Siège social de GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE
Siège social de l'entreprise GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE situé à ISSOUDUN (36100), BOULEVARD MARX DORMOY.
Numéro de téléphone :
Villefranche-Tarare
25 mai 2025
COMPTES ANNUELS: Rapport Conseil surveillance: Rapport Pdt C.A. (1) Rapport Pdt C.S. (1) Rapport Commissaire aux Comptes: Rapport CAC … Les marches a accomplir avant modification dossier . Tenir une assemblee cidant le transfert ; Publier un avis modification dans un ... BaromA¨tre Paris Bilan mois juin 2013 Emoluments : frais d'expedition s extraits inclus INPI : Institut National la Propriete Instrielle (somme reversee par le ) Info assure la diffusion l'information juridique et economique sur les entreprises pour le compte l'ensemble s s s Tribunaux francais.
À suivre sur http://www.-tc-villefranche-tarare.fr/commun/Rubriques_Permanentes/Presentation_/pot_Comptes_Annuels.asp
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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greffe-tc-villefranche-tarare.fr
Les s S TRIBUNAUX
25 mai 2025
Info est le registre et s societes en direct .
À suivre sur https://www.info.fr/societes/
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Date de dernière mise à jour : 15 mai 2025
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infogreffe.fr/societes/
pot l'acte constitutif d'une societe au ...
25 mai 2025
Les societes commerciales qui jouissent la personnalite juridique doivent poser leur acte constitutif aupres ressort ...
À suivre sur http://economie.fgov.be/fr/entreprises/vie_entreprise/Creer/marches_entreprendre/pot_acte_constitutif/
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Date de dernière mise à jour : 13 décembre 2024
La suite sur le site :
fgov.be
Les notions et d'etablissements
25 mai 2025
. Le est une notion propres aux societes, il s'agit en quelque sorte leur domicile, c'est un element d'intification qui doit ...
À suivre sur http://-tc-caen.fr/rcs_etabs.php
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Date de dernière mise à jour : 05 septembre 2024
La suite sur le site :
greffe-tc-caen.fr
Contact - d'Abidjan
25 mai 2025
d'Abidjan ... : Cocody - 2 Plateaux non loin Centre National Documentation Juridique
À suivre sur http://www.abidjan.org/contact.php
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
La suite sur le site :
tribunalcommerceabidjan.org
TCHainaut.be
25 mai 2025
TCHainaut.be Hainaut ... Faillites Que fait le s faillites ? Il enregistre les aveux faillite; il gere les dossiers faillite ...
À suivre sur http://www.tcch.be/
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Date de dernière mise à jour : 17 août 2024
La suite sur le site :
tcch.be
Jurisprunces | Paris, 13eme ...
25 mai 2025
L'actualite droit s nouvelles technologies ... Paris, 13eme chambre, jugement 9 mars 2015 Marty Soft Conception / Lucas Meyer …
À suivre sur http://www.legalis.net/spip.php?page=jurisprunce-cision&id_article=4527
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Date de dernière mise à jour : 22 février 2025
La suite sur le site :
legalis.net
Annonces Legales : Liste s Tribunaux , …
25 mai 2025
Liste s Tribunaux (TC), et le cas echeant s Tribunaux Gran Instance (TGI), competents, en fonction l'adresse l'entreprise.
À suivre sur http://www.annoncelegale.com/juridictions-competentes.php
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
La suite sur le site :
annoncelegale.com
adresse differente l'entrepot | Gestion ...
25 mai 2025
adresse differente l'entrepot. Question postee dans le theme Gestion Societe sur le forum Entreprise.
À suivre sur http://forum-juridique.net-iris.fr/entreprise/195139---adresse-differente--lentrepot.html
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Date de dernière mise à jour : 16 avril 2025
La suite sur le site :
net-iris.fr
Mole : assignation ( gran instance)
25 mai 2025
Assignation gran instance : formalites. En France, le est une juridiction droit commun en premiere instance.
À suivre sur http://www.documents.fr/assignation---gran-instance.html
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2025
La suite sur le site :
documents.fr
s affaires Securite e — Wikipedia
25 mai 2025
Competences d'attribution. Le s affaires la securite e juge les conflits entre les organismes securite e (URSSAF, CAF, CAMIEG, CPAM ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/_s_affaires__S%C3%A9curit%C3%A9_e
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Date de dernière mise à jour : 10 octobre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Tribunal_des_affaires_de_S%C3%A9curit%C3%A9_sociale
Modifier la date cloture d'un exercice
25 mai 2025
Les dates d'ouverture et cloture l'exercice peuvent etre modifiees au cours la vie e. La ree l'exercice en cours est alors prolongee ou ...
À suivre sur http://www.statutsonline.com/?ai-creation-entreprise/modification-entreprise/modification-date-cloture-exercice-
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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024
La suite sur le site :
statutsonline.com