Siège social de OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM
Siège social de l'entreprise OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HLM situé à VANNES (56000), 4 RUE COMMDT CHARCOT.
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Bulletin Officiel n°2004-41 - Ministere des Affaires ...
15 juin 2025
Voir aussi Articles connexes. Logement ; Habitation a loyer modere; Cooperative d'habitation (article sur un regime juridique canadien) Glossaire de l ... Habitat Sud Atlantic est un de l'Habitat qui intervient en Pays Basque et dans le Sud des Landes. Centre d'hebergement et de reinsertion e / Demande de logement / Accueil hivernal des sans abri / Organismes (...) Chartres Habitat choisit Aareon France . Chartres Habitat choisit Aareon France pour assurer le renouvellement de son systeme d’information. Dans l'optique de la liberalisation totale du secteur postal en 2009, les postes europeennes se sont modernisees. La Poste francaise semble restee figee a l ...
À suivre sur http://-sante.gouv.fr/fichiers/bo/2004/04-41/a0412741.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Musee Arbaud - Mairie d'Aix-en-Provence
15 juin 2025
Musee Arbaud. Publie le vendredi 20 mars 2009 | Mis a jour le jeudi 8 octobre 2015
À suivre sur http://www.aixenprovence.fr/Musee-Arbaud
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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CAEF - Inspection generale des finances - Rapports | Le ...
15 juin 2025
1948. 4A-0002201/1: Rapports thematiques des inspecteurs des finances : "Note sur le ministere de la justice de Seine et Oise" par Jean-Marie DELETTREZ, 19 janvier ...
À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/caef/inspection-generale-des-finances-rapports
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Date de dernière mise à jour : 18 mai 2025
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Saint Jean de la Ruelle
15 juin 2025
ARTS ET CULTURES. ACLA 102 bis, rue Gambetta - 06 58 07 61 10 Presidente : Mme Makran Activites : amities culturelles autour de la langue arabe.
À suivre sur http://www.ville-saintjeandelaruelle.fr/pratique/associations_104.html
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LOI 2000-1208 du 13 decembre 2000 relative a la ...
15 juin 2025
Article 3. Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'urbanisme est ainsi redige : « Chapitre II « Schemas de coherence territoriale
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000207538&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 avril 2025
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La jurisprudence de la fonction publique territoriale ...
15 juin 2025
Conseil d'Etat - Droit a pension - Communique et acces a la decision - 27 mars 2015. Conseil d'Etat - Contrat a duree indeterminee de la fonction publique ...
À suivre sur http://www.collectivites-locales.gouv.fr/jurisprudence-fonction-publique-territoriale
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Le role d’une commune - Site officiel de la commune de ...
15 juin 2025
revetir la forme d’un syndicat inter, d’une communaute de communes, d’une communaute d’agglomeration ou d’une communaute urbaine.
À suivre sur http://www.tostat.fr/UserFiles/File/03-ADMINISTRATION%20TERRITORIALE/role-d--une-commune.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 mars 2025
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Marches s - Portail de ite et ...
15 juin 2025
Mairie de Veauche (42340) Travaux de construction de vestiaires au stade municipal Irenee Laurent a Veauche Lot N°1 : Maconnerie
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Patrick Balkany — Wikipedia
15 juin 2025
Jeunesse et vie privee Famille. Patrick Balkany est le fils de Gyula Balkany et de Gisele Frucht [1]. Son pere est un immigre juif hongrois [1] qui a fui la ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Patrick_Balkany
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Immobiliere 3F - Agence de l'Essonne - Site officiel de ...
15 juin 2025
L'agence de l'Essonne gere un parc locatif important, compose aujourd'hui de pres de 18 000 logements sociaux. Les nombreux collaborateurs de l'agence ont pour ...
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Annuaire general de Montpellier - Ville de Montpellier
15 juin 2025
Rechercher une adresse, des coordonnees concernant le service ou les etablissements municipaux. Plus de 1000 services s, structures municipales et ...
À suivre sur http://www.montpellier.fr/240-annuaire-general-de-montpellier.htm
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www.mairie-villerscotterets.fr
15 juin 2025
LA MAISON DES SPORTS interlocuteur privilegie du et des associations sportives, la maison des sports organise la promotion des evenements sportifs ...
À suivre sur http://www.mairie-villerscotterets.fr/search.asp?mot=
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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Contrats et marches s - Campus Virtuel de Lille2
15 juin 2025
... le directeur conserve son contrat de droit (ex : un de tourisme ... (a propos du de l ... le Comite economique et europeen ...
À suivre sur http://campus2.univ-lille2.fr/claroline/backends/download.php?url=L0NoYXBfNV9jb250cmF0c19hZG1fY291cnNfSVBBR18yMDEyLmRvYw%3D%3D&cidReset=true&cidReq=D_UF1MAP
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Decret du 14 novembre 2001 portant promotion et ...
15 juin 2025
Par decret du President de la Republique en date du 14 novembre 2001, pris sur le rapport du Premier ministre et des ministres et vise pour son execution par le ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000403746
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Connaissance de l'Assemblee : Le statut du depute
15 juin 2025
Secretariat General de l’Assemblee nationale Le texte initial de cette brochure a ete redige par Michele BERTHOD Daniel HOCHEDEZ
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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025
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