Nombre de salarié de OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM
Nombre de salarié dans l'entreprise OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM situé à VANNES (56000), 4 RUE COMMDT CHARCOT.
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La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
13 mai 2025
Mission des organismes d'habitations a loyer modere. Les organismes d'habitations a loyer modere construisent, achetent, renovent, gerent des logements ... Si vous souhaitez habiter un logement social sur Clamart, il faut tout d'abord remplir une demande de logement sur internet ou a partir d’un formulaire papier. Les principes generaux du droit du travail dans les fonctions publiques (I) Par Joel MEKHANTAR Maitre de conferences en droit a la Faculte de Droit et ... 1100 Artisan Commercant. 1200 Commercant. 1300 Artisan. 1400 Officier ou ministeriel. 1500 Profession liberale. 1600 Exploitant agricole. 1700 Agent commercial Missions Accueil, information, orientation des jeunes dans tous les domaines de la vie quotidienne (enseignement, formation, emploi, vie pratique)
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 13 mars 2025
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collectivites-locales.gouv.fr
Liste chronologique des jurisprudences - affaires ...
13 mai 2025
1971-80 (01/02/2016) [pour obtenir un arret, coller son numero ou une partie de son intitule - 1ere ligne - dans le formulaire et cliquer]
À suivre sur http://www.affaires-publiques.org/textof/jplist/ac-gp/1971-80/index3.html
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Date de dernière mise à jour : 27 janvier 2025
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affaires-publiques.org
Plan du site |Gennevilliers : site officiel
13 mai 2025
Vous etes ici : Accueil > Outils > Plan du site Plan du site. Imprimer Reduire la taille du texte Agrandir la taille du texte
À suivre sur http://www.ville-gennevilliers.fr/outils/plan-du-site/
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Date de dernière mise à jour : 16 novembre 2024
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ville-gennevilliers.fr
Droit du service en France — Wikipedia
13 mai 2025
L'Etat ou une collectivite territoriale confie la gestion d'une mission de service a un etablissement autonome cree specifiquement a cette fin.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_du_service__en_France
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2024
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wikipedia.org/wiki/Droit_du_service_public_en_France
Droit administratif francais – Quatrieme Partie ...
13 mai 2025
You are here: Home / Manuel de droit administratif / Partie 4 - Les actes administratifs / Chapitre 2: Les contrats administratifs / Droit administratif francais ...
À suivre sur http://www.revuegeneraledudroit.eu/blog/2013/08/12/droit-administratif-francais-quatrieme-partie-chapitre-2/
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Date de dernière mise à jour : 31 juillet 2024
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revuegeneraledudroit.eu
Glossaire des sigles du social, de la sante et de l ...
13 mai 2025
Le glossaire du social est edite par Laurent Bohu. Passeurs de savoirs. AAENES Attaches d’Administration De L’education Nationale Et De L’enseignement ...
À suivre sur http://entraides-citoyennes.org/glossaire-social-sante-administration/
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Date de dernière mise à jour : 26 décembre 2024
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entraides-citoyennes.org
La Poste : le temps de la derniere chance - Accueil - Senat
13 mai 2025
Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r02-344/r02-344_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 30 mars 2025
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senat.fr
La fonction publique territoriale | Portail de la Fonction ...
13 mai 2025
La fonction publique territoriale regroupe les personnels des collectivites territoriales (communes, departements, regions), des structures interes ...
À suivre sur http://www.fonction-publique.gouv.fr/la-fonction-publique-territoriale
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Date de dernière mise à jour : 22 novembre 2024
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fonction-publique.gouv.fr
LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
13 mai 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2025
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legifrance.gouv.fr
Haut De Page - Cour de cassation
13 mai 2025
Sommaire; Cour de justice de la Republique; Commission d’instruction de la Cour de revision et de reexamen (depuis le 1er octobre 2014) Tribunal des conflits
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/ations_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2001_1367/n_540_1444/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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courdecassation.fr
Beynat
13 mai 2025
oche de Vic.com. beynat, Beynat, actualite beynat, infos beynat,correze, Miel, etang de Miel, hameaux, BBM, Associations Beynat, Communaute de communes de Beynat ...
À suivre sur http://www.roche-de-vic.com/villages/beynat/beynat.php
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Date de dernière mise à jour : 29 décembre 2024
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roche-de-vic.com
Connaissance de l'Assemblee : Le statut du depute
13 mai 2025
Secretariat General de l’Assemblee nationale Le texte initial de cette brochure a ete redige par Michele BERTHOD Daniel HOCHEDEZ
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/collection/7.asp
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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assemblee-nationale.fr
Le calendrier du facteur - Cairn.info
13 mai 2025
3. Institutionnalise au milieu du xix e siecle dans une periode d’unification nationale et d’affirmation de la presence de l’Etat, l’echange des ...
À suivre sur http://www.cairn.info/article.php?ID_ARTICLE=GEN_041_0063
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2024
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cairn.info
Ordre national du Merite - Nominations, promotions et ...
13 mai 2025
Source : J.O n° 112 du 15 mai 2001 - page 7695 - Presidence de la Republique Ordre national du Merite. Decret du 14 mai 2001 portant elevation aux dignites de ...
À suivre sur http://www.france-phaleristique.com/onm_promo_14-05-01.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 octobre 2024
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france-phaleristique.com