Nombre de salarié de ECPI II
Nombre de salarié dans l'entreprise ECPI II situé à CLEON (76410), 100 RUE DULCIE SEPTEMBER.
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N° 2310 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la ...
07 juin 2025
Un etablissement public de cooperation intercommunale (EPCI) est une structure administrative francaise regie par les dispositions de la cinquieme partie du Code ... CHAPITRE I : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires dans le parc prive 8. CHAPITRE : Mettre en place une garantie universelle des loyers 54 Caracteristiques de la communaute d'agglomeration (art. L 5216-1 du CGCT) La communaute d’agglomeration a ete creee par la loi n° 99-586 du 12 juillet ... NB : Les communautes de communes optant pour le regime fiscal de la taxe professionnelle unique regi par l’article 1609 nonies C du CGI, ce qui est le cas des ... 26/03/2012 : Le statut de geometre-expert enterine, une opportunite pour toute la profession
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2310.asp
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Date de dernière mise à jour : 04 avril 2025
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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
07 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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fidu.fr
Genevieve Cerf, Judith Mwendo, Myriam Morin- Janvier …
07 juin 2025
Statut de l’elu(e) local(e) - Version janvier 2016 6 CHAPITRE : LA CONCILIATION DU MANDAT AVEC L’EXERCICE D’UNE ACTIVITE PROFESSIONNELLE
À suivre sur http://www.amf.asso.fr/document/fichier.asp?FTP=AMF_7828_GUIDE.pdf&ID_DOC=7828&DOT_N_ID=35
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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025
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amf.asso.fr
Bulletin officiel n°2007-15
07 juin 2025
Circulaire UHC/OC n o 2007-46 du 25 juillet 2007 relative aux offices publics de l’habitat NOR : MLVU0761586C. References : Ordonnance n o 2007-137 du 1 e r ...
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
IF - Cotisation fonciere des entreprises - Champ d ...
07 juin 2025
IF - Cotisation fonciere des entreprises - Champ d'application - Personnes et activites exonerees - Exonerations facultatives temporaires accordees dans le ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/10166-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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impots.gouv.fr
Gestion des agents publics - CADA
07 juin 2025
Gestion des agents publics. La gestion de leurs agents, quel qu’en soit le statut, fonctionnaires, militaires ou agents contractuels, conduit les autorites ...
À suivre sur http://www.cada.fr/gestion-des-agents-publics,6091.html
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Date de dernière mise à jour : 26 octobre 2024
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cada.fr
LAJ#56 - janvier 2016 - Seban & Associes
07 juin 2025
L’actualite du Cabinet: Dernieres Publications * Les collectivites, mauvaises payeuses ? A verifier ! article de Didier SEBAN: La Gazette, 18 janvier 2016
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/laj56-janvier-2016/
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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CAO Commission d'Appel d'Offres marches publics …
07 juin 2025
La commission d’appel d’offres des collectivites territoriales est une commission composee de membres a voix deliberative qui sont issus de l’assemblee ...
À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/CAO.htm
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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marche-public.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2013 : Rapport
07 juin 2025
Source : Federation francaise des societes d'assurance. Les bons ou contrats « NSK », institues par l'article 39 de la loi de finances pour 2005 52 , ont ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l13-217-1/l13-217-19.html
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Date de dernière mise à jour : 25 août 2024
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senat.fr
LOI n° 2011-525 du 17 mai 2011 de simplification et d ...
07 juin 2025
Au debut du chapitre Ier du titre de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, il est ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024021430&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 02 mai 2025
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Chiffres-cles de la region Ile-de-France 2015
07 juin 2025
Chiffres-cles de l'Ile-de-France 2015 : Population, Economie generale, Emplois et revenus, Entreprises, Secteurs d'activite, Enseignement, apprentissage et rec…
À suivre sur http://fr.slideshare.net/CCI-Paris-IdF/chiffres-cles-2015light
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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Couveuse d'entreprises — Wikipedia
07 juin 2025
Une couveuse d'entreprises est un dispositif d'accompagnement a la creation d'entreprise. « Les couveuses sont des structures accueillant les porteurs de projet en ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Couveuse_d%27entreprises
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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wikipedia.org/wiki/Couveuse_d%27entreprises
CODRA - une structure independante de conseil en ...
07 juin 2025
CODRA regroupe des professionnels de l'urbanisme et de l'amenagement de formations et de savoir-faire complementaires dans le but de participer a la reflexion et ...
À suivre sur http://www.codra-conseil.com/
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Date de dernière mise à jour : 17 mars 2025
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codra-conseil.com
Loi Handicap : des avancees reelles, une application ...
07 juin 2025
Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante : Loi Handicap : des avancees reelles, une application encore insuffisante
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r11-635/r11-635_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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LOI n° 2002-276 du 27 fevrier 2002 relative a la ...
07 juin 2025
I. - 1. Le chapitre du titre IV du livre Ier de la deuxieme partie du code general des collectivites territoriales est intitule : « Consultation des ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000593100&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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