Nombre de salarié de FINANCES TERRITORIALES
Nombre de salarié dans l'entreprise FINANCES TERRITORIALES situé à SAINTES (17100), 12 RUE DE LA COMBE DU MOULIN.
Numéro de téléphone :
Pas d'information
Le regime indemnitaire | Collectivites locales
04 juin 2025
Question ecrite n° 17816 de M. Michel Doublet (Charente-Maritime - UMP) Decentralisation - Reformes des collectivites . Partie reservee aux militants : comptes rendus, interventions. 2010 | Reforme des collectivites ... L’emploi marchand est quasi stable au quatrieme trimestre 2014 Emploi – Resultats du quatrieme trimestre 2014 Quasi-stabilite de l’emploi ... Modalites de prise en charge par les collectivites des indemnites d'assurance chomage d'un ancien agent titulaire 13 e legislature L’emploi se stabilise au premier trimestre 2015 Emploi – Resultats du premier trimestre 2015 Quasi-stabilite de l’emploi dans les secteurs ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/regime-indemnitaire
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
texte
04 juin 2025
Circulaire n° 2011/38 du 18 mai 2011. Caisse nationale d'assurance vieillesse . Direction juridique et reglementation nationale Departement reglementation national
À suivre sur http://www.legislation.cnav.fr/Pages/texte.aspx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 16 février 2025
La suite sur le site :
legislation.cnav.fr
Collectivites | ANICET LE PORS
04 juin 2025
La reforme territoriale initiee par Nicolas Sarkozy en 2009-2010 a ete reprise sous le vocable inchange d’Acte III par Francois Hollande dans un esprit et ...
À suivre sur http://anicetlepors.blog.lemonde.fr/category/collectivites-/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 84 %
Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
blog.lemonde.fr
N° 2310 - Rapport de Mme Christine Pires Beaune sur la ...
04 juin 2025
Article 8 (art. L. 5210-2 du code general des collectivites ) : Maintien transitoire de l’appartenance a plusieurs EPCI a fiscalite propre ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2310.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 83 %
Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Le droit de ... Le licenciement
04 juin 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-du-travail/cours-de-droit-du-travail,r170401.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
cours-de-droit.net
LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de ...
04 juin 2025
LOI LOI n° 2010-1658 du 29 decembre 2010 de rectificative pour 2010 (1) NOR: BCRX1028078L Version consolidee au 14 novembre 2015
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023316044
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 76 %
Date de dernière mise à jour : 24 février 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
Accueil - Formavenir Rouen - Formations Bac +2, Bac +3 ...
04 juin 2025
Rejoindre le centre de formation Formavenir a Rouen, c'est reussir avec le specialiste des formations Bac+2, Bac+3, bac+5 en alternance ou en initiale a Rouen
À suivre sur http://www.formavenir.com/
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
La suite sur le site :
formavenir.com
LOI n° 2008-1425 du 27 decembre 2008 de pour ...
04 juin 2025
I. ― La perception des impots, produits et revenus affectes a l'Etat, aux collectivites , aux etablissements publics et organismes divers ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
La suite sur le site :
legifrance.gouv.fr
DIRECCTE | Portail des politiques publiques de l’emploi ...
04 juin 2025
Services deconcentres communs au ministere de l’economie, des et de l’industrie et au ministere du travail, de l’emploi, de la formation ...
À suivre sur http://www.emploi.gouv.fr/acteurs/direccte
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 21 mars 2025
La suite sur le site :
emploi.gouv.fr
Lexique juridique de droit public - Cabinet d'Avocats ...
04 juin 2025
Vous trouverez ci-dessous un LEXIQUE JURIDIQUE de termes de droit public et de publiques, dans lequel vous pouvez acceder soit au moyen des onglets ...
À suivre sur http://www.jurisconsulte.net/fr/lexique
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 69 %
Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
La suite sur le site :
jurisconsulte.net
N° 3096 - Projet de loi de pour 2016
04 juin 2025
Projet de loi de pour 2016. renvoye a la Commission des , de l’economie generale et du controle budgetaire, presente au nom de M. Manuel VALLS
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3096.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 68 %
Date de dernière mise à jour : 10 septembre 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Expertise Comptable - Cabinet Derelle & AssociA©s ...
04 juin 2025
Expertise Comptable - Cabinet Derelle & AssociA©s - Cabinet expertise comptable - Commissariat aux Comptes - Tarbes - Pau - Toulouse - Acquitaine - Midi Pyrenees ...
À suivre sur http://www.derelle.com/expertise-comptable/accueil.asp
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 65 %
Date de dernière mise à jour : 10 mai 2025
La suite sur le site :
derelle.com
Cours de Publique
04 juin 2025
PUBLIQUES. Les publiques sont couramment definies comme l’etude des ressources, des charges et des comptes des collectivites publiques, c’est ...
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de--publique/cours-de--publique,r1671250.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 63 %
Date de dernière mise à jour : 17 septembre 2024
La suite sur le site :
cours-de-droit.net