Nombre de salarié de SIXIEME SENS IMMOBILIER
Nombre de salarié dans l'entreprise SIXIEME SENS IMMOBILIER situé à LYON (69007), 62 COURS GAMBETTA.
Numéro de téléphone :
Modele de lettre, Lettres Types
05 juin 2025
BOUYGUES a ISSY LES MOULINEAUX (92130) RCS, SIREN, SIRET, bilans, statuts, chiffre d'affaires, dirigeants, cartographie, alertes, annonces legales ... 4 ° « convention »: un contrat individuel de travail, une convention collective au du paragraphe d de l'article 1 du Code du travail (chapitre C-27) ou toute ... Le site propose des cours de droit d'etudiants (L1, L2, L3, Master, IUT ou BTS, licence AES) et quelques fiches ou resumes a telecharger en .pdf ou .doc (word ... Un blog d'information sur la gestion des RH dans les PME investissement locatif : Tout savoir avant d'investir dans l' locatif, eviter les pieges : fiscalite, financement, vacance locative, impayes...
À suivre sur http://www.lettres.net/
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Date de dernière mise à jour : 02 février 2025
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lettres.net
Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …
05 juin 2025
La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...
À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle
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Date de dernière mise à jour : 15 novembre 2024
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fidu.fr
Loi n°79-596 du 13 juillet 1979 relative a l'information ...
05 juin 2025
Loi n°79-596 du 13 juillet 1979 relative a l'information et a la protection des emprunteurs dans le domaine
À suivre sur http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886678
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Date de dernière mise à jour : 26 août 2024
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gouv.fr
Decret n° 2008-244 du 7 mars 2008 relatif au code du ...
05 juin 2025
En application de l'article L. 1111-2, les s mis a disposition par une entreprise de travail temporaire, un groupement d'employeurs ou une association ...
À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000018442415&dateTexte=20080312
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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024
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legifrance.gouv.fr
Steria — Wikipedia
05 juin 2025
Steria, creee en 1969, est une ESN (nouvelle appellation des SSII) francaise, la cinquieme sur le marche francais en 2011 et la a l'echelle ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Steria
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
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wikipedia.org/wiki/Steria
BIC – Champ d'application et territorialite ...
05 juin 2025
BIC – Champ d'application et territorialite - Exonerations – Entreprises ou activites implantees dans les zones franches urbaines de premiere et deuxieme ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/5898-PGP/version/15
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2024
La suite sur le site :
impots.gouv.fr
N° 660 - Rapport d'information de M. Max Roustan …
05 juin 2025
1. Le volet : des contraintes fortes, une mise initiale de fonds considerable 37. 2. Un accompagnement social indispensable pour conforter la mobilisation ...
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0660.asp
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr
Revue fiduciaire : actualite et information juridique ...
05 juin 2025
La Revue fiduciaire : toute l'actualite et l'information fiscale, sociale, juridique et comptable pour les entreprises et leurs conseils...
À suivre sur http://revuefiduciaire.grouperf.com/lien_spad/?base=JORF&orig=REVUE_RF_FH&date=2015-08-06&numero=2015-990%20&etat_initial=JORFTEXT000030978561&etat_maj=
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
grouperf.com
ARCE creation entreprise aide en capital
05 juin 2025
ARCE, aide a la creation d'entreprise versee par le Pole Emploi au chomeur qui cree une entreprise ARCE (versement de de ses droits en capital)
À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en
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Date de dernière mise à jour : 04 janvier 2025
La suite sur le site :
aide-creation-entreprise.info
Le Guide Pratique du Contribuable
05 juin 2025
Precision: Le decret 2010-13 du 6 janvier 2010 modifiant l’article 46 quindecies B de l’annexe III au code general des impots prevoit que, pour satisfaire ...
À suivre sur http://www.leguideducontribuable.com/content/view/47/105/
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Date de dernière mise à jour : 04 février 2025
La suite sur le site :
leguideducontribuable.com
Cour de cassation
05 juin 2025
Fiche methodologique. Comprendre un arret de la Cour de cassation rendu en matiere civile par Jean-Francois Weber, president de chambre a la Cour de cassation
À suivre sur http://www.courdecassation.fr/publications_26/bulletin_information_cour_cassation_27/bulletins_information_2009_2866/n_702_3151/communication_3153/fiche_methodologique_3154/cour_cassation_12677.html
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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024
La suite sur le site :
courdecassation.fr
Contrat de location de logement non-meuble : creation ...
05 juin 2025
TERMINOLOGIE Pour la comprehension et la simplification de certains termes utilises aux presentes, il est prealablement determine ce qui suit :
À suivre sur https://www.contract-factory.com/contrat-location-vide-cr
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Date de dernière mise à jour : 01 décembre 2024
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contract-factory.com/contrat-location-vide-cr
Location meublee professionnelle ou non professionnelle ...
05 juin 2025
Or sur le plan fiscal, la location meublee est traitee comme une activite commerciale. Cela deroge au principe general qui considere que le droit civil prime ...
À suivre sur http://www.leblogpatrimoine.com//location-meublee/location-meublee-professionnelle-ou-non-professionnelle-lmp-lmnp-synthese-du-dispositif-fiscal.html
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Date de dernière mise à jour : 01 octobre 2024
La suite sur le site :
leblogpatrimoine.com