Nombre de salarié de CAA
Nombre de salarié dans l'entreprise CAA situé à AGEN (47000), 50 BD. DU PRESIDENT CARNOT RES. VICTOR HUGO.
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STOCK OPTION modalite d’imposition des non residents ...
25 avril 2024
Social. Reglement interieur. Un superieur hierarchique ne peut pas effectuer un test salivaire sur un pour savoir s’il se drogue. Une entreprise de ... Je vous citerai simplement une jurisprudence qui me met dans le doute, peut etre saurez vous me dire si ceux-ci sont fondes ou non. Nancy, 4e chambre, 05/05 ... Abreviation/ Intitule . Art.: article. Bull. civ.: Bulletin civil. CA: Cour d'appel. : Cour administrative d'appel. Cah. prud'homaux : Cahiers prud'homaux reinitialisation; english; Driving Costs Calculator Connaitre ses couts d’utilisation. Fixes; Variables; Environnementaux; Que vous achetiez un vehicule ... DROIT DU TRAVAIL. Le droit du travail est l’etude de l’ensemble des rapports juridiques qui naissent de l’execution de taches par un travailleur (le ...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2013/10/06/stock-option-modalite-d-imposition-des-non-residents-23405.html
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2023
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RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et ...
25 avril 2024
RSA - Base d'imposition des traitements, salaires et revenus assimiles - Charges deductibles du revenu brut - Depenses professionnelles des s - Deduction ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2161-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 20 juillet 2023
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Un quasi usufruit abusif ( Lyon 07.11.13) : ETUDES ...
25 avril 2024
La loi francaise permet de purger l’impot sur les plus values potentielles en cas de donation de biens meubles ou immeubles. En cas de...
À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2014/03/14/un-quasi-usufruit-abusif--lyon-07-11-13-23781.html
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Date de dernière mise à jour : 25 janvier 2024
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droit-travail.org
25 avril 2024
droit-travail.org. institutions representatives de personnel, representativite, s proteges, droits des agents de la fonction publique
À suivre sur http://www.droit-travail.org/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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Actualites fiscales - Editions Francis Lefebvre
25 avril 2024
Toute l'actualite fiscale analysee et commentee par les redactions des Editions Francis Lefebvre. Soyez les premiers informes.
À suivre sur http://www.efl.fr/actualites/fiscal/
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Date de dernière mise à jour : 08 mars 2024
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SNES Poitiers
25 avril 2024
L’intersyndicale 2d degre qui reunit le SNES, le SNEP, la CGT Educ’action, le SNFOCL et le SNALC poursuit son action pour exiger l’abrogation de la reforme ...
À suivre sur http://poitiers.snes.edu/
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Date de dernière mise à jour : 05 août 2023
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snes.edu
La taxe sur les salaires : la relance du risque fiscal ...
25 avril 2024
Depuis 1979, l'article 231 du CGI a instaure une taxe assise sur les salaires verses en France, connue sous le nom de « Taxe sur les Salaires ». En principe ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/newsletter.php?-taxe-sur-les-salaires-relance-risque-fiscal-dans-les-societes-holdings-actives&news_id=33&cat_id=4&aid=333
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2023
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Groupe d'information et de soutien des immigres
25 avril 2024
Conseils juridiques pour les etrangers. Publications et textes de reflexion sur limmigration et la liberte de circulation
À suivre sur http://www.gisti.org/spip.php?rubrique107
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2023
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gisti.org
aout 2015 - Seban & Associes
25 avril 2024
Breves d'actualite: Fonction publique * Non-renouvellement d’un CDD : de l’interet du service a l’indemnisation de l’agent: CE, 10 juillet 2015, M. B. c ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/aout-2015/
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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2023
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CAS DE REVOCATION - Forum de la Fonction Publique …
25 avril 2024
Machine a cafe ... "Bonjour, Actuellement fonctionnaire territorial depuis 13ans dans une collectivite ..." · "Bonjour Christophe Tout d'abord je voudrai que tu ...
À suivre sur http://www.forumterritorial.org/forum/viewtopic.php?t=5542
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Date de dernière mise à jour : 19 décembre 2023
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IRIS-ST : Artisan de votre securite
25 avril 2024
Retrouvez les informations, les outils et les solutions dedies a l’amelioration de conditions de travail des artisans du BTP.
À suivre sur http://www.iris-st.org/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2024
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Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
25 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2024
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Le Droit au logement opposable (DALO) - Jurislogement ...
25 avril 2024
Le Droit au logement opposable (DALO) Urgence du relogement - annulation decision Comed TA Toulon, 14 janvier 2015, n°1400479 Madame a fait une demande de …
À suivre sur http://www.jurislogement.org/droit-au-logement-mainmenu-28/15-plaquettes
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Date de dernière mise à jour : 18 juillet 2023
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La contestation d’une decision administrative : Le ...
25 avril 2024
La contestation d’une decision administrative : Le recours gracieux – Le recours en exces de pouvoir ou plein contentieux devant le Tribunal Administratif
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Les conventions de management fees : nouveau terrain …
25 avril 2024
L'administration a toujours considere que les groupes forment des « cibles » de choix. La surface financiere d'un groupe est souvent nettement plus capable de ...
À suivre sur http://www.compta-online.com/les-conventions-management-fees-nouveau-terrain-chasse-administration-a531
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Date de dernière mise à jour : 14 octobre 2023
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compta-online.com