Nombre de salarié de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Nombre de salarié dans l'entreprise SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à AUXERRE (89000), 21 BD 11 NOVEMBRE.
Numéro de téléphone :
BNC - Champ d'application - Activites revenus ...
05 juin 2025
Association culturelle : droits d' verses a la . La ( , ) la SACD ( ... Compositeur, , Le Portail Officiel , Dramatiques, Audiovisuel, Annuaire Professionnel, Forums, Compositeur Film, Liens ... Le bureau JF2A la Direction Generale Finances Publiques vous repondra dans les meilleurs lais en posant votre question a l'adresse suivante : bureau ... La loi du 1er juill 1992 a instaure un co la proprie intellectuelle, lequel abroge les textes anterieurs notamment les lois du 11 mars 1957 du 3 ... Bientot plus a payer pour les pites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://bofip.impots.gouv.fr/bofip/2814-PGP
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Date de dernière mise à jour : 06 septembre 2024
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impots.gouv.fr
La note droits d’auteur - Irma : centre d'information ...
05 juin 2025
Fiche realisee par les centres ressources du spectacle vivant, Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs Irma. Elle abor les principes generaux la remuneration ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note--droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 11 octobre 2024
La suite sur le site :
irma.asso.fr
legi utile - LEGI SPECTACLE
05 juin 2025
> Les moles contrats : Le contrat travail individuel artiste. Le contrat travail individuel technicien. Liste fonctions techniques eligibles au ...
À suivre sur http://www.legi-spectacle.org/utilles/legiutile.html
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Date de dernière mise à jour : 10 décembre 2024
La suite sur le site :
legi-spectacle.org
La pense a vous - Loi1901.com - La Maison ...
05 juin 2025
Vous voulez organiser une pite manifestation musicale ? La () se dote d’un portail Intern die
À suivre sur http://loi1901.com/association/la__pense_a_vous.php
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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loi1901.com
L'IRPI
05 juin 2025
- Revue presse panorama presse : quelles differences ? - Y a-t-il formalites a accomplir pour proteger mon œuvre par le droit d'auteur ?
À suivre sur http://www.irpi.fr/pages/?ref_arbo=363
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Date de dernière mise à jour : 26 novembre 2024
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irpi.fr
Organiser un concert - RESAM : Le reseau …
05 juin 2025
Planification taches Prealablement a toute marche administrative, une association souhaitant organiser un concert doit prendre un certain nombre cisions.
À suivre sur http://www.resam.n/organiser-un-concert-memento--regles--obligations-sp8.html
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Date de dernière mise à jour : 14 septembre 2024
La suite sur le site :
resam.net
Adieu♪, Monsieur le professeur♫, Bonjour, Madame la
05 juin 2025
Notes : On me fait a juste titre remarquer qu'une oeuvre cree a plusieurs est dite oeuvre collaboration, une oeuvre collective s'entendant d'une oeuvre ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2006/07/21/403-adieu-monsieur-le-professeur-bonjour-madame-la-
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Date de dernière mise à jour : 18 avril 2025
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maitre-eolas.fr
Reglementation dans la restauration - Adie - Microcredit ...
05 juin 2025
Bien marrer. Les bons tuyaux pour bien marrer; Passer l'ie d'activite au proj d'entreprise; Fiscalite. Beneficier l'ACCRE; Cas pratique ...
À suivre sur http://www.adieconnect.fr/fiches-pratiques/je-prepare-mon-proj/reglementation-dans-la-restauration
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2025
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adieconnect.fr
Jurisprunces | Droit-medical.com
05 juin 2025
Dans le cadre du renforcement la securite la chaine d’approvisionnement medicaments, l’encadrement la vente medicaments sur intern ...
À suivre sur http://droit-medical.com/actualites/jurisprunces/
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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024
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droit-medical.com
L'heritage infernal Charles Tren - 30 janvier 2013 ...
05 juin 2025
(Article publie dans "le Nouvel Observateur" du 16 fevrier 2012) L'abus faiblesse est tendance. C'est ce qu'a du se dire Annick Caussat, cousine Charles ...
À suivre sur http://tempsreel.nouvelobs.com/justice/20130128.OBS6920/l-heritage-infernal--charles-tren.html
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Date de dernière mise à jour : 25 février 2025
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nouvelobs.com
Ouverture d'un restaurant : les formalites ...
05 juin 2025
Sommaire. 1. La reglementation sur les boissons. Le permis d’exploitation; La licence bit boissons; 2. La reglementation sur les regles d’hygiene ...
À suivre sur http://www.pole-emploi.fr/actualites/ouverture-d-un-restaurant-les-formalites-administratives-A/article.jspz?id=61391
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2025
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pole-emploi.fr
Les differentes apes juridiques l'ouverture d'un ...
05 juin 2025
L’acquisition d’un bar ou d’un restaurant constitue d’un point vue juridique un veritable parcours du combattant. A chaque ape du processus l ...
À suivre sur http://www.agorabiz.com/blog/article/les-differentes-apes-juridiques--louverture-dun-restaurant-par-acquisition-dun-fonds--commerce-ou-dun-droit-au-bail/283
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Date de dernière mise à jour : 15 janvier 2025
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agorabiz.com
Rapport stage 3e (Virgin Radio & Radio …
05 juin 2025
Rapport stage ecrit en 2010 suite a mon stage couverte en milieu professionnel. Stages effectues a Virgin Radio (Lyon) Radio Armenie (Lyon).
À suivre sur http://fr.slihare.n/cyrilleardaud/rapport--stage--3e-virgin-radio-radio-armnie
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Date de dernière mise à jour : 11 décembre 2024
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slideshare.net
La vie privee a l'heure memoires numeriques. Pour ...
05 juin 2025
La vie privee a l'heure memoires numeriques. Pour une confiance renforcee entre citoyens l'information : La vie privee a l'heure ...
À suivre sur http://www.senat.fr/rap/r08-441/r08-441_mono.html
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Date de dernière mise à jour : 28 avril 2025
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senat.fr
Les mutuelles adherentes - Le site la Feration ...
05 juin 2025
426 mutuelles sante sont adherentes a la FNMF. ... En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation cookies pour realiser ...
À suivre sur http://www.mutualite.fr/la-mutualite-francaise/cest-quoi-une-mutuelle/les-mutuelles-adherentes/
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Date de dernière mise à jour : 17 janvier 2025
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mutualite.fr