Nombre de salarié de DOL CONTROLE
Nombre de salarié dans l'entreprise DOL CONTROLE situé à DOL DE BRETAGNE (35120), 5 RUE DE DINAN.
Numéro de téléphone :
La fraude du petitionnaire du permis de construire : l ...
25 mai 2025
DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ... DROIT DU TRAVAIL. Le cours de droit du travail aura pour objet l'etude des notamment normes applicables en droit du travail, le et la sanction de leur ... N° 1806 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale … Redige par Frederic Fabre docteur en droit. Cliquez sur un lien bleu pour acceder : - AU MODELE GRATUIT D'UN ACCORD TRANSACTIONNEL DE RUPTURE D'UN … En droit francais, la faute lourde est la categorie de faute la plus grave. Son appreciation, et ses consequences, sont differentes selon les domaines : droit de ...
À suivre sur http://avocats-koubiflotte.com/droit-interne/le--fiscal-se-durcit-il/
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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saviezvous - RH Conseil PME
25 mai 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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Responsabilites et statuts de l'Architecte - Avocats ...
25 mai 2025
"L'architecture est une expression de la culture" C'est ainsi que debute l'article premier de la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture. De plus, les creations ...
À suivre sur http://avocats-publishing.com/Responsabilites-et-statuts-de-l
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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Les garanties de la cession de parts sociales et d'actions ...
25 mai 2025
Conformement au droit commun, la cession de parts sociales ou d'actions suppose un consentement valable et la capacite requise dans la personne du cedant et celle ...
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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Code du travail (France) — Wikipedia
25 mai 2025
Lire en ligne Le code du travail sur Legifrance Le code du travail francais est un recueil organise de la plupart des textes legislatifs et reglementaires ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Code_du_travail_(France)
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Date de dernière mise à jour : 19 août 2024
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Interaction .fr : Recrutement Interaction (emploi, stage)
25 mai 2025
Interaction : Retrouvez sur un fiche detaillee les actualites Interaction, offres d'emploi Interaction, de stage Interaction et d'interim ainsi qu'une ...
À suivre sur http://www.agrojob.com/interaction.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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Technique - Entreprises - Audentia - Conseils, prestations ...
25 mai 2025
10% de reduction sur vos envois d'emailing --> CLIQUEZ ICI. Retour a l'accueil, cliquez ici . Adresses completes sur CD ROM, telephone, Fax, emails, nom du ...
À suivre sur http://www.audentia-gestion.fr/franceprospectannuaire/techniqueNAF.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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SEDLEX CONSEILS | Createurs de solutions juridiques
25 mai 2025
En Belgique, la marge salariale pour 2013 et 2014 est de 0 %. Cela signifie que la masse salariale de votre entreprise ne peut augmenter, globalement, pour les 2 ...
À suivre sur http://blog.sedlex.be/
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2025
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Dictionnaire juridique
25 mai 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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Gabon. Code du travail
25 mai 2025
NATLEX - Gabon. Loi no 3/94 du 21 novembre 1994 portant Code du travail. (Journal officiel, numero special, no 1, pp. 1-36.)
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/39615/64948/F94GAB01.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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IFB, AKERYS : Recit d'un escroque au package fiscal ...
25 mai 2025
Defiscalisation De Robien: Illusions et deboires. Ce document a ete etabli afin que les futurs souscripteurs d’un programme "cle en main" de defiscalisation ...
À suivre sur http://arnaqueimmo.blogspot.com/2006/05/dfiscalisation-de-robien-illusions-et.html
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Date de dernière mise à jour : 14 janvier 2025
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Niger. Code du travail
25 mai 2025
NATLEX. Niger. Ordonnance no 96-039 du 29 juin 1996 portant Code du travail
À suivre sur http://www.ilo.org/dyn/natlex/docs/WEBTEXT/44750/66561/F96NER01.htm
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Date de dernière mise à jour : 08 septembre 2024
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LOI - WET - Taalkeuze Justitie - Choix de langue Justice
25 mai 2025
Titre ; 19 DECEMBRE 1939. - [Loi generale relative aux allocations familiales (LGAF)]
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1939121901&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2025
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ejustice.just.fgov.be