Nombre de salarié de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Nombre de salarié dans l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à ISSOUDUN (36100), BOULEVARD MARX DORMOY.
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Les notions siege social et d ... - -tc-caen.fr
26 mai 2025
Siege social. Le siege social est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 10 février 2025
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greffe-tc-caen.fr
GTC La Rochelle - Procere sauvegar
26 mai 2025
Le site La Rochelle, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-larochelle.fr/inx.php?pg=pc_sauvegar
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 88 %
Date de dernière mise à jour : 01 février 2025
La suite sur le site :
greffe-tc-larochelle.fr
Questions Reponses - Portail Officiel s Auto …
26 mai 2025
C'est un regime unique et simplifie la micro-entreprise resultant la fusion s regimes micro-social et micro-fiscal. Il offre s formalites ...
À suivre sur http://www.lautoentrepreneur.fr/questions_reponses.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2025
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lautoentrepreneur.fr
GTC Avignon - Tarifs : Proceres collectives
26 mai 2025
Le site Avignon, s informations utiles pour vos differentes formalites, immatriculations, modifications societes ou ...
À suivre sur http://www.-tc-avignon.fr/inx.php?pg=tarif_pc
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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024
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greffe-tc-avignon.fr
GIE Lexad
26 mai 2025
LA PROCERE REDRESSEMENT JUDICIAIRE. 1) LES ORGANES LA PROCERE. Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le a signe plusieurs organes:
À suivre sur http://www.lexad.net/cadre.php?oId=fiche_rj2
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
La suite sur le site :
lexad.net
GIE Lexad
26 mai 2025
LA PROCERE SAUVEGAR. 1) LES ORGANES LA PROCERE. Dans son jugement dit jugement d'ouverture, le a signe plusieurs organes:
À suivre sur http://www.lexad.net/cadre.php?oId=fiche_ps2
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Date de dernière mise à jour : 23 février 2025
La suite sur le site :
lexad.net
Cession fonds et dissolution
26 mai 2025
J'ai un client qui va vendre son fonds et souhaite ensuite rapiment dissoudre sa societe pour cause difficultes financieres. Je me pose...
À suivre sur https://www.compta-online.com/cession--fonds---et-dissolution-t50517
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2025
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compta-online.com/cession-de-fonds-de-commerce-et-dissolution-t50517
LES FORMALITES CREATION D’ ENTREPRISES EN …
26 mai 2025
Les statuts sont etablis par acte notarie ou par tout acte offrant s garanties d'authenticite dans l'Etat siege la societe, pose avec reconnaissance ...
À suivre sur http://www.izf.net/content/les-formalites-constitution-d-une-entreprise-en-cote-d-ivoire
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Date de dernière mise à jour : 16 janvier 2025
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izf.net
LE CONSEIL PRUD’HOMMES - Justice / Portail
26 mai 2025
Institues en 1806, les conseils prud'hommes sont en quelque sorte les « juges travail ». Representant les s et les employeurs, les conseillers prud ...
À suivre sur http://www.justice.gouv.fr/organisation--la-justice-10031/lordre-judiciaire-10033/conseil--prudhommes-12033.html
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Date de dernière mise à jour : 06 mars 2025
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justice.gouv.fr
Ministere la Justice - CA Paris : Conseil prud ...
26 mai 2025
Institues en 1806, les conseils prud'hommes ont ete generalises en 1979. Il en existe aujourd'hui 210. Le conseil prud'hommes regle les litiges ...
À suivre sur http://www.ca-paris.justice.fr/inx.php?rubrique=11016&ssrubrique=11051&article=14733
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
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ca-paris.justice.fr
La mise en sommeil d'une entreprise - cession-…
26 mai 2025
Utile notamment en cas d’activite trop atone, d’invalidite temporaire dirigeant ou cession fonds avec maintien la structure juridique en ...
À suivre sur https://www.cession-.com/fiches/juridique/la-mise-en-sommeil-d-une-entreprise-52.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 janvier 2025
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cession-commerce.com/fiches/juridique/la-mise-en-sommeil-d-une-entreprise-52.htm
Legalstart.fr | Creation societe, pot marque ...
26 mai 2025
Legalstart.fr vous permet gerer vos besoins juridiques en ligne : creer une entreprise ou association loi 1901, poser une marque, trouver un avocat, etc.
À suivre sur https://www.legalstart.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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legalstart.fr/
Creer une entreprise transports routiers …
26 mai 2025
Yrytys vous permet d'obtenir gratuitement un dossier pour immatriculer une societe au registre et s societes. Les moles statuts ...
À suivre sur http://www.yrytys.com/creer-entreprise--transports-routiers--marchandise.php
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025
La suite sur le site :
yrytys.com
Comparer et choisir sa structure juridique - Legalstart.fr
26 mai 2025
Nous avons ja accompagne plus 50 000 entrepreneurs dans leurs marches creation. Nous avons reunit pour vous tous les outils pour faire le meilleur choix !
À suivre sur https://www.legalstart.fr/choix-forme-juridique/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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legalstart.fr/choix-forme-juridique/