Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM situé à CHALONNES SUR LOIRE (49290), 12 RUE ALFRED CHAMBRET.
Numéro de téléphone :
Louer dans le secteur social « ADIL de l’Ain
31 mai 2025
Timbres fiscaux electroniques. Pour les demandes de passeport timbres.impots.gouv.fr. Le site internet timbres.impots.gouv.fr permet aux usagers de se procurer des ... • Ouvert au du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 heures et de 13 h a 17 h 30 (ferme a 16 h 30, les veilles de jours feries). Premier bailleur social de ... DISPONIBILITE D'. Consultez notre dossier special : DISPONIBILITE D' sur notre site On constate donc depuis plusieurs annees une degradation de la capacite a se loger decemment pour les personnes les moins favorisees, de maniere ... En Auvergne, le savoir vivre, c'est aussi la capacite a accueillir les populations les plus modestes dans les meilleures conditions possible.
À suivre sur http://www.adil01.org/vivre-dans-lain/louer/
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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024
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adil01.org
Le Service Municipal du logement | Ville de Maisons-Alfort
31 mai 2025
Le Bureau du Logement. Ce service est charge d'enregistrer et gerer les demandes de logement, effectuees par les maisonnais. Il attribue les appartements relevant ...
À suivre sur http://www.maisons-alfort.fr/sante-et-solidarite/logement/le-service-municipal-du-logement
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
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maisons-alfort.fr
DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT
31 mai 2025
Des regles specifiques s’appliquent aux CDD : • Duree de 3 ans renouvelable une fois ; • Periode d’essai d’un mois renouvelable une fois ;
À suivre sur http://dafco.ac-nancy-metz.fr/claroline/blog_ar/wp-content/uploads/Fiche-Pratique-contrat-Adulte-Relais.pdf
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Date de dernière mise à jour : 12 mars 2025
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ac-nancy-metz.fr
Bulletin officiel n°2007-15
31 mai 2025
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 15 octobre 2024
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
Se loger - agglo-chatellerault.fr
31 mai 2025
La communaute d'agglomeration du pays chatelleraudais compte un peu plus de 4300 logements locatifs HLM, repartis sur ses 12 communes, avec une predominance a ...
À suivre sur http://www.agglo-chatellerault.fr/pratique/habitat/se-loger
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Date de dernière mise à jour : 23 avril 2025
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agglo-chatellerault.fr
Demande de logement, toutes les reponses a vos …
31 mai 2025
Demande de logement, toutes les reponse a vos questions. ... Culture. Nanterre, au cœur de la future metropole, est prete a vous accueillir dans tous ses ...
À suivre sur http://www.nanterre.fr/1051-reponse-a-vos-questions.htm
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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nanterre.fr
Les activites d’adultes relais - Ministere du Travail ...
31 mai 2025
Quels employeurs ? Les activites d’adultes-relais s’exercent dans le secteur non lucratif : employeurs de droit (mairie, conseil - ex ...
À suivre sur http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/les-fiches-pratiques-du-droit-du,91/contrats,109/les-activites-d-adultes-relais,993.html
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Date de dernière mise à jour : 15 mars 2025
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gouv.fr
ADPF Nord Pas de Calais Foire aux questions
31 mai 2025
Question: Reponse: References: Le contrat d'apprentissage: Quelles sont les caracteristiques de l'Apprentissage ? L'apprentissage est une filiere de formation ...
À suivre sur http://www.adpf-apprentissage.com/taxe,contrat,apprentissage.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 avril 2025
La suite sur le site :
adpf-apprentissage.com
fiches dc4 - Blog dc4ass
31 mai 2025
LES POLITIQUES SOCIALES EN FAVEUR DES PERSONNES HANDICAPEES Bibliographie « Stigmates » d’Erwin GOFFMAN (Sociologie) Editions de Minuit, 1975
À suivre sur http://dc4ass.centerblog.net/
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Date de dernière mise à jour : 04 septembre 2024
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centerblog.net
Recherche experte dans les conventions collectives ...
31 mai 2025
Recherche gratuite et textes integraux des conventions collectives officielles et a jour
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/initRechExpConvColl.do
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Date de dernière mise à jour : 05 février 2025
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legifrance.gouv.fr
Actualites Fiscale, Sociale et Juridique | JURIS EDITIONS
31 mai 2025
Toute l'actualite fiscale, sociale et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 13 octobre 2024
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juriseditions.fr
cours de licence de droit
31 mai 2025
... mais cela n’est pas necessairement le privilege du seul droit . ... dispose de ce privilege, egalement appele « execution d’ ».
À suivre sur http://www.cours-univ.fr/documents/cours030113.doc
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Date de dernière mise à jour : 06 mai 2025
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cours-univ.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
31 mai 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 14 décembre 2024
La suite sur le site :
collectivites-locales.gouv.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
31 mai 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 29 septembre 2024
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legifrance.gouv.fr
Ville de Noisy-le-Grand: Comptes rendus des seances ...
31 mai 2025
Une dynamique qui profite a tous. Democratie locale, Protection des plus fragiles, Epanouissement des plus jeunes,...
À suivre sur http://www.noisylegrand.fr/ma-mairie/conseil-municipal/comptes-rendus-des-seances-plenieres/
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
La suite sur le site :
noisylegrand.fr