Siège social de SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL ELIMINATION DÉCHETS
Siège social de l'entreprise SYNDICAT MIXTE DÉPARTEMENTAL ELIMINATION DÉCHETS situé à BAGNAC SUR CELE (46270), RTE LA PLAINE.
Numéro de téléphone :
N° 2872 - Rapport de M. Olivier Dussopt sur le projet de ...
30 mai 2025
Bienvenue sur le site Internet du Conseil de la Guadeloupe | Les news du jour : 7eme Commission Permanente de l'annee Enfance : la prevention des ... Pas encore de compte ? Inscrivez-vous gratuitement en creant votre compte. En savoir plus Inscrivez-vous sur J360. En savoir plus PROJET DE LOI. portant nouvelle organisation territoriale de la Republique, TEXTE ELABORE PAR . LA COMMISSION PARITAIRE. Voir les numeros : Designation des representants de la Communaute d’Agglomeration aupres du ... des ... son ... Experiences et realisations. Depuis 1985, ENERPOL Ingenierie intervient dans les fluides du batiment, la maitrise de l'energie, les energies renouvelables ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2872.asp
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Date de dernière mise à jour : 14 août 2024
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LOI n° 2015-991 du 7 aout 2015 portant nouvelle ...
30 mai 2025
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le code general des collectivites territoriales est ainsi modifie : 1° L'article L ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000030985460&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 30 septembre 2024
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projet de loi portant nouvelle organisation territoriale ...
30 mai 2025
PROJET DE LOI. MODIFIE PAR L'ASSEMBLEE NATIONALE. APRES ENGAGEMENT DE LA PROCEDURE ACCELEREE, portant nouvelle organisation territoriale de la …
À suivre sur http://www.senat.fr/leg/pjl14-451.html
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Date de dernière mise à jour : 11 mai 2025
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Metropole (intercommunalite francaise) — Wikipedia
30 mai 2025
En France, une metropole est un etablissement public de cooperation intercommunale (EPCI) a fiscalite propre cree par la loi de reforme des collectivites ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_(intercommunalit%C3%A9_fran%C3%A7aise)
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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wikipedia.org/wiki/M%C3%A9tropole_(intercommunalit%C3%A9_fran%C3%A7aise)
CFTC Metallurgie
30 mai 2025
La CFTC Metallurgie des Yvelines a cree son blog. L'entretien annuel des cadres Les propositions de la CFTC Airbus Group CFTC FORD : l'intersyndicale FORD relance ...
À suivre sur http://www.cftcmetallurgie.com/resultats-recherche.php
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2024
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cftcmetallurgie.com
LOI n° 2010-1563 du 16 decembre 2010 de reforme des ...
30 mai 2025
Les conseillers territoriaux sont elus au scrutin uninominal majoritaire a deux tours selon les modalites prevues au titre III du livre Ier du code electoral.
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023239624&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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legifrance.gouv.fr
Loi de modernisation de l'action publique territoriale et ...
30 mai 2025
Lire en ligne Journal officiel du 28 janvier 2014 , version consolidee Loi de reforme des collectivites territoriales de 2010 La loi du 27 janvier 2014 de ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Loi_de_modernisation_de_l%27action_publique_territoriale_et_d%27affirmation_des_m%C3%A9tropoles
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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Calameo - Guide pratique pour les habitants de Douai - …
30 mai 2025
Read the publication. Jacques Vernier GUIDE PRATIQUE 2013 1 Rendre service aux douaisiens dans leur vie de tous les jours Cheres Douaisiennes, Chers ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/001071289f84156a46c13
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Date de dernière mise à jour : 24 novembre 2024
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impot | FORUM
30 mai 2025
Bonjour, Mon courrier part aujourd'hui. Ras le bol de faire des efforts de tri (compost, papiers et cartons, cartouches d'encre, piles, verres, etc...) et de se voir ...
À suivre sur http://nostrescherespoube.wix.com/impot#!commentaires/cpdc
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Date de dernière mise à jour : 13 avril 2025
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Comptes rendus conseil municipal - Ranchal village vert
30 mai 2025
Ranchal, deliberations du conseil municipal ... Jacques DeBussy indique que les travaux pour la mise en forme du plan d’amenagement durable ont repris avec la ...
À suivre sur http://www.ranchalvillagevert.fr/conseil.htm
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Date de dernière mise à jour : 03 novembre 2024
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ranchalvillagevert.fr