Itinéraire d'accès vers l'entreprise INSTITUT NATIONALE PROPRIETE INDUSTRIELLE
Entreprise INSTITUT NATIONALE PROPRIETE INDUSTRIELLE (adresse : 249 RUE FERNAND LEGER, VALBONNE - 06560) : itinéraire et plan d'accès.
Numéro de téléphone :
INPI.fr | Bienvenue dans la maison des innovateurs
12 mai 2025
Decouvrez National (2 place Laurent d'Arvieux, 13002 Marseille) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ... Decouvrez National De La (12 quai Perrache, 69001 Lyon) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ... Plan d' a I.N.P.I ( National de la ). : brevets d'invention, marques, modeles, dessins a Valbonne (06560).Carte, situation geographique et vers I.N.P.I ( National de la ). 34844 Plan d' a I.N.P.I ( National de la ). : brevets d'invention, marques, modeles, dessins a Bordeaux cedex (33076).Carte, situation geographique et vers I.N.P.I ( National de la ). 34132
À suivre sur https://www.inpi.fr/fr
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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inpi.fr/fr
Qu’est ce que la ? | Direction ...
12 mai 2025
L’ national de la (INPI) est un etablissement public administratif place sous la tutelle du ministre charge de l’industrie. L’INPI instruit et delivre, au nom de l’Etat, les differents titres de : brevets, marques, dessins et modeles, indications geographiques protegeant les produits industriels et artisanaux. Il mene ...
À suivre sur https://www.entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/-
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
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entreprises.gouv.fr/secteurs-professionnels/propriete-industrielle
national de la (INPI ...
12 mai 2025
Il participe activement a l'elaboration et a la mise en œuvre des politiques publiques dans le domaine de la et de la lutte anti-contrefacon. Il delivre les brevets, marques, dessins et modeles et donne a toute l'information sur la et les entreprises.
À suivre sur https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/-national-de-la---inpi/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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data.gouv.fr/fr/organizations/institut-national-de-la-propriete-industrielle-inpi/
Mappy - Plans, comparateur d's et cartes de France
12 mai 2025
Recherche d'adresses, de lieux, comparateur d' s pour preparer vos deplacements partout en France
À suivre sur https://fr.mappy.com/
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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mappy.com/
national de la — Wikipedia
12 mai 2025
intellectuelle; Innovation et data; Modification de l'entreprise; Difficultes de l'entreprise; Cesser ou transmettre son entreprise. Cessation d'entreprise; Transmission d'entreprise; Micro-entreprise. En ce moment... Coronavirus COVID-19 : les mesures de soutien aux entreprises; Le report de la date de paiement du solde de l'impot sur les societes; Le pret garanti par l'Etat ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_national_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_
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Date de dernière mise à jour : 20 novembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle
Master 2 | Universite Paris 2 ...
12 mai 2025
Carrieres de la , notamment dans le domaine des marques, dessins et modeles, de la concurrence deloyale ; Cabinets de conseil ou d'avocats specialises en , service juridique ou service de grandes entreprises ou a l' National de la .
À suivre sur https://www.u-paris2.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-2--
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
La suite sur le site :
u-paris2.fr/fr/formations/offre-de-formation/master-2-propriete-industrielle
Decret n° 2016-875 du 29 juin 2016 relatif a l'exercice de ...
12 mai 2025
26/04/2020 · Il autorise la creation de la societe prealablement a son inscription sur la liste de l' national de la . S'agissant de la discipline, il prevoit que seuls les associes exercant la profession de conseil en peuvent …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032796905&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000032796905&categorieLien=id
INPI – Service de recherche marques
12 mai 2025
Incluant un aux marques francaises non en vigueur (NV) Ok. Ma liste ( ) ... Seules font foi les copies officielles delivrees par les services de competents. Informations. Info COVID-19 Pour savoir si vous etes concernes par le report des delais, rendez-vous sur le site inpi.fr En savoir plus. Mises a jour. Marques francaises le 05/06/2020 Marques de l ...
À suivre sur http://bases-marques.inpi.fr/
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Date de dernière mise à jour : 13 septembre 2024
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inpi.fr
Page d'accueil - Federal de la ...
12 mai 2025
Particuliers et entreprises font enregistrer leurs innovations et leurs creations aupres de l' Federal de la Intellectuelle (IPI) afin de se premunir contre les copies. Les inventions sont brevetees, les noms et les logos sont enregistres a titre de marque et les formes a titre de design. L'IPI tient des registres publics destines a l'administration des titres de ...
À suivre sur https://www.ige.ch/fr.html
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Date de dernière mise à jour : 03 août 2024
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Code de la intellectuelle | Legifrance
12 mai 2025
IV. - L' publie la demande d'homologation du cahier des charges au Bulletin officiel de la dans un delai d'un mois a compter de la notification du dossier complet prevue au II. V. - Les dispositions des I, II et IV sont applicables aux demandes de modification du cahier des charges homologue.
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000030665512&cidTexte=LEGITEXT000006069414
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000030665512&cidTexte=LEGITEXT000006069414
de Recherche en Intellectuelle ...
12 mai 2025
Decouvrez de Recherche en Intellectuelle (81 avenue Republique, 75001 Paris) avec toutes les photos du quartier, le plan d', les avis et les infos pratiques : horaires, ...
À suivre sur https://fr.mappy.com/poi/4f43d3e2e4b0d09889020adf
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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Le pre-diagnostic | CCI Maine et Loire
12 mai 2025
Les pre-diagnostics PI sont realises sur la base d'une methode elaboree par l' National de la (INPI) qui comprend 4 etapes : - Preparation du pre-diagnostic - Decouverte de votre entreprise, par le biais d'un entretien confidentiel avec un specialiste de la , expert INPI ou ...
À suivre sur https://www.maineetloire.cci.fr/developpement-de-lentreprise/innovation/le-pre-diagnostic--
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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maineetloire.cci.fr/developpement-de-lentreprise/innovation/le-pre-diagnostic-propriete-industrielle
Fiche de formation - Universite de Lille
12 mai 2025
s. d'administration des entreprises; de formation de musiciens intervenant en milieu scolaire; de preparation a l'administration generale; national superieur du professorat et de l’education de l’academie de Lille – Hauts-de-France (INSPE Lille HdF) universitaire de technologie A
À suivre sur https://www.univ-lille.fr/formations/fr-DMAFF714-FR_RNE_0593560Z_PR_DMAFF716.html
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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