Nombre de salarié de TRIBUNAL DE COMMERCE
Nombre de salarié dans l'entreprise TRIBUNAL DE COMMERCE situé à LIBOURNE (33500), 36 RUE VICTOR HUGO.
Numéro de téléphone :
- AGS - Le Regime Garantie s Salaires
07 juin 2025
Bien qu’une juridiction ait ete creee afin resoudre les differends les opposant, nombreux commercants preferent soumettre leurs contentieux a l ... bonjour, Je suis nationalite marocaine. Je me suis mariee avec un francais en 2012. Je suis entree en France en fevrier 2013 sur le statut VPF. 1 Nous sommes la pour vous air Requete aux fins saisine du conseil prud’hommes par un (Articles 58 du co procedure civile et L. 1411-1 et ... Connaissance, Conscience, Actions. Le s Affaires la Securite Sociale – TASS – Prochaines nominations prevues en 2019 1) A quoi servent les TASS ...
À suivre sur http://www.ags-garantie-salaires.org/s.html
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Date de dernière mise à jour : 27 avril 2025
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ags-garantie-salaires.org
TCI - du Contentieux l'Incapacite - La CNDI
07 juin 2025
ICI Connaissance, Conscience, Actions. Le du Contentieux l’Incapacite – TCI – Prochaines signations prevues en 2019 A) A quoi sert le ...
À suivre sur http://www.la-cndi.fr/tci/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2024
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la-cndi.fr
Questions Reponses - Portail Officiel s Auto-Entrepreneurs
07 juin 2025
Pour information, le regime fiscal la micro entreprise est caracterise par : - une franchise en base TVA : les entreprises ne facturent pas la TVA et ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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lautoentrepreneur.fr
Achat d’un fonds : obligations l’acquereur ...
07 juin 2025
Achat d’un fonds : quel cout fiscal pour le repreneur ? L’acheteur d’un fonds est tenu s’acquitter droits d’enregistrement ...
À suivre sur http://www.companeo.com/cession-transmission-entreprise/gui/achat-fond--
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Date de dernière mise à jour : 22 décembre 2024
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companeo.com
Cour cassation, civile, Chambre sociale, 17 novembre ...
07 juin 2025
LA COUR CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arret suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arret attaque (Montpellier, 12 mars 2008), que M. X ...
À suivre sur http://www.juritravail.com/jurisprunce/JURITEXT000023118927.html
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Date de dernière mise à jour : 05 novembre 2024
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juritravail.com
Organisation et competence la justice prud’homale
07 juin 2025
Organisation et competence la justice prud’homale Le conseil prud’hommes est une juridiction, c’est-a-dire un , dont le role est regler par ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/art_pix/fiche_cph_org_competences.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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justice.gouv.fr
Couvreur : etus, diplomes, salaire, formation | CIDJ
07 juin 2025
Le couvreur realise ou repare les toitures d'immeubles ou maisons individuelles. Il peut aussi effectuer la pose d'isolation thermique sous toiture, meme que ...
À suivre sur http://www.cidj.com/article-metier/couvreur
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2025
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cidj.com
Accueil - Commission s relations du travail
07 juin 2025
La Commission s relations du travail est un inpendant, specialise dans le domaine s relations du travail, la construction au Quebec, la ...
À suivre sur http://www.crt.tat.gouv.qc.ca/
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2024
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crt.tat.gouv.qc.ca
Mole contrat vente fonds - L ...
07 juin 2025
Un fonds est un ensemble d'elements corporels (mobilier, agencement, materiel, marchandises) et incorporels (clientele, enseigne, licences, droit au ...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/cession-d-entreprise-mole--contrat--vente--fonds--_1514225.html
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
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lexpress.fr
Chambre et d'Industrie Boraux
07 juin 2025
Club d'Entreprises Boraux Afrique. Le CBSOA, Club d'Entreprises Boraux Afrique, est une association creee il y a pres 25 ans a l'instigation chefs d ...
À suivre sur http://borauxgiron.cci.fr/catalogue_prestation/list
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
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cci.fr
Contrat Cession Fonds - Formulaire
07 juin 2025
Contrat cession fonds (activite commerciale ou industrielle) - creez votre mole avec un simple formulaire
À suivre sur https://www.wonr.legal/fr/creation-mole/cession-fonds-
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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wonder.legal/fr/creation-modele/cession-fonds-commerce
Formalites cession d'un fonds - Ai ...
07 juin 2025
Formalites cession d'un fonds : publication dans un journal d'annonces legales. Supprimee en 2015 par la loi Macron, l'obligation publication au ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/cession_fonds__formalites.jsp
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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assistant-juridique.fr
Fiscalite et gestion d'entreprise - L'Express L'Entreprise
07 juin 2025
Toutes les informations pour gerer la fiscalite votre entreprise : impots et taxes, bail commercial, droit s affaires, assurances, immobilier d''entreprise...
À suivre sur http://lentreprise.lexpress.fr/gestion-fiscalite/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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lexpress.fr
Ouvrir un restauration rapi (snack, kebab ...
07 juin 2025
Restauration rapi : obtenir une autorisation stationnement pour installer votre restaurant ambulant. La "man d'occupation du domaine public" doit etre ...
À suivre sur http://www.assistant-juridique.fr/ouvrir_restauration_rapi.jsp
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Date de dernière mise à jour : 09 septembre 2024
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assistant-juridique.fr