Nombre de salarié de SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL ELIMINATION DÉCHETS
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL ELIMINATION DÉCHETS situé à BAGNAC SUR CELE (46270), RTE LA PLAINE.
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Tribunal administratif de Limoges : Lettre de la jurisprudence
19 avril 2024
TOULON PROVENCE MEDITERRANEE (83) [ref. 16FOUR04] 16FOUR04 Fourniture d'objets promotionnels pour les besoins de la Communaute d'Agglomeration Toulon … Par defaut, il n’y a pas de selection sur la date de creation. Vous pouvez obtenir tous les etablissements ou entreprises crees sur une periode definie (ex ... Chapitre I er – Priorite aux modes de transports les moins polluants 93. Article 34 : Competences du de transports d’Ile-de-France (STIF) pour ... Lettre des Juristes de l'Environnement Un espace de promotion de la connaissance du droit de l'environnement dans les entreprises, les collectivites territoriales et ... De nouvelles limites d’arrondissements. Les limites des arrondissements du departement ont evolue au 1er janvier 2017 pour s’adapter a la nouvelle donne des ...
À suivre sur http://limoges.tribunal-administratif.fr/A-savoir/Lettre-de-la-jurisprudence
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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tribunal-administratif.fr
PROTECTION DU DOMICILE : ARTICLE 8 DE LA CEDH
19 avril 2024
ARTICLE 8 DE LA CEDH. redige par Frederic Fabre docteur en droit. ARTICLE 8 DE LA CEDH : "1/ Toute personne a droit au respect de sa vie privee et familiale, de ...
À suivre sur http://www.fbls.net/8E.htm
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2023
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fbls.net
Chalette-sur-Loing — Wikipedia
19 avril 2024
Hydrographie. La commune est traversee par trois cours d'eau, le Loing, la Bezonde et le Solin ainsi que par trois canaux, le canal du Loing, le canal de Briare et ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Ch%C3%A2lette-sur-Loing
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Ch%C3%A2lette-sur-Loing
Modernisation de la delivrance des cartes d’identite dans ...
19 avril 2024
En resume. Depuis le 2 mars 2017, les modalites de delivrance des cartes nationales d’identite evoluent dans le departement de l'Eure. Ces nouvelles ...
À suivre sur http://www.eure.gouv.fr/Actualites/Modernisation-de-la-delivrance-des-cartes-d-identite-dans-l-Eure
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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eure.gouv.fr
Reponses aux questions de Documentissime
19 avril 2024
Bonjour Marie depuis 2ans avec un algerien,il a obtenu sa carte de residence de 10ans et ma quitte 1mois apres son obtention. Il m'a quitte alors que j'etait ...
À suivre sur http://juriste.documentissime.fr/lyon/divorce-testament-succession-placement/documentissime-/reponses/
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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documentissime.fr
Actualites | Le Journal de la Haute-Marne - jhm.fr
19 avril 2024
“La belle meuniere de Grattedos” est le douzieme roman de Gilles Goiset. Celui qui est maire d’Aprey a pris pour cadre son village et...
À suivre sur http://www.jhm.fr/departement
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Date de dernière mise à jour : 01 novembre 2023
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jhm.fr
2. Jurisprudence administrative - Persee
19 avril 2024
JURISPRUDENCE. Jean-Claude DOUENCE. CENTRE D'ETUDES DES COLLECTIVITES LOCALES : Jean-Claude DOUENCE (dir.), Antoine BOURREL, Andree …
À suivre sur http://www.persee.fr/doc/coloc_0291-4700_1997_num_17_1_1266
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Date de dernière mise à jour : 31 janvier 2024
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persee.fr
Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
19 avril 2024
PROCES VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL COMMUNE DE RANCHAL Le 30/03//2017 Convocation le 22/03/2017 . PRESENTS : LONGIN Denis, …
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 février 2024
La suite sur le site :
ranchalvillagevert.fr
Projet de loi de finances rectificative pour 2016 : Rapport
19 avril 2024
Source : article liminaire du projet de loi de finances rectificative pour 2016. Le present article fait l'objet d'une analyse detaillee dans le cadre de l'expose ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/l16-214-1/l16-214-110.html
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Date de dernière mise à jour : 16 février 2024
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senat.fr
Index general des projets / propositions de loi - senat.fr
19 avril 2024
A. Abattage des animaux ; Abrogation de la « Loi Travail » Abrogation de la loi autorisant la ligne CDG express ; Abrogation des tests ADN (procedure de ...
À suivre sur http://www.senat.fr/dossiers-legislatifs/index-general-projets-propositions-de-lois.html
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
La suite sur le site :
senat.fr
Athis-Mons — Wikipedia
19 avril 2024
Athis-Mons: L’hotel de ville. Blason: Logo: Administration; Pays France: Region: Ile-de-France: Departement: Essonne: Arrondissement: Palaiseau: Canton: Athis ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Athis-Mons
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Date de dernière mise à jour : 21 juillet 2023
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wikipedia.org/wiki/Athis-Mons
Les decisions QPC - conseil-constitutionnel.fr
19 avril 2024
Decision n° 2017-651 QPC du 31 mai 2017. Association En marche ! [Duree des emissions de la campagne electorale en vue des elections ...
À suivre sur http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/les-decisions/acces-par-type/les-decisions-qpc.48300.html
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Date de dernière mise à jour : 27 septembre 2023
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conseil-constitutionnel.fr
Site officiel de la mairie de Sollies-Pont (Var ...
19 avril 2024
Le site offre des informations precises sur les potentialites de la commune : patrimoine, services offerts aux habitants et aux professionnels, manifestations ...
À suivre sur http://www.ville-sollies-pont.fr/fr/recherche.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
La suite sur le site :
ville-sollies-pont.fr