Nombre de salarié de SOCIETE D'ACQUISITION D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS
Nombre de salarié dans l'entreprise SOCIETE D'ACQUISITION D'IMMEUBLES ET DE TERRAINS situé à PARIS (75116), 37 AVENUE PAUL DOUMER.
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Taux TVA a 10% - legifiscal.fr
03 juin 2025
Les ventes sont en general soumises aux droits d'enregistrement. Cependant, lorsque la vente porte sur un bien immobilier neuf, les droits d ... Objectifs la formation. Structurer ses connaissances juridiques par une maitrise comple s reglementations applicables a la gestion d'un parc immobilier d ... La creation d’une SCI necessite publier un avis constitution dans un journal d’annonces legales. Nous vous fournissons les elements vant y figurer ainsi Produits concernes. Traitement fiscal. Revances s brevs licences (compte 751) maniere a encourager la recherche, ce type produits beneficie d’un ... Admise au Barreau Marseille en 2000 . Clarisse Bainvel conseille s operateurs prives (fonds d’Investissement, promoteurs, entreprises BTP) s ...
À suivre sur http://www.legifiscal.fr/reperes-fiscaux/taux-reduit-tva-10-2014.html
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2024
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legifiscal.fr
I. Condition tenant a la duree d'exercice l ... - BOFIP-I
03 juin 2025
Montant s rectes annuelles a renir; Exercices. Rectes l'exercice (en €) Rraitement pour ramener les rectes sur douze mois. Exercice clos le 31 janvier N
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/6226-PGP
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Date de dernière mise à jour : 23 novembre 2024
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impots.gouv.fr
Presentation generale du systeme taxation du chiffre d ...
03 juin 2025
Section 5. Les activites se trouvant en hors du champ d’application la TVA § 1. Activites hors champ. Se trouvent en hors du champ d’application la ...
À suivre sur http://www.profiscal.com/udiants/TCA/tca_ch3_06.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2024
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profiscal.com
Texte adopte n° 838 - Proj loi, adopte, par l ...
03 juin 2025
Les missions relevant la reserve civique peuvent re proposees par une personne morale droit public ou, sous reserve du uxieme alinea, par un organisme ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0838.asp
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Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
TVA - Liquidation - Taux - Prestations services ...
03 juin 2025
TVA - Liquidation - Taux - Prestations services imposables au taux normal. 1. D'une maniere generale, lorsqu'un taux different n'a pas e prevu par les ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/1402-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
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impots.gouv.fr
Vos revenus (page 3) / CADRE 3 : Plus-values mobilieres.
03 juin 2025
puis 2014, le prelevement liberatoire forfaitaire (PLF) est supprime. Les plus-values mobilieres sont donc obligatoirement imposees au bareme progressif l ...
À suivre sur http://impotsurlerevenu.org/claration--revenus-2042-notice-explicative/635-vos-revenus-page-3-cadre-3-plus-values-mobilieres.php
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2025
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impotsurlerevenu.org
Participation a l’effort construction : le regime en 2016 ...
03 juin 2025
Preambule . Parfois nomme « 1% patronal », certaines entreprises doivent participer a l’effort construction, le present article se propose vous en ...
À suivre sur http://www.legisocial.fr/fiches-pratiques-droit-travail/participation-leffort-construction-le-regime-en-2016.html
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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legisocial.fr
Benin - izf.n | Actualite generale economique ...
03 juin 2025
L’Espace General vous gui vous informe sur l’actualite generale economique l’Afrique mais aussi chacun s pays la zone franc
À suivre sur http://www.izf.n/pages-facteurs-production/b-nin
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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izf.net
Les ais subventions pour createur d'entreprise
03 juin 2025
Les ais l'at ACCRE. Ce dispositif est mis en place pour air les manurs d’emploi faciliter la creation leurs entreprises. * Vous es eligibles ...
À suivre sur http://www.pite-entreprise.n/P-226-88-G1-les-ais--subventions-pour-createur-d-entreprise.html
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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petite-entreprise.net
Les rnieres publications - www11.minefi.gouv.fr
03 juin 2025
31 cembre 2008. 13 L-12-08n° 109 du 31 cembre 2008 : Procedure flagrance fiscale - Recours du contribuable (article 15 la loi finances rectificative ...
À suivre sur http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2008/cadliste.htm
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Date de dernière mise à jour : 07 décembre 2024
La suite sur le site :
minefi.gouv.fr
Location meublee professionnelle ... - Gestion Patrimoine
03 juin 2025
La location meublee a un caractere civil au regard du Co Civil. En eff, un arr la Cour Cassation du 30 avril 1862 precise que : « la location s ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com/immobilier/location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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leblogpatrimoine.com
Recherche | impots.gouv.fr
03 juin 2025
Vous avez besoin documents ou justificatifs fiscaux pour vos marches administratives. Rrouvez les documents relatifs a votre dossier fiscal en ligne dans ...
À suivre sur https://www.impots.gouv.fr/portail/recherche/formulaire
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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impots.gouv.fr/portail/recherche/formulaire
SIEMP - Rapport d'activite responsable 2015
03 juin 2025
Valerie Brem : Les resultats l'enque satisfaction s locataires d'octobre 2015 ont recompense l'attention vigilante, exigeante que nous portons au ...
À suivre sur http://www.siemp.fr/rapport2015/
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Date de dernière mise à jour : 18 février 2025
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siemp.fr
Commune Strassen - Services au Citoyen
03 juin 2025
Le bureau la population assure notamment, l’ablissement s papiers d’intite, l’inscription au registre la population (claration part d ...
À suivre sur http://www.strassen.lu/online/www/content/vivreastrassen/21/FRE/inx.html
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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strassen.lu
L'avocat en droit la coproprie - gpierreavocat.fr
03 juin 2025
Droit la coproprie . Le cabin d’avocat intervient en droit la coproprie. Le droit la coproprie est regit par la loi du 10 juill 1965, le ...
À suivre sur http://www.gpierreavocat.fr/avocat-droit--la-coproprie
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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gpierreavocat.fr