Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPÉENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à LYON (69007), 31 AV BERTHELOT.
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
05 juin 2025
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut I. L'obligation de disposer d'une autorisation d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorisation de travail ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue A compter du 2 juin 2014, ouverture de rendez-vous sur internet pour les renouvellements de titres de sejour . La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024
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Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
05 juin 2025
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 03 mars 2025
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PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
05 juin 2025
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 19 février 2025
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Cotisations RSI lorsque l'on est [Resolu]
05 juin 2025
si 'lon est on cotise et si l'on a une societe a cote on cotise aussi (RSI) et oui c'est debile on cotise 2 fois ca fout bien les boules meme si pour la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4269596-cotisations-rsi-lorsque-l-on-est-
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
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AVFT - L'AVFT, qu'est-ce que c'est ?
05 juin 2025
AVFT - Association contre les Violences faites aux Femmes au Travail 51 bld Auguste Blanqui 75013 PARIS (uniquement sur rendez-vous)
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=1
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Date de dernière mise à jour : 11 janvier 2025
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Cyberdroit - Le droit a l'epreuve de l'Internet
05 juin 2025
Apres avoir ete deboute en refere par le President du Tribunal de commerce de Paris de sa demande de se voir communiquer l’adresse IP g d’un internaute ...
À suivre sur http://www.cyberdroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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Heros et anti-heros ? Interets de connaissance et ...
05 juin 2025
La posture reflexive a laquelle invite toute discussion sur le mode de production des connaissances en sciences sociales n’est pas aisee a tenir. L’un des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/509
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Date de dernière mise à jour : 19 octobre 2024
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Le traite de Lisbonne
05 juin 2025
Traite sur le fonctionnement de l'Union : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 12 novembre 2024
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LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
05 juin 2025
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 11 avril 2025
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Les enjeux et perspectives de la politique spatiale ...
05 juin 2025
RAPPORT. sur. les enjeux et perspectives de la politique spatiale . Par. Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, senateurs
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-114/r12-114_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 19 novembre 2024
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saviezvous - RH Conseil PME
05 juin 2025
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
05 juin 2025
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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La cgt
05 juin 2025
Confederation generale du travail. Presentation, organisation et actualites.
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 02 décembre 2024
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Cour des droits de l'homme — Wikipedia
05 juin 2025
Cour des droits de l'homme: Une vue du batiment de la Cour des droits de l'homme, concu par l'architecte Richard Rogers.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
05 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 03 janvier 2025
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