Nombre de salarié de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Nombre de salarié dans l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PANTIN (93500), 7 RUE LAKANAL.
Numéro de téléphone :
Le : employeur du personnel de la copropriete ...
29 mai 2025
Apres plusieurs mois d'absence pour maladie, MmeX., gardienne d'immeuble, est licenciee, le 19novembre 2003, par le qui l'employait et ... Paris s de s : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel L’entretien de l’immeuble peut etre confie a entreprises sous contrat avec le , mais egalement a s employes directement par le ... Paris : adresse, photos, retrouvez les coordonnees et informations sur le professionnel
À suivre sur http://www.action.org/les-essentiels/le--employeur-du-personnel-de-la-copropriete.html
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Date de dernière mise à jour : 19 mai 2025
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actioncoproprietaires.org
Syndic et conseil syndical de copropriete
29 mai 2025
Le et le conseil syndical Definition. la naissance de la copropriete, c'est-a-dire, schematiquement, qu'un immeuble bati appartient a au ...
À suivre sur http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/639-syndic-et-conseil-syndical-de-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 08 décembre 2024
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commentcamarche.net
ARC UNARC - Association responsables de coproprietes
29 mai 2025
Gardiens et pouvoirs en assemblee generale : NON, les s du ne peuvent pas se voir confier de mandats
À suivre sur http://arc-copro.fr/documentation/gardiens-et-pouvoirs-en-assemblee-generale-non-les-s-du--ne-peuvent-pas
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Date de dernière mise à jour : 03 février 2025
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arc-copro.fr
TITRE EMPLOI SERVICE ENTREPRISE (TESE) - ANCC ...
29 mai 2025
TITRE EMPLOI SERVICE ENTREPRISE (TESE) 1 - Le TESE est tine aux: • s de employant moins de 9 s.
À suivre sur http://www.ancc.fr/titre-emploi-service-entreprise
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Date de dernière mise à jour : 08 mai 2025
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ancc.fr
Le de - Conseils aux ...
29 mai 2025
Le ; Le conseil syndical; Le syndic; L'assemblee generale; Les charges de copropriet ...
À suivre sur http://www.action.org/themes/le--de-.html
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Date de dernière mise à jour : 24 août 2024
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actioncoproprietaires.org
Le licencie par un syndic peut invoquer le non ...
29 mai 2025
Selon un Arret de rejet de la Cour de cassation rendu le 05/03/2010, si le licenciement d'un du entre dans les pouvoirs ...
À suivre sur http://www.net-iris.fr/veille-juridique/jurisprudence/24190/le--licencie-par-un-syndic-peut-invoquer-le-non-respect-de-la-procedure-prevue-par-le-reglement-de-copropriete-lors-de-la-contestation-de-la-regularite-de-son-licenciement.php
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Date de dernière mise à jour : 18 janvier 2025
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net-iris.fr
UI - Fiches Pratiques - Copropriete ...
29 mai 2025
FICHES PRATIQUES Copropriete - Un poste de charges particulier - les s du
À suivre sur http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00p.asp?Fiche_Code=159
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Date de dernière mise à jour : 18 décembre 2024
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universimmo.com
[N° 573] - Le syndic et (ses) s ?
29 mai 2025
... [N° 573] - Le syndic et (ses) s ? [N° 573 ... «le syndic engage et congedie le personnel employe par le et fixe les conditions de son ...
À suivre sur http://www.informationsrapidelacopropriete.fr/copro-pratique/16-copro-pratique/1146-nd-573-le-syndic-et-ses-s-
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Date de dernière mise à jour : 15 décembre 2024
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informationsrapidesdelacopropriete.fr
UI - Fiches Pratiques - Gardiens et ...
29 mai 2025
Gardiens et employes ne sont ni s du syndic, ni ceux , mais s du ; c'est une nuance aux consequences ...
À suivre sur http://www.universimmo.com/fiches/unifiche00p.asp?Fiche_Code=82
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Date de dernière mise à jour : 09 janvier 2025
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universimmo.com
Le licenciement d'un concierge releve t-il du pouvoir ...
29 mai 2025
Le estime que les s licencies ne pouvaient se prevaloir clauses du reglement de copropriete auquel ils n'etaient pas ...
À suivre sur http://www.leclercq-avocat.com/actu-avocat-le-licenciement-d-un-concierge-releve-t-il-du-pouvoir-propre-du-syndic--136.html
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Date de dernière mise à jour : 17 février 2025
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leclercq-avocat.com
Reglementations > Jurisprudences > s ...
29 mai 2025
L'arret releve que si le licenciement d'un du entrait dans les pouvoirs propres ... les griefs reproches aux s, ...
À suivre sur http://www.mon-immeuble.com/reglementation/jurisprudence/licenciement--gardiens-non-conforme-au-reglement-de-copropriete
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Date de dernière mise à jour : 06 novembre 2024
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mon-immeuble.com
Licenciement du gardien/concierge par le syndic - Rybia ...
29 mai 2025
Rappelons en preambule que seul le ... le syndic a la possibilite de proceder au licenciement s du ... DROITS ...
À suivre sur http://www.legavox.fr/blog/rybia-immobilier/licenciement-gardien-concierge-syndic-7501.htm
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Date de dernière mise à jour : 31 août 2024
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legavox.fr
| L'Actualite du Droit du ...
29 mai 2025
. Droit du travail. Filature par un detective du concierge de la copropriete le GRAND PAVOIS a Port-Camargue par le syndic ...
À suivre sur https://rocheblave.com/avocats/specialiste/--/
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Date de dernière mise à jour : 29 octobre 2024
La suite sur le site :
https://rocheblave.com/avocats/specialiste/syndicat-des-coproprietaires/
Syndic benevole | De Particulier a Particulier - PAP
29 mai 2025
Conseil : le qui a recours a un syndic non professionnel a donc interet a prendre une assurance contre les risques d'une gestion defectueuse.
À suivre sur http://www.pap.fr/conseils/copropriete/syndic-benevole/a856
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2024
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pap.fr