Siège social de DOL CONTROLE
Siège social de l'entreprise DOL CONTROLE situé à DOL DE BRETAGNE (35120), 5 RUE DE DINAN.
Numéro de téléphone :
Art - LOI - WET
14 juin 2025
Le de l’acheteur. On envisage generalement le dans la negociation de la vente immobiliere dans le chef du vendeur. Il est vrai que l’article 1602 Code ... Le Docteur Pierre-Marie Duval vous accueille dans ses cabinets a Saint-Malo et a -de-Bretagne. L'ORL (oto-rhino-laryngologiste) est specialise dans le ... DICTIONNAIRE DE DROIT CRIMINEL - Professeur Jean-Paul DOUCET - Lettre D (Treizieme partie) (penal) Cf. Actes humains *, Bonne foi *, Concert frauduleux ... Droit des Societes Le droit des societes est l'ensemble des regles de droit qui une categorie de personnes morales de droit prive (les societes) qui ... Titre ; 22 MARS 1993. - Loi relative au statut et au des etablissements de credit. (NOTE : Abroge par L 2014-04-25/08, art. 421, 062; En vigueur : 07-05 ...
À suivre sur http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?language=fr&la=F&cn=1999050769&table_name=loi&&caller=list&fromtab=loi&tri=dd+AS+RANK
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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ejustice.just.fgov.be
Cours de droit processuel - Cours de droit - fiches ...
14 juin 2025
DROIT PROCESSUEL. Le droit processuel concerne l’etude de l’ensemble du systeme judiciaire ce qui necessite le rappel de quelques notions.
À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/cours-de-droit-processuel-c27647090
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Date de dernière mise à jour : 07 novembre 2024
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cours-de-droit.net
Lexique
14 juin 2025
Abandon de famille : Un parent commet un abandon de famille quand, par exemple, il ou elle ne respecte pas ses devoirs envers ses enfants ou ne verse pas les pensions ...
À suivre sur http://www.ado.justice.gouv.fr/lexique.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 novembre 2024
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ado.justice.gouv.fr
STATUTS GRATUITS DE SARL - FBLS.net
14 juin 2025
Article L 223-37 du code de commerce. Un ou plusieurs associes representant au moins le dixieme du capital peuvent, soit individuellement, soit en se ...
À suivre sur http://www.fbls.net/sarl-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 janvier 2025
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fbls.net
LOI RELATIVE AUX SOCIETES ANONYMES MAROC - …
14 juin 2025
DROIT MAROCAIN . 1. Dahir n° 1-96-124 (14 rabii II 1417) portant promulgation de la loi n° 17-95 relative aux societes anonymes (B. O. 17 octobre 1996).
À suivre sur http://www.lexinter.net/LOTWVers4/loi_relative_aux_societes_anonymes_maroc.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 juin 2025
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lexinter.net
N° 2436 - Rapport d'enquete de Mme Barbara Romagnan …
14 juin 2025
N ° 2436 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l'Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rap-enq/r2436.asp
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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assemblee-nationale.fr
Akerys — Wikipedia
14 juin 2025
Akerys est un groupe francais specialise dans l’immobilier, en particulier l’investissement locatif, dirige par Alain Cotte, Herve de Galbert et Robert Leon.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Akerys
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Akerys
Dictionnaire juridique
14 juin 2025
Dictionnaire du droit prive francais. liste des definitions. notice. abreviations. cours et tribunaux
À suivre sur http://dictionnaire-juridique.com/
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Date de dernière mise à jour : 29 novembre 2024
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[Gref Bretagne] Les offres de formation continue en …
14 juin 2025
Decouvrez le repertoire permanent de l'offre de formation professionnelle continue en Bretagne : - les organismes de formation et leur activite,
À suivre sur http://www.formation.gref-bretagne.com/
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Date de dernière mise à jour : 22 octobre 2024
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formation.gref-bretagne.com
N° 3112 - Rapport de M. Etienne Blanc sur la proposition ...
14 juin 2025
N ° 3112 —— ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. TREIZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale le …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rapports/r3112.asp
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr