Horaire entreprise ECPI II
Horaires d'ouverture de ECPI II situé à CLEON (76410), 100 RUE DULCIE SEPTEMBER.
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La Vie Communale - Actualites
19 octobre 2025
Zone d'activites de St Cyr les Vignes; Zone Industrielle Forum ; Zone d'activite les Places Civens; Zone d'activite Pre coton Pouilly les Feurs La circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013 parue au BO n°6 du 7 fevrier 2013 donne des indications sur la mise en place des Activites Pedagogiques Complementaires (APC). Ce document, elabore par les services de l’AMF en septembre 1995 et diffuse, a cette date, sous forme de brochure a l’ensemble de ses adherents, est, depuis ... ETUDE | ocTobrE 2014 quand les talents grandissent, les collectivites progressent la competence periscolaire et les impacts de la reforme La mutualisation de la police municipale. 1) La mutualisation via un EPCI (art. L. 2212-5 CGCT) Depuis la loi du 27 fevrier 2002 relative a la democratie de ...
À suivre sur http://www.laviecommunale-actualites.fr/
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2025
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www.var.fr
19 octobre 2025
Tarif : 10 € pour les ... EPCI, Etablissement public administratif, ... / Materiels eligibles au titre de la mecanisation en zone de montagne :
À suivre sur http://www.var.fr/documents/35004/464436/GUIDEDESAIDES2015.doc/e1676da4-1a4d-43f8-8e1a-0379042e468e
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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var.fr
N° 2553 tome 1 - Rapport sur le projet de loi , adopte ...
19 octobre 2025
N ° 2553 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2553-t1.asp
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Date de dernière mise à jour : 09 février 2025
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N° 2251 - Rapport d'information de MM. Alain Calmette …
19 octobre 2025
N ° 2251 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-info/i2251.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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mamirolle -
19 octobre 2025
PROCES-VERBAL DE LA REUNION. DU CONSEIL MUNICIPAL . Seance du Lundi 14 decembre 2015 a 19h00 . Presidence : M. Daniel HUOT, Maire . Present : tous les ...
À suivre sur http://mamirolle.over-blog.fr/
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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MENE1430176C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
19 octobre 2025
Le projet educatif territorial (PEDT), mentionne a l'article L. 551-1 du Code de l'education, formalise une demarche permettant aux collectivites territoriales ...
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=85078
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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Index - Bienvenue sur le site de Tessancourt sur Aubette
19 octobre 2025
Que vous soyez simple passant, Taxicurtien ou futur habitant de notre village, bienvenue sur le site internet de Tessancourt sur Aubette Lundi 28 decembre 2015
À suivre sur http://tessancourt-sur-aubette.com/
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Date de dernière mise à jour : 06 juin 2025
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LES AGENTS RECENSEURS - CDG14 - Centre De Gestion …
19 octobre 2025
Actualites statutaires 3 CDG 14 – decembre 2006 – L ES COTISATIONS SOCIALES Les cotisations peuvent etre calculees : ⇒ soit sur la base d'une assiette ...
À suivre sur http://www.cdg14.fr/fr/gestion-des-carrieres-et-statuts/les-fiches-statut/fichiers/RECENSEMENT%2029%2002%202012%20-%20CDG14_4_102.pdf
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Date de dernière mise à jour : 27 mai 2025
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cdg14.fr
SYNDICAT MIXTE DU PAYS CEVENNES
19 octobre 2025
syndicat mixte du pays cEvennes service public d’assainissement non collectif s.p.a.n.c. rEglement du service
À suivre sur http://www.payscevennes.fr/resources/medias/pays.cevennes/spanc/reglement.de.service
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2025
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payscevennes.fr
LOI n° 2002-276 du 27 fevrier 2002 relative a la ...
19 octobre 2025
I. - 1. Le chapitre du titre IV du livre Ier de la deuxieme partie du code general des collectivites territoriales est intitule : « Consultation des ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000593100&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 août 2025
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MENE1306458C - Ministere de l'Education nationale, de l ...
19 octobre 2025
Annexe 1. Exemple-type d'avant-projet educatif territorial Collectivite territoriale ou EPCI porteur du projet : Date de presentation du projet :
À suivre sur http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=70631
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2025
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Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
19 octobre 2025
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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CFDT AIX MARSEILLE PROVENCE METROPOLE
19 octobre 2025
CFDT Aix Marseille Provence Metropole a compter du 01/01/2016 Contact : Gerard CIMMELLI au Local CFDT AMPM : 13 place CANOVAS 13015; tel:0491636421 ...
À suivre sur http://cfdt-mpm.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 20 février 2025
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BILAN ANNUEL sur le systeme d’assainissement
19 octobre 2025
Bilan annuel XXXX Page 3/28 Agglomeration d’assainissement > 2 000 EH – Modele de Bilan annuel V1.0 – MEDDTL – 10/2011 NATURE DE CE DOCUMENT
À suivre sur http://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/recueil/03_AC/Bilan_Annuel_Modele_V1-0.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
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avocat nantes tribunal administratif - Societe d'Avocat ...
19 octobre 2025
L'essentiel sur la loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant a faciliter l’exercice, par les elus locaux, de leur mandat La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant ...
À suivre sur http://www.loiseauetassocies.fr/1-2-23/L-essentiel-sur-.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 mai 2025
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loiseauetassocies.fr