Siège social de DIRECTIVES STÉ

Siège social de l'entreprise DIRECTIVES STÉ situé à NEUILLY SUR SEINE (92200), 20 TER BD GÉNÉRAL LECLERC.

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Resume grands arrets du droit administratif

22 mai 2025

Resultats pour Mutation - Droit du travail et convention collective pour repondre aux questions d'embauche, de contrat de travail, d'heures supplementaires, de ... COURS DE FISCALITE CHAPITRE 1: Definition de l'impot. Pas de definition normali en droit francais comme en droit etranger. Definition la plus classique de ... Eglise St Joseph des Carmes "Si vous demeurez fideles a ma parole, vous etes vraiment mes disciples ; alors vous connaitrez la verite, et la verite vous ... Directive 2014/48/UE du Conseil du 24 mars 2014 modifiant la directive 2003/48/CE en matiere de fiscalite des revenus de l'epargne sous forme de paiements d'interets Patrick Michaud ,ancien inspecteur des impots, avocat fiscali a Paris

À suivre sur http://www.cours-de-droit.net/resume-grands-arrets-du-droit-administratif/resume-grands-arrets-du-droit-administratif,r425637.html

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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025

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cours-de-droit.net

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Code de la Propriete Intellectuelle (Livre I)

22 mai 2025

Code de la propriete intellectuelle (partie legislative) Premiere partie - La propriete litteraire et artistique . LIVRE Ier - LE DROIT D'AUTEUR

À suivre sur http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm

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Date de dernière mise à jour : 30 novembre 2024

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celog.fr

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Nos partenaires revendeurs ou integrateurs d'ampoules a …

22 mai 2025

Decouvrez quelques uns de nos partenaires, qu'ils soient revendeur, installateur, integrateur ou electricien, ils nous font confiance depuis des annees pour ...

À suivre sur http://www.ampoule-leds.fr/nos-partenaires.php

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Date de dernière mise à jour : 07 janvier 2025

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ampoule-leds.fr

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Automag - Renault Trafic Generation . Le Trafic pour les ...

22 mai 2025

Renault Trafic Generation . Le Trafic pour les loisirs. Premiere publication : 8 septembre 2003, mise en ligne: mercredi 16 fevrier 2005, par v.b.

À suivre sur http://www.automag.be/Renault-Trafic-Generation-Le

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Date de dernière mise à jour : 13 août 2024

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automag.be

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Juri-Logement, les textes juridiques sur le logement

22 mai 2025

Decret n° 2015-1212 du 30 septembre 2015 constatant le perimetre fixant le et designant le comptable public de la metropole du Grand Paris

À suivre sur http://www.juri-logement.org/index.php?section=ensembleTextes&sousSection=consulter

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Date de dernière mise à jour : 16 août 2024

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juri-logement.org

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1 L’abreviation - Le guide du redacteur - TERMIUM Plus ...

22 mai 2025

L'ouvrage Le guide du redacteur fournit la reponse a une multitude de questions qui touchent l'emploi des majuscules, de l'italique et des signes de ponctuation ...

À suivre sur http://www.btb.termiumplus.gc.ca/redac-chap?lang=fra&lettr=chapsect1&info0=1

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Date de dernière mise à jour : 18 octobre 2024

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btb.termiumplus.gc.ca

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Une Constitution europeenne piegee - SytiNet - Home Page

22 mai 2025

Une Europe sans debat public franc. Comme les etapes precedentes de la construction europeenne, le projet de Constitution fait l ...

À suivre sur http://www.syti.net/Europe.html

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Date de dernière mise à jour : 04 mai 2025

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syti.net

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Fiduciaire Parisienne d'expertise et d'organisation …

22 mai 2025

29.10.2015. . Le decret sur le nombre maximal de stagiaires par organisme d’accueil et par tuteur est sorti La loi du 10 juillet 2014 sur l’encadrement des ...

À suivre sur http://www.fidu.fr/News/Nouvelle

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Date de dernière mise à jour : 27 décembre 2024

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fidu.fr

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Circulaire interminirielle DILTI du 31 decembre 2005 ...

22 mai 2025

Circulaire interminirielle DILTI du 31 decembre 2005 relative a la solidarite financiere des donneurs d’ordre en matiere de travail dissimule - NOR ...

À suivre sur http://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Circulaires/Circulaire-2005-12-31-dilti-travail-dissimule.htm

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Date de dernière mise à jour : 24 février 2025

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marche-public.fr

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GetEasy, est-ce si Simple? A lire avant de rejoindre Get …

22 mai 2025

Geteasy fait son appraition sur le marche de l'investissement et du MLM. Lisez cet article avant de rejoindre Get Easy, vous pourriez etre surpris!

À suivre sur http://aurorebelleyang.com/geteasy-rejoindre-geteasy/

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Date de dernière mise à jour : 30 août 2024

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aurorebelleyang.com

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Calameo - Dixit 2014 - Le magazine de reference de l ...

22 mai 2025

Le magazine de reference de l’economie de Polynesie francaise, presente notamment l’incontournable tableau des 200 premieres entreprises decline par ...

À suivre sur http://www.calameo.com/books/00054311883132b8f7b81

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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calameo.com

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EY - Imprimer toute la Lettre juridique et Fiscale du mois ...

22 mai 2025

Destinee aux dirigeants d'entreprise, la lettre juridique et fiscale du cabinet EY Societe d'avocats eclaire l'actualite legislative, doctrinale et jurisprudent

À suivre sur http://www.ey-avocats.com/FT/fr/Newsroom/Newsletters/lettre_JF_print

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Date de dernière mise à jour : 24 septembre 2024

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ey-avocats.com

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Cv Book IAE Aix Talent Provider - Share and Discover ...

22 mai 2025

Cv Book IAE Aix Talent Provider 1. Contact : IAE AIX ALUMNI - Chemin de la Quille - Puyricard - CS 30063 - 13090 Aix-en-Provence Tel : 04 42 28 08 66 - Email : dgA ...

À suivre sur http://fr.slideshare.net/OlivierPaulhiac/cv-book-iaeaixexecutivemanagers

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Date de dernière mise à jour : 03 septembre 2024

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64.7% d’impots… Quelqu’un peut m’expliquer ?

22 mai 2025

Salut Olivier, Tout d’abord, bravo pour ce super article. Personnellement, je trouve les impots en FRANCE SCANDALEUX ! Je suis peut-etre ignorant mais j’ai l ...

À suivre sur http://www.des-livres-pour-changer-de-vie.fr/64-7-dimpots/

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Date de dernière mise à jour : 26 février 2025

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des-livres-pour-changer-de-vie.fr

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Circulaire du 24 juin 1998 relative a la reduction du ...

22 mai 2025

Paris, le 24 juin 1998. La ministre de l'emploi et de la solidarite a Madame et Messieurs les prefets de region, Mesdames et Messieurs les prefets de ...

À suivre sur http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000755730&categorieLien=cid

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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2025

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