Prix de SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE
Prix SACEM SOCIÉTÉ DES AUTEURS COMPOSITEURS ET EDITEURS DE MUSIQUE situé à AUXERRE (89000), 21 BD 11 NOVEMBRE.
Numéro de téléphone :
La pour les nuls - fredreillier.com
17 mai 2024
La , , fone en 1851 La , () est une gestion droits d'auteur. privee a but non lucratif [1] ... Qu'est-ce que la SEAM ( ) ? La SEAM est une SPRD ( perception repartition droit d'auteur), l'une ... Si vous avez un commerce que vous diffusez un peu , vous ne pouvez ignorer la . La , … Les legations regionales . Effectuez en ligne votre man d'autorisation. Les contacts adresses utiles. Le document doit comporter : le nom /ou la ...
À suivre sur http://www.fredreillier.com/droits-dauteur/la--pour-les-nuls/
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Date de dernière mise à jour : 11 août 2023
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fredreillier.com
10 POINTS CLES LA COPIE PRIVEE LES 10 ... - sacd.fr
17 mai 2024
02 /10 La remuneration pour copie privee : un droit compensation legal Creee par la loi du 3 juill 1985 En contrepartie les createurs les artistes ...
À suivre sur http://www.sacd.fr/uploads/tx_sacdresources/les10pointscleslacopieprivee.pdf
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Date de dernière mise à jour : 08 janvier 2024
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sacd.fr
Bientot plus a payer pour les pites ...
17 mai 2024
Bientot plus a payer pour les pites associations ? Vous envisagez avec votre association d'organiser une kermesse scolaire pour renflouer les caisses ou ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intran/a_news/inx_news.php?Id=1232
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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2023
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loi1901.com
Irma : centre d'information ressources pour les ...
17 mai 2024
Le Centre d’information ressources pour les s actuelles (Irma) est une association loi 1901 (J.O du 16 avril 1986) conventionnee par le ministere ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/
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Date de dernière mise à jour : 08 août 2023
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irma.asso.fr
Festival international du cirque Monte-Carlo — Wikipedia
17 mai 2024
Le Festival international du cirque Monte-Carlo est un festival annuel, cree en 1974 par le prince Rainier III Monaco, qui se roule chaque mois janvier ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Festival_international_du_cirque__Monte-Carlo
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Date de dernière mise à jour : 25 mars 2024
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wikipedia.org/wiki/Festival_international_du_cirque_de_Monte-Carlo
Richard Bona - Biographie, discographie fiche artiste ...
17 mai 2024
"Imaginez un artiste qui ait la virtuosite Jaco Pastorious, la fluidite vocale George Benson, le sens la chanson l’harmonie Joao Gilberto, le ...
À suivre sur http://.rfi.fr/artiste/jazz/richard-bona
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Date de dernière mise à jour : 04 mars 2024
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rfi.fr
Court-Circuit Asbl | Miers la
17 mai 2024
couvrez Miers la ... Type structure Avantages: Inconvenients: Personne physique (avec un numero BCE)
À suivre sur http://www.court-circuit.be/ressources/les-miers--la-/
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Date de dernière mise à jour : 20 septembre 2023
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court-circuit.be
Allemagne : YouTube diffuse a nouveau la
17 mai 2024
Un nouvel accord, conclu entre la alleman la plateforme Google, m fin a sept ans conflit. En cause, un conflit ne en 2009 entre YouTube la ...
À suivre sur http://www.lemon.fr/pixels/article/2016/11/01/allemagne-youtube-diffuse-a-nouveau--la-_5023726_4408996.html
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Date de dernière mise à jour : 10 avril 2024
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La note droits d’auteur / Documentation / Fiches ...
17 mai 2024
Fiche realisee par les centres ressources du spectacle vivant, Cipac, CND, CnT, HorsLesMurs Irma. Elle abor les principes generaux la remuneration ...
À suivre sur http://www.irma.asso.fr/La-note--droits-d-auteur
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Date de dernière mise à jour : 17 décembre 2023
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Ce que « l’affaire Ravel » revele du droit d’auteur
17 mai 2024
Les heritiers ont-ils droits exorbitants sur les œuvres leurs aieux ? La legislation actuelle conduit parfois a situations ubuesques, comme dans l ...
À suivre sur http://www.lemon.fr/ies/article/2016/06/09/ce-que-l-affaire-ravel-revele-du-droit-d-auteur_4944578_3232.html
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Date de dernière mise à jour : 18 novembre 2023
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lemonde.fr
Proj loi relatif a la liberte la creation, a l ...
17 mai 2024
supprime la distinction qui avait e introduite en commission afin que les les titulaires droits voisins puissent beneficier la remuneration ...
À suivre sur http://www.senat.fr/espace_presse/actualites/201511/proj__loi_relatif_a_la_liberte__la_creation_a_larchitecture__au_patrimoine.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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senat.fr
VIOS. Tubes l'e : alors, on danse ! - le Parisien
17 mai 2024
Pour enfin lacher prise apres une annee eprouvante, rien tel que se laisser aller sur un tube l’e. (LP/Olivier Aranl.) LE FAIT DU JOUR. Le nombre ...
À suivre sur http://www.leparisien.fr/culture-loisirs/alors-on-danse-02-07-2016-5932617.php
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Date de dernière mise à jour : 07 février 2024
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leparisien.fr
Gerard Bourgeois, compositeur "La Madrague" Brigitte ...
17 mai 2024
Gerard Bourgeois, compositeur centaines chansons dont La Madrague interpree par Brigitte Bardot ou Un pit poisson, un pit oiseau popularisee par ...
À suivre sur http://www.rtl.fr/culture/arts-spectacles/gerard-bourgeois-compositeur--la-madrague--brigitte-bardot-est-ce-7784029370
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Date de dernière mise à jour : 30 janvier 2024
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rtl.fr
Les droits d'auteur pour les nuls - Journal d'un avocat
17 mai 2024
J'avoue re surpris du rentissement qu'ont eu mes ux bills repondant a la tribune Luc Besson a l'interview Freric Lefebvre (j'ai eu plus ...
À suivre sur http://www.maitre-eolas.fr/post/2009/02/20/1321-les-droits-d-auteur-pour-les-nuls
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Date de dernière mise à jour : 28 décembre 2023
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CM Communication Commerciale - techco54.free.fr
17 mai 2024
( , , ) CNIL (Commission Nationale l’Informatique ... - lancement - produit en …
À suivre sur http://techco54.free.fr/Partage/Cours/TC2a/Old/CommunicationcommercialeCM%5b2%5d.doc
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Date de dernière mise à jour : 01 avril 2024
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