Nombre de salarié de INSTITUT NATIONALE PROPRIETE INDUSTRIELLE

Nombre de salarié dans l'entreprise INSTITUT NATIONALE PROPRIETE INDUSTRIELLE situé à VALBONNE (06560), 249 RUE FERNAND LEGER.

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1

Texte adopte n° 833 - assemblee-.fr

28 mai 2025

Les noms commerciaux et les enseignes sont, en principe, declares au registre du commerce et des societes. Sont regroupes ci-apres differents articles relatifs a la situation des s inventeurs. Pour une remuneration equitable des inventeurs s Description du metier. Le conseil en a pour mission d'offrir ses services au public pour conseiller, assister ou representer les tiers en ... Si les entreprises encouragent l’innovation a tout-va, elles se font plus ­discretes quand il s’agit de intellectuelle. Voici quelques reperes ... salaire metier, plus de 5000 metiers sur JuriTravail, toute l'information pratique en Droit du Travail.

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/ta/ta0833.asp

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Date de dernière mise à jour : 01 février 2025

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assemblee-nationale.fr

2

Petit dictionnaire des sigles - 95560.ensemble.free.fr

28 mai 2025

CACOM: Caisse de consolidation et de mobilisation des credits a moyen terme. CACT: Commission d'amelioration des conditions de travail.

À suivre sur http://95560.ensemble.free.fr/Lexique/petit_dictionnaire_des_sigles.htm

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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025

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ensemble.free.fr

3

N° 847 tome I - assemblee-.fr

28 mai 2025

Article 1er (art. L. 911-7, L. 911-8 et L. 912-1 du code de la securite sociale ; loi n° 89-1009 du 31 decembre 1989) Generalisation de la couverture ...

À suivre sur http://www.assemblee-.fr/14/rapports/r0847-tI.asp

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Date de dernière mise à jour : 03 décembre 2024

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assemblee-nationale.fr

4

Lexique de droit social - Editions Francis Lefebvre

28 mai 2025

Lexique de droit social Par Editions Francis Lefebvre – Redaction sociale De A a Z, toutes les definitions du droit social. Cliquez sur les lettres pour acceder ...

À suivre sur http://www.efl.fr/lexiques/droit-social.html

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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025

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efl.fr

5

AURM, votre agence d'urbanisme de la region …

28 mai 2025

L’agence d’urbanisme est une association de personnes publiques de la Region mulhousienne (m2A, Etat, SCoT, Ville de Mulhouse, Region Grand Est, Citivia, CCI ...

À suivre sur https://aurm.org/

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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024

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https://aurm.org/

6

Les consequences de la mondialisation | Des …

28 mai 2025

La mondialisation a trois consequences principales : l’ouverture au monde, l’accroissement des richesses, le renforcement des cultures fortes.

À suivre sur http://deslibertes.org/les-consequences-de-la-mondialisation/

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Date de dernière mise à jour : 12 décembre 2024

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institutdeslibertes.org

7

Pierre-Joseph Proudhon — Wikipedia

28 mai 2025

Pierre-Joseph Proudhon, ne le 15 janvier 1809 a Besancon [4] dans le Doubs et mort le 19 janvier 1865 a Paris, est un polemiste, journaliste, economiste ...

À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Pierre-Joseph_Proudhon

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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2024

La suite sur le site :

wikipedia.org/wiki/Pierre-Joseph_Proudhon

8

bordeaux-huissier.com | Etude Bonnamy-Vizoso | …

28 mai 2025

NOTRE COMPETENCE TERRITORIALE. Depuis le 1er janvier 2017, la competence territoriale de notre etude se trouve elargie : Competence pour tous les ...

À suivre sur http://www.bordeaux-huissier.com/

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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024

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bordeaux-huissier.com

9

CCI.fr : portail des Chambres de commerce et d'industrie ...

28 mai 2025

Les CCI fournissent informations, conseils et outils pratiques aux entreprises, createurs d'entreprises, etudiants et lyceens, collectivites territoriales.

À suivre sur http://www.cci.fr/

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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025

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cci.fr

10

Accomplir vos formalites de creation et de reprise d ...

28 mai 2025

votre interlocuteur privilegie : le Centre de Formalites des Entreprises . Pour toutes vos formalites de creation et reprise d'entreprise, le Centre de ...

À suivre sur http://nantesstnazaire.cci.fr/developpement-de-votre-entreprise/gerer-vos-formalites/accomplir-vos-formalites-de-creation-et-de

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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025

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cci.fr

11

ingenieur electricien - metiers-quebec.org

28 mai 2025

Note baisse du taux de placement par rapport aux annees precedentes (etait de 69 % en 2013; 68 % en 2011 et 65 % en 2009). Sources: Ministere de l ...

À suivre sur http://www.metiers-quebec.org/electrotechnique/ing_electricien.htm

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Date de dernière mise à jour : 05 mai 2025

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metiers-quebec.org

12

[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …

28 mai 2025

GANDON FORMATION - Philippe Gandon PSIF - Prevention secourisme incendie formation IBG - Sarl IBG PRAXIS DEVELOPPEMENT - PraXis …

À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/

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Date de dernière mise à jour : 20 décembre 2024

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formation.gref-bretagne.com

13

Marque jurisprudence – Philippe Schmitt Avocats

28 mai 2025

Jurisprudences intervenues en matiere de marque francaise, inter ou communautaire. Vente sur Internet et reseau de distribution selective.

À suivre sur http://www.schmitt-avocats.fr/marque-jurisprudence/

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Date de dernière mise à jour : 02 avril 2025

La suite sur le site :

schmitt-avocats.fr

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