Nombre de salarié de PERMANENCE EUROPÉENNE
Nombre de salarié dans l'entreprise PERMANENCE EUROPÉENNE situé à LYON (69007), 31 AV BERTHELOT.
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Panorama de Jurisprudence en Droit du Travail 2013 ...
23 mars 2024
I. L’introduction de la demande de changement de statut. A. La presentation prealable en prefecture. B. La constitution du dossier de changement de statut I. L'obligation de disposer d'une autorisation d'exercer un travail A. L'obligation et ses exceptions B. Les documents porteurs d'une autorisation de travail ... Droit du travail et medecine Refus ou absence du a la visite medicale du travail Que peut faire le medecin du travail ? lundi 1er mai 2006 - Bertrand Hue A compter du 2 juin 2014, ouverture de rendez-vous sur internet pour les renouvellements de titres de sejour . La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ...
À suivre sur http://www.francois-taquet.com/panorama-jurisprudence-en-droit-du-travail-2013/
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Date de dernière mise à jour : 05 octobre 2023
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francois-taquet.com
Ordonnance n° 2007-329 du 12 mars 2007 relative au …
23 mars 2024
Pour la mise en oeuvre des dispositions du present code, les effectifs de l'entreprise sont calcules conformement aux dispositions suivantes : 1° Les s ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000465978&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2023
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legifrance.gouv.fr
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au ...
23 mars 2024
PAT - ISF - Calcul de l'impot - Reduction d'impot au titre des souscriptions au capital de petites et moyennes entreprises (PME) et de titres participatifs de ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/3536-PGP.html
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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2024
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Cotisations RSI lorsque l'on est [Resolu]
23 mars 2024
si 'lon est on cotise et si l'on a une societe a cote on cotise aussi (RSI) et oui c'est debile on cotise 2 fois ca fout bien les boules meme si pour la ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4269596-cotisations-rsi-lorsque-l-on-est-
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Date de dernière mise à jour : 30 décembre 2023
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AVFT - L'AVFT, qu'est-ce que c'est ?
23 mars 2024
AVFT - Association contre les Violences faites aux Femmes au Travail 51 bld Auguste Blanqui 75013 PARIS (uniquement sur rendez-vous)
À suivre sur http://www.avft.org/article.php?id_article=1
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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Cyberdroit - Le droit a l'epreuve de l'Internet
23 mars 2024
Apres avoir ete deboute en refere par le President du Tribunal de commerce de Paris de sa demande de se voir communiquer l’adresse IP g d’un internaute ...
À suivre sur http://www.cyberdroit.fr/
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Date de dernière mise à jour : 14 février 2024
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cyberdroit.fr
Heros et anti-heros ? Interets de connaissance et ...
23 mars 2024
La posture reflexive a laquelle invite toute discussion sur le mode de production des connaissances en sciences sociales n’est pas aisee a tenir. L’un des ...
À suivre sur http://ress.revues.org/509
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Date de dernière mise à jour : 16 juillet 2023
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Le traite de Lisbonne
23 mars 2024
Traite sur le fonctionnement de l'Union : Partie 1 - LES PRINCIPES : Article 1 bis . 1.
À suivre sur http://www.traite-de-lisbonne.fr/Traite_de_Lisbonne.php
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Date de dernière mise à jour : 12 janvier 2024
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LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses ...
23 mars 2024
LOI n° 2013-619 du 16 juillet 2013 portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union dans le domaine du developpement durable
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027713399&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 04 octobre 2023
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Les enjeux et perspectives de la politique spatiale ...
23 mars 2024
RAPPORT. sur. les enjeux et perspectives de la politique spatiale . Par. Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, senateurs
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r12-114/r12-114_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2023
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senat.fr
saviezvous - RH Conseil PME
23 mars 2024
Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME
À suivre sur http://rhconseilpme.blogs.com/saviezvous/
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Date de dernière mise à jour : 26 février 2024
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RS 0.142.112.681 Accord du 21 juin 1999 entre la ...
23 mars 2024
0.142.112.681. Texte original. Accord entre la Confederation suisse, d'une part, et la Communaute et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre ...
À suivre sur http://www.admin.ch/ch/f/rs/c0_142_112_681.html
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Date de dernière mise à jour : 19 juin 2023
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La cgt
23 mars 2024
Confederation generale du travail. Presentation, organisation et actualites.
À suivre sur http://www.cgt.fr/
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Date de dernière mise à jour : 23 octobre 2023
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Cour des droits de l'homme — Wikipedia
23 mars 2024
Cour des droits de l'homme: Une vue du batiment de la Cour des droits de l'homme, concu par l'architecte Richard Rogers.
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2023
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wikipedia.org/wiki/Cour_europ%C3%A9enne_des_droits_de_l%27homme
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
23 mars 2024
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 30 juillet 2023
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fidu.fr