Nombre de salarié de BRDA
Nombre de salarié dans l'entreprise BRDA situé à BONDOUFLE (91070), 4 RESIDENCE MONDESIR.
Numéro de téléphone :
Detournement de fonds : 17 associations caritatives en ...
06 juin 2025
t:\def\rapport- recymetal.doc ministere de l’interieur direction generale de la police nationale ----- r e i m s , le direction centrale Il y a detournement lorsqu’une entreprise est parvenue a capter la clientele d’une autre par un procede deloyal (confusion dans l’esprit de la clientele ... A l'egard des tiers, les organes de gestion, de direction et d'administration ont, dans les limites fixees par le present Acte (...) Denoncer les fraudes au Pole Emploi dont vous avez connaissance, ainsi peut-etre on arretera de parler de la France des assistes ! DS Avocats est un cabinet d’avocats international. Des juristes et avocats vous conseillent et vous aident dans vos litiges en droit international, dans plusieurs ...
À suivre sur http://www.loi1901.com/intranet/a_news/index_news.php?Id=1373
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 87 %
Date de dernière mise à jour : 23 mars 2025
La suite sur le site :
loi1901.com
Code OHADA de l'IDEF: Actes uniformes -Acte uniforme …
06 juin 2025
Notre ambition: Consolider l'influence mondiale de la culture juridique civiliste, celle du droit ecrit ! Accueil Code IDEF annote de l’OHADA
À suivre sur http://www.institut-idef.org/Article-156,1616.html
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 85 %
Date de dernière mise à jour : 17 mai 2025
La suite sur le site :
institut-idef.org
Droit des Affaires : Responsabilite civile du commissaire ...
06 juin 2025
Dossier Thematique . droit des affaires : la responsabilite civile des commissaires aux comptes Derniere actualisation de ce dossier : 30 octobre 2008
À suivre sur http://www.avocatparis-cdd.org/GEIDEFile/af_cac_Resc_dos.HTM?Archive=192152491033&File=Dossier
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 79 %
Date de dernière mise à jour : 09 décembre 2024
La suite sur le site :
avocatparis-cdd.org
Bio Pays de la Loire - CAB
06 juin 2025
Deux journees etaient organisees par la CAB entre fin 2014 et debut 2015 pour decouvrir un logiciel de formulation adapte aux eleveurs effectuant la ...
À suivre sur http://www.biopaysdelaloire.fr/html/index.php?id_repertoire=136&pere=63
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 75 %
Date de dernière mise à jour : 28 septembre 2024
La suite sur le site :
biopaysdelaloire.fr
Abus de biens sociaux — Wikipedia
06 juin 2025
Abus de biens sociaux: Territoire d’application France: Incrimination: L241-3 du code de commerce: Classification: Delit: Prescription: 3 ans: Competence
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 74 %
Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024
La suite sur le site :
wikipedia.org/wiki/Abus_de_biens_sociaux
lewebpedagogique.com
06 juin 2025
Il arrive que la reponse ne puisse pas etre ferme et tranchee en raison des hesitations sur l’interpretation jurisprudentielle de telle ou telle regle.
À suivre sur http://lewebpedagogique.com/aline2603/files/2011/09/FICHE-DE-TD-2011-2012.docx
Intérêt utilisateur pour sa recherche : 73 %
Date de dernière mise à jour : 09 mars 2025
La suite sur le site :
lewebpedagogique.com