Nombre de salarié de DIRECTIVES STÉ

Nombre de salarié dans l'entreprise DIRECTIVES STÉ situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 20 TER BD GÉNÉRAL LECLERC.

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1

Les actualites - Droit du travail - Cabinet d‘avocat Finalteri

23 mai 2025

Il est adjoint direct du conducteur de travaux, il assure l'organisation d'un chantier. Il veille a l'application des , normes et reglements notamment en ... Dans notre actualite, on entend souvent le mot « faute grave » a l’occasion d’un licenciement si bien qu’il n’est pas inutile de rappeler le sens et la ... CHAPITRE 5 LES FORMALITES ADMINISTRATIVES D'EMBAUCHE SECTION I LES FORMALITES DE DROIT COMMUN. Ces formalites concernent tant les nationaux … La jurisprudence sociale, parfois relayee par le legislateur, encadre de maniere stricte les modes de preuve en droit du travail. Elle contribue, de facon ... bulletin officiel du minire du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social 30 aoUt 2012. – travail 2012/8 – texte 7 / 59 ...

À suivre sur http://www.christian-finalteri-avocat.fr/avocat-bastia/cabinet-avocat-actualites/droit-du-travail.html

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Date de dernière mise à jour : 28 novembre 2024

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christian-finalteri-avocat.fr

2

Exequatur : definition du lexique juridique de Juritravail

23 mai 2025

Exequatur : Definition juridique du mot ou de l'expression Exequatur ... L'"exequatur" est une procedure permettant d'executer, soit une sentense arbitrale, soit ...

À suivre sur http://www.juritravail.com/lexique/Exequatur.html

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Date de dernière mise à jour : 01 mars 2025

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juritravail.com

3

Brevets,Inventions de s et de dirigeants sociaux ...

23 mai 2025

Droit de la Propriete industrielle; inventions de s; mandataires sociaux, remunerations, procedure civile;

À suivre sur http://jeanpaulmartin.canalblog.com/

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Date de dernière mise à jour : 27 mars 2025

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canalblog.com

4

L’OFFRE ANORMALEMENT BASSE - economie.gouv.fr

23 mai 2025

ESPACE MARCHES PUBLICS Rubrique Conseil aux acheteurs / Fiches techniques 1/5 Mise a jour le 08/01/2015 L’OFFRE ANORMALEMENT BASSE L’article L. 410-2 du …

À suivre sur http://www.economie.gouv.fr/files/files/directions_services/daj/marches_publics/conseil_acheteurs/fiches-techniques/mise-en-oeuvre-procedure/FT-offre-anormalement-basse.pdf

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Date de dernière mise à jour : 31 octobre 2024

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economie.gouv.fr

5

patrons-voyous.fr

23 mai 2025

patron;patrons;voyou;voyous;employeur;employeurs;employeur indelicat;employeurs indelicats;code du travail;;s;correctionnelle;condamnation;droit du ...

À suivre sur http://patrons-voyous.fr/li/texte.html

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Date de dernière mise à jour : 05 avril 2025

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patrons-voyous.fr

6

Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation comptable

23 mai 2025

La fiduciaire parisienne est une societe inscrite a l’ordre des experts comptables, gere la comptabilite de nombreuses entreprises en France, dispose d'un ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/Actualites/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 11 août 2024

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fidu.fr

7

Ansel Association Nationale des Societes d’Exercice ...

23 mai 2025

La periode d'essai permet a l'employeur d'evaluer les competences du dans son travail. Si cette periode d'essai n'est pas satisfaisante, la rupture de l ...

À suivre sur http://www.societe-liberale.com/index.php?page=actualites-contentieuses

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Date de dernière mise à jour : 07 mars 2025

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societe-liberale.com

8

DROIT FISCAL INTERNATIONAL - ::::Test 2:::semestre2 ...

23 mai 2025

Les traites et ont la primaute. ... ( quand la beneficiaire redistribue a son tour le revenu distribuable elle est exonere du precompte.

À suivre sur http://nexusargentum.pagesperso-orange.fr/Datatext/semer%202/fiscal%20int2/Meine%20Zusammenfassung%20fisc.doc

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Date de dernière mise à jour : 09 octobre 2024

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pagesperso-orange.fr

9

Harcelement Moral au Travail: Jurisprudences

23 mai 2025

Des lors que le comportement d'un superieur hierarchique, consistant des la fin de la periode d'essai, a instaurer des rapports difficiles et conflictuels au ...

À suivre sur http://harcelementtravail.blogspot.com/p/jurisprudences.html

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Date de dernière mise à jour : 25 novembre 2024

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blogspot.com

10

la protection : principe de valeur constitutionnelle

23 mai 2025

2 communautaire, par plusieurs et par la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union europeenne (decision du 11 fevrier 2010) .

À suivre sur http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2012/08/cir_35638.pdf

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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025

La suite sur le site :

legifrance.gouv.fr

11

1 DROIT DU TRAVAIL ET DELEGUES DU PERSONNEL

23 mai 2025

... interieur et non une « adjonction » au reglement interieur (Cass. soc., 7 oct. 1992, n° 89-45.283, Appino c/ Francaise des Nouvelles Galeries). ...

À suivre sur http://www.preavis.org/formation-mr/Syndicalisme/CE2.doc

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Date de dernière mise à jour : 17 avril 2025

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preavis.org

12

invention.com - Reconnaissance de l'INVENTEUR

23 mai 2025

Articles AIS. Objectifs - Actions; Adhesion; Statuts AIS; Li chrono des articles; Projets de Loi ; Colloques; TGV pour USA , TGV du Futur qu'en est-il exactement ?

À suivre sur http://www.invention.com/

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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024

La suite sur le site :

inventionsalarie.com

13

expert-sup.com (Dunod) : le site des etudiants et des ...

23 mai 2025

DCG, DSCG, DEC 2014 : guide des etudes d'expertise comptable, livres, ressources numeriques et quiz e-learning du DCG sur expert-sup.com (Dunod).

À suivre sur http://www.expert-sup.com/actualites-droit-des-affaires-droit-des-societes

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Date de dernière mise à jour : 18 mars 2025

La suite sur le site :

expert-sup.com

14

ARCE creation entreprise aide en capital

23 mai 2025

ARCE, aide a la creation d'entreprise versee par le Pole Emploi au chomeur qui cree une entreprise ARCE (versement de de ses droits en capital)

À suivre sur http://aide-creation-entreprise.info/ARCE-creation-entreprise-aide-en

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Date de dernière mise à jour : 06 janvier 2025

La suite sur le site :

aide-creation-entreprise.info

15

Arret « de Ruyter » et plus-values : pas de CSG : ETUDES ...

23 mai 2025

Arret « de Ruyter » et plus-values : Bercy confirme que les non-residents n’ont plus a payer les prelevements sociaux DIRECTION...

À suivre sur http://www.etudes-fiscales-internationales.com/archive/2015/11/20/arret-de-ruyter-et-plus-values-25073.html

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Date de dernière mise à jour : 18 août 2024

La suite sur le site :

etudes-fiscales-internationales.com

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