Siège social de OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM
Siège social de l'entreprise OFFICE PUBLIC DEPARTEMENTAL D'HLM situé à CHALONNES SUR LOIRE (49290), 12 RUE ALFRED CHAMBRET.
Numéro de téléphone :
Decret du 14 novembre 2001 portant promotion et ...
24 avril 2024
Presentation. 1er bailleur des Pyrenees Atlantiques. Cree en 1951, l’64 de l’Habitat est un de l’Habitat dont la collectivite ... 3 rue de Courcelles BP 25040 57071 METZ cedex 3 Telephone : 03 87 55 75 00 Fax : 03 87 74 71 01 Mail : contactAmoselis.fr. Centre de la Relation ... Acteur majeur du logement en Lot et Garonne, Habitalys gere plus de 4 000 logements repartis sur 105 communes du departement . Depuis sa creation en 1929 ... L'ADIL de l'Ain edite le Guide du Logement dans le departement de l'Ain. Reactualise chaque annee, il vous propose un conseil complet sur le logement, la ... Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2011, pris sur le ...
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000403746
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2023
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Repertoire : Autres equipements | Bagneux92 - Le site ...
24 avril 2024
Se loger. Vous cherchez a acceder a un logement ou a la propriete, retrouvez les differentes demarches, les adresses des bailleurs...
À suivre sur http://www.bagneux92.fr/repertoires.php?id=15
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Date de dernière mise à jour : 20 janvier 2024
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bagneux92.fr
Inspection generale des finances - Rapports | Le portail ...
24 avril 2024
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 14 mars 2024
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economie.gouv.fr
Marches s - Portail de ite et ...
24 avril 2024
SYNDICAT MIXTE SUD INDRE DEVELOPPEMENT (37250) Demolition de batis du syndicat, d'une grange mitoyenne et d'un hangar metallique.
À suivre sur http://www.marches-s.info/lePR/index.cfm?fuseaction=mpAW.listeM
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Date de dernière mise à jour : 18 août 2023
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La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
24 avril 2024
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 23 janvier 2024
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senat.fr
Bulletin officiel n°2007-15
24 avril 2024
Pour la ministre et par delegation : Le directeur general de l’urbanisme, de l’habitat et de la construction, A. Lecomte
À suivre sur http://www.bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr/fiches/BO200715/A0150042.htm
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2024
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bulletin-officiel.developpement-durable.gouv.fr
La loi n°2004-809 du 13 aout 2004 relative aux libertes ...
24 avril 2024
TABLE DES MATIERES DU DIAPORAMA ET DES COMMENTAIRES : Pages : 1. La loi Libertes et Responsabilites locales 26 : 2. Une reforme d'ensemble . 28
À suivre sur http://www.senat.fr/ct/ct04-03/ct04-03_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 29 janvier 2024
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Actualites Fiscale, e et Juridique | JURIS EDITIONS
24 avril 2024
Toute l'actualite fiscale, e et juridique dediees aux associations, fondations, federations et collectivites avec les Editions Juris.
À suivre sur http://www.juriseditions.fr/juris-actualites.htm?periode=tout&theme=
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Date de dernière mise à jour : 27 février 2024
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Vannes — Wikipedia
24 avril 2024
Vannes: De haut en bas et de gauche a droite : les remparts de Vannes, des maisons a pans de bois, les vieux lavoirs, les lavoirs et la tour de connetable, une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vannes
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Date de dernière mise à jour : 05 janvier 2024
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Logement - www.unaf.fr| UNAF - Union Nationale des ...
24 avril 2024
L’UNAF organise une seconde journee nationale sur les dispositions de la Loi ALUR 13/04/2015. Le 17 mars dernier, les representants des UDAF et des URAF ont ete ...
À suivre sur http://www.unaf.fr/spip.php?rubrique203
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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ATD et tuerie e - Grincant.com - Le blog ou ca ...
24 avril 2024
Avis a Tiers Detenteur (ATD), vous connaissez ? Vous savez, cette joyeusete du fisc dont vous recevez un exemplaire apres qu’aient ete executees leurs ...
À suivre sur https://www.grincant.com/2012/11/15/atd-et-tuerie-e/
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Date de dernière mise à jour : 17 octobre 2023
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Chambery — Wikipedia
24 avril 2024
Geographie [modifier | modifier le code] Localisation [modifier | modifier le code] La presque totalite de la commune de Chambery devant la chaine de Belledonne ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Chambery
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2024
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Calameo - Guide pratique pour les habitants de Douai - …
24 avril 2024
Read the ation. Jacques Vernier GUIDE PRATIQUE 2013 1 Rendre service aux douaisiens dans leur vie de tous les jours Cheres Douaisiennes, Chers ...
À suivre sur http://www.calameo.com/books/001071289f84156a46c13
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Date de dernière mise à jour : 31 décembre 2023
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J.O n° 20 du 24 janvier 2007
24 avril 2024
Decret du 22 janvier 2007 portant nomination a titre exceptionnel NOR : INTA0600326D. Ministere de l'interieur et de l'amenagement du territoire
À suivre sur http://images.lexbase.fr/jorf/JORF_20070020jour.html
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Date de dernière mise à jour : 05 décembre 2023
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Appel d'offre - annonces par ordre alphabetique - E ...
24 avril 2024
appels d'offres, dematerialisation des marches s. Appel d offre toutes regions, marches s toutes regions, veille appels d'offres toutes regions en ...
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2024
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