Horaire entreprise FINANCES TERRITORIALES
Horaires d'ouverture de FINANCES TERRITORIALES situé à SAINTES (17100), 12 RUE DE LA COMBE DU MOULIN.
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Grille indiciaire : attache - 6 - fpt
19 avril 2024
Non. Le decret du 10 mai 1961 (n° 61-467) relatif a l’indemnite pour travail normal de nuit prevoit la possibilite d’attribuer une indemnite ... 2 SAFPT NATIONAL : 1041, Avenue de Draguignan - ZI Toulon Est 83130 La Garde - Adresse postale : BP 368 - 83085 Toulon Cedex 9 SITE INTERNET : … Blog territorial : L'indemnite pour travail de nuit ou la majoration pour travail intensif sont attribuees pour compenser des contraintes subies et des ... Le projet de loi de pour 2009 traduit egalement l’incidence des mesures de transfert et de perimetre de recettes pour - 1,4 milliard €, dont : Visite medicale d'embauche pour les salaries des collectivites 13 e legislature
À suivre sur http://www.emploi-collectivites.fr/grille-indiciaire-territoriale-attache/1/2/6.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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emploi-collectivites.fr
droit - Master 2 Droit public des affaires et ...
19 avril 2024
Master Droit public et administration publique spe Droit de l'action economique des collectivites (M2) - universite Pierre Mendes France a Grenoble
À suivre sur http://droit.upmf-grenoble.fr/formations/master-2-droit-public-des-affaires-et-collectivites--r-et-p--5449.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2023
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upmf-grenoble.fr
CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
19 avril 2024
REPERTOIRE JURIDIQUE V° COLLECTIVITES . Code general des collectivites . Partie legislative. PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS …
À suivre sur http://www.lexinter.net/servpub/code_general_des_collectivites_.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 novembre 2023
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lexinter.net
Etrangers Le Havre - Les services de l'Etat en Seine …
19 avril 2024
l'Etat a votre service en Haute-Normandie et en Seine-Maritime ... Mise a jour du 09 mai 2016 : En cas de probleme d'enregistrement du nom, essayez sans accent, ni ...
À suivre sur http://www.seine-maritime.gouv.fr/booking/create/6700/2
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Date de dernière mise à jour : 04 décembre 2023
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seine-maritime.gouv.fr
Un nouvel atout pour les collectivites : la ...
19 avril 2024
Un nouvel atout pour les collectivites : la mutualisation des moyens : Un nouvel atout pour les collectivites : la mutualisation des moyens
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r09-495/r09-495_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 août 2023
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senat.fr
N° 1946 - Projet de loi de pour 2010
19 avril 2024
V. Mesures envisagees pour assurer en gestion le respect du plafond global des depenses du projet de loi de pour 2010. La capacite de l’Etat a ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/projets/pl1946.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2023
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assemblee-nationale.fr
Le temps de travail - Peut-on changer les s de ...
19 avril 2024
Commentaires. La mise en œuvre recente de l’ARTT, les orientations assez frequentes d’elargissement des plages d’ouvertures au public, s continus le ...
À suivre sur http://www.weka.fr/-comptabilite/base-documentaire/questions-reponses-au-quotidien-wk472/le-temps-de-travail-sl2212743/peut-on-changer-les-s-de-travail-des-agents-sl2212753.html
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Date de dernière mise à jour : 15 août 2023
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CFDT INTERCO - MAIRIE et CCAS - VANNES (Morbihan)
19 avril 2024
SECTION CFDT INTERCO56 - Mairie de Vannes – CCAS - 19 Bis, rue du Pot d’Etain - 56000 VANNES. Tel.02.97.54.08.64 Fax.02.97.01.60.68 - E-Mail : CFDT-INTERCO56 ...
À suivre sur http://cfdtvannes.blogspot.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2023
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LOI n° 2010-1657 du 29 decembre 2010 de pour …
19 avril 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites , aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023314376&categorieLien=id
LOI n° 2011-1977 du 28 decembre 2011 de pour …
19 avril 2024
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites , aux etablissements publics et aux organismes divers ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025044460&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 24 décembre 2023
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Licence Droit - Universite de Toulon
19 avril 2024
SEMESTRE 1 ; Unite d’enseignement ECTS Vol. ; UE1 Decouverte: 5 ects: 31,5h: Initiation a la recherche documentaire Initiation aux NTIC Introduction au droit
À suivre sur http://www.univ-tln.fr/Licence-Droit.html
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2023
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univ-tln.fr
RSA – Champ d'application – Definition des revenus ...
19 avril 2024
Le bureau JF2A de la Direction Generale des Publiques vous repondra dans les meilleurs delais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3823-PGP
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Date de dernière mise à jour : 13 janvier 2024
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impots.gouv.fr
Accueil
19 avril 2024
CGT PUBLIQUES 31 dimanche 31 juillet 2016 http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor cgt.drfip31Adgfip..gouv.fr [
À suivre sur http://www.resoo.com/cgt31-impots-tresor/cgi-bin/resooindex.pl
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2023
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resoo.com
accueil - Correspondances - la Criee
19 avril 2024
Les correspondants. Pour decouvrir les travaux des groupes en visites. Les ressources pedagogiques. Lire, ecouter, voir, pour en savoir plus. La fabrique
À suivre sur http://correspondances-lacriee.fr/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2024
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correspondances-lacriee.fr