Wikipedia
26 octobre 2025
Villabe se situe a l’extreme est du plateau du Hurepoix. La commune est repartie sur les bords ce plateau s’age entre une altitu maximale 89 ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/Villab%C3%A9
Co l'Eau coordonne - Portail environnement Wallonie
26 octobre 2025
entre en vigueur au 1er janvier 2009 en vertu l’article 7 l’AGW du 13 novembre 2008 modifiant le Livre II du Co l'Environnement contenant le Co l ...
À suivre sur http://environnement.wallonie.be/legis/Coenvironnement/coeaucoordonneD.htm
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2025
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wallonie.be
Livre IV : Patrimoine naturel (partie reglementaire) | AIDA
26 octobre 2025
(JO n° 181 du 5 aout 2005) (cr n°2015-1787 du 28 cembre 2015, article 1er) Livre IV : « Patrimoine naturel » Texte modifie par cr n° 2005-1238 du ...
À suivre sur http://www.ineris.fr/aida/consultation_document/1781
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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025
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ineris.fr
Proj loi finances rectificative pour 2014 : Rapport
26 octobre 2025
Exemple frau sur la TVA pour l'achat d'un vehicule d'occasion. Le 1 er janvier l'annee n, une entreprise A situee en Belgique ache un vehicule neuf 40 ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l14-159-1/l14-159-116.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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senat.fr
Reponses aux questions Documentissime
26 octobre 2025
Trouver un mole ltre, une question avec s reponses, un article juridique
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 05 juillet 2025
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documentissime.fr
Universimmo.com
26 octobre 2025
Auteur du suj : larocaille A propos : Poste le : Message : Ce suj est maintenant ferme n'est plus reactualise. Vous rrouverez c eclairage tenu a ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/forum/pop_printer_friendly.asp?TOPIC_ID=50549
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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universimmo.com
Co l'action sociale s familles – Partie ...
26 octobre 2025
Sous-section 3 : Dispositions relatives au centre intercommunal d’action sociale Sous-section 4 : Dispositions relatives aux sections s centres d’action sociale ...
À suivre sur http://dcalin.fr/textoff/co_action_sociale_reg.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mars 2025
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dcalin.fr
AGAS - Bric a Brac - rando- saleve .n
26 octobre 2025
Bric a brac. Table s matieres premiere partie Bric a brac - uxieme partie Cliquez sur le numero page pour atteindre la page siree.
À suivre sur http://www.rando-saleve.n/bricbrac.html
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Date de dernière mise à jour : 23 septembre 2025
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rando-saleve.net
Iadiez.com
26 octobre 2025
Iadiez.com ... Home
À suivre sur http://www.iadiez.com/french1.html
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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025
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ideadiez.com