Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM situé à LORIENT (56100), 3 RUE MAURICE THOREZ.
Numéro de téléphone :
AVRIL - MAI 2012 - Seban & Associes
15 mai 2025
Agence de la CAF de Gennevilliers. Ouverture le 27 juillet 3, rue de l'Union. La nouvelle agence de la CAF de Gennevilliers, situee au 3, rue de l'Union ouvre son ... • Ouvert au du lundi au vendredi de 8 h 30 a 12 heures et de 13 h a 17 h 30 (ferme a 16 h 30, les veilles de jours feries). Premier bailleur social de ... Les logements sociaux (HLM, notamment) sont des logements construits, achetes ou ameliores avec l'aide financiere de l'Etat, appartenant aux organismes HLM ... Les principes generaux du droit du travail dans les fonctions publiques (I) Par Joel MEKHANTAR Maitre de conferences en droit a la Faculte de Droit et ... 12/2015 - Droit de la commande publique de l’habitat, region parisienne Assistance apportee a un de l’habitat dans le cadre de la ...
À suivre sur http://www.seban-associes.avocat.fr/laj/avril-mai-2012/
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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seban-associes.avocat.fr
La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
15 mai 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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collectivites-locales.gouv.fr
Liste chronologique des jurisprudences
15 mai 2025
1971-80 (03/10/2016) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1971-80/index3.html
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2024
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affaires-publiques.org
Glossaire des sigles du social, de la sante et de l ...
15 mai 2025
Le glossaire du social est edite par Laurent Bohu. Passeurs de savoirs. AAENES Attaches d’Administration De L’education Nationale Et De L’enseignement ...
À suivre sur http://entraides-citoyennes.org/glossaire-social-sante-administration/
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Date de dernière mise à jour : 26 janvier 2025
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entraides-citoyennes.org
Droit administratif francais – Quatrieme Partie – Chapitre 2
15 mai 2025
Chapitre deux- Les contrats administratifs. Trois problematiques seront successivement evoquees : la notion de contrat administratif, le regime des contrats ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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revuegeneraledudroit.eu
Bulletin Officiel n°2004-41 - social-sante.gouv.fr
15 mai 2025
UNITE de soins de longue duree (lettre mnemotechnique) MAISON de retraite (lettre mnemotechnique) ETABLISSEMENT hebergeant des personnes agees dependantes
À suivre sur http://social-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2004/04-41/a0412741.htm
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Date de dernière mise à jour : 12 avril 2025
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gouv.fr
FOUINE – Dans les HLM, gare aux concierges trop curieux ...
15 mai 2025
« Ancien SDF addiction boisson », « pas de nationalite francaise », « personne tres difficile a vivre de temperament agressif et violent tres procedurier ...
À suivre sur http://bigbrowser.blog.lemonde.fr/2012/02/03/fouine-dans-les-hlm-gare-aux-concierges-trop-curieux/
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Date de dernière mise à jour : 20 octobre 2024
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N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
15 mai 2025
Mesure : Perenniser le plafonnement des loyers a l’IRL dans l’ensemble du parc social, y compris dans le cadre de la nouvelle politique des loyers, sauf en cas ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679-ei.asp
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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assemblee-nationale.fr
Actualite | de la democratie representative et de la ...
15 mai 2025
8h30 Accueil des participants. 9h00 Ouverture du colloque par Marc Kaszynski, President de l’Adef. Introduction. Thierry Repentin, Senateur de la Savoie
À suivre sur http://participation.blog.lemonde.fr/category/actualite/
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Date de dernière mise à jour : 08 avril 2025
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blog.lemonde.fr
Maltraitance envers les personnes handicapees : briser la ...
15 mai 2025
Pourquoi il est difficile de definir la maltraitance. Le Livre blanc de l'UNAPEI precite a bien expose les raisons de la difficulte a definir la maltraitance :
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-339-1/r02-339-1_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 01 septembre 2024
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senat.fr
La Poste : le temps de la derniere chance - senat.fr
15 mai 2025
AVANT PROPOS. Mesdames, Messieurs, Encore un rapport senatorial d'information sur La Poste ! Apres les deux precedents rapports d'information de 1997 et 1999 1 et ...
À suivre sur https://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 02 septembre 2024
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senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
N° 3679 - Projet de loi Egalite et citoyennete
15 mai 2025
N° 3679 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl3679.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025
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assemblee-nationale.fr
COMMUNIQUES DE PRESSE - manteslajolie.fr
15 mai 2025
Dossier de presse, Ville de Mantes-la-Jolie 1er septembre 2014 "Du renouveau pour la Foire Expo" Evenement symbolique de la rentree, la Foire exposition de Mantes ...
À suivre sur http://www.manteslajolie.fr/COMMUNIQUES%20DE%20PRESSE
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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manteslajolie.fr
Vannes — Wikipedia
15 mai 2025
Vannes: De haut en bas et de gauche a droite : les remparts de Vannes, des maisons a pans de bois, les vieux lavoirs, les lavoirs et la tour de connetable, une ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Vannes
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Date de dernière mise à jour : 29 juillet 2024
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wikipedia.org/wiki/Vannes
CAEF - Fiscalite-Legislation et reformes fiscales | Le ...
15 mai 2025
Presentation du contenu La legislation fiscale revet plusieurs aspects, qu'illustre le riche fonds du CAEF. L'un de ces principaux aspects est l'examen des ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/fiscalite-legislation-et-reformes-fiscales?language=fr
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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economie.gouv.fr