Nombre de salarié de G A L B
Nombre de salarié dans l'entreprise G A L B situé à LONGEVILLE SUR MER (85560), 45 RUE OCEAN.
Numéro de téléphone :
rtice 163 is du Code ener des impots ... - OFIP-I
03 juin 2025
Dns e secteur de ’economie socie, 200 000 etissements empoient 2,1 miions de s en 2006, soit 10 % de ’enseme des s. ssocitions ... PR CES MOTIFS, COUR, INFIRME e juement en toutes ses dispositions; Sttunt nouveu, CONDMNE societe EXTON verser u es sommes suivntes : Code du trvi est une source fondmente du droit du trvi: i est constitue des ois, reements et decrets ppices ux retions professionnees ... e Comite ntion de ’O s’est reuni e 28 mrs 2017 mison syndice de Dudene. ’ordre du jour de cette reunion fiurient entre utres une ... uto-entrepreneur et : e point netif. ’uto-entrepreneur qui est est penise ’endroit des cotistions socies.
À suivre sur http://ofip.impots.ouv.fr/ofip/1260-PP
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2025
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impots.gouv.fr
texte - eistion.cnv.fr
03 juin 2025
Circuire n° 2011/38 du 18 mi 2011. Cisse ntione d'ssurnce vieiesse . Direction juridique et reementtion ntione Deprtement reementtion ntion
À suivre sur http://www.eistion.cnv.fr/Pes/texte.spx?Nom=CR_CN_2011038_18052011
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Date de dernière mise à jour : 27 août 2024
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legislation.cnav.fr
E POUVOIR DISCIPINIRE DE 'EMPOYEUR
03 juin 2025
E POUVOIR DISCIPINIRE DE 'EMPOYEUR. Outre un pouvoir de direction de son entreprise, ’empoyeur exerce sur ses s un pouvoir discipinire ...
À suivre sur http://www.muriee-chen.com/puictions/p_pouvoirdiscipinire.sp
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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murielle-cahen.com
Texte dopte n° 265 - Projet de oi, dopte, pr ...
03 juin 2025
I. – ’rtice . 5552-20 du code des trnsports est insi redie : « rt. . 5552-20. – es pensions sont revorisees dns es conditions fixees ...
À suivre sur http://www.ssemee-ntione.fr/14/t/t0265.sp
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Date de dernière mise à jour : 11 septembre 2024
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assemblee-nationale.fr
CONTRT UNIQUE D’INSERTION Cdre reserve u prescripteur ...
03 juin 2025
NOTICE D’INFORMTION DU CONTRT UNIQUE D’INSERTION presente notice pour ojectif d’exposer es principes crcteristiques du contrt unique d ...
À suivre sur https://www.formuires.modernistion.ouv.fr/f/cerf_14818.do
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Date de dernière mise à jour : 24 mai 2025
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_14818.do
Poe empoi (ssedic) : es conditions de 'oction chome
03 juin 2025
40 Questions Essentiees. I. Conditions pour pouvoir eneficier de ’oction chome Quees sont es condition de versement des indemnites chome ?
À suivre sur http://www.juritrvi.com/chome/ssedic-oction-chome
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Date de dernière mise à jour : 08 novembre 2024
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juritravail.com
ccuei
03 juin 2025
05/04/2017 ZFU : Formuire des mouvements de min d’œuvre envoyer vnt e 30 vri. Vous eneficiez de ’exonertion de cotistions ppice ux ...
À suivre sur http://www.urssf.fr/porti/home.htm
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Date de dernière mise à jour : 28 août 2024
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urssaf.fr
Trvier en SCOP, qu’est-ce que c chne pour e
03 juin 2025
Prte des decisions; Chque societire ynt souscrit u minimum une prt socie un droit de vote ’ssemee enere () de ’entreprise, seon e ...
À suivre sur http://www.emonde.fr/entreprises/rtice/2016/05/06/trvier-en-scop-qu-est-ce-que-c-chne-pour-e-_4915109_1656994.htm
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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lemonde.fr
P2 P DECRTION DE MODIFICTION RESERVE U CFE U I D ...
03 juin 2025
E e eur rntit un droit d’cces et de rect i fic tio n, p our es donnees es co n cernnt, upr e s des Nom d or n ismes IDENT d esti n tires de c e ...
À suivre sur https://www.formuires.modernistion.ouv.fr/f/cerf_11931.do
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Date de dernière mise à jour : 06 décembre 2024
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formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_11931.do
VIDTION DES CQUIS DE ’EXPERIENCE DNS ES …
03 juin 2025
VIDTION DES CQUIS DE ’EXPERIENCE DNS ES CHMPS DE JEUNESSE ET DES SPORTS CE UIDE PEUT VOUS IDER † repondre ux …
À suivre sur http://www.sports.ouv.fr/IM/rchives/pdf/uide.pdf
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Date de dernière mise à jour : 16 décembre 2024
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sports.gouv.fr
Trvi temps prtie e site de ... - itm.u
03 juin 2025
ddt.5..2. Quees sont es oitions de ’empoyeur s’i veut mettre en pce des postes de trvi temps prtie?
À suivre sur http://www.itm.u/home/fq/ddt/duree/temps-prtie.htm
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Date de dernière mise à jour : 01 mai 2025
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itm.lu
JURISQUES : FUTE INEXCUSE DE 'EMPOYEUR
03 juin 2025
Dns un rret du 7 Jnvier 1878, Chmre des Requetes pprouvit une Cour d'ppe d'voir jue que e chef d'entreprise "vit stricte oition de ...
À suivre sur http://www.jurisques.com/jfcinex.htm
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Date de dernière mise à jour : 30 avril 2025
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jurisques.com
'REIION ET ENTREPRISE' - muriee-chen.com
03 juin 2025
I – prtique de reiion dns ’entreprise. Hute utorite de utte contre es Discrimintions et pour ’Eite (HDE) s’est prononcee dns une ...
À suivre sur http://www.muriee-chen.com/puictions/p_reiion-entreprise.sp
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Date de dernière mise à jour : 03 mai 2025
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murielle-cahen.com
’ttesttion empoyeur destinee Poe empoi
03 juin 2025
Direction de communiction de Poe empoi – Com n°548 – juin 2012 - Iustrtion : Jo - Nom de ’imprimeur RC PRIS xxxxxx xxx svoir
À suivre sur http://www.poe-empoi.fr/front/common/toos/downod_fie.jspz?mediid=137572
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Date de dernière mise à jour : 19 janvier 2025
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pole-emploi.fr
IC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour ...
03 juin 2025
IC - Reductions et credits d'impot - Credit d'impot pour competitivite et 'empoi - Determintion du credit d'impot. I. ssiette
À suivre sur http://ofip.impots.ouv.fr/ofip/8431-PP.htm
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Date de dernière mise à jour : 14 mai 2025
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impots.gouv.fr