Siège social de SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES
Siège social de l'entreprise SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES situé à PANTIN (93500), 7 RUE LAKANAL.
Numéro de téléphone :
CNIC asbl
05 mai 2024
LE DISTRICT est un de copropriete en Quebec, Canada le October 19, 2005. Leur entreprise est enregistree comme … VITROLLES AFOC 13 / Association Force Ouvriere Consommateurs Bouches-du-Rhone Union locale de Vitrolles - Maison s - Arcade Citeaux Informations sur l'entreprise . Nom de l'entreprise. LE QUARTIER A DU MILLENAIRE. Numero d'identification: 1161587010 DE . Les forment un de copropriete et ont la responsabilite partagee de la copropriete. Bonsoir, Normalement, si vous avez pose cette question en la mettant a l’ordre du jour, le syndic doit organiser le vote sur l’interrogation que vous avez pose.
À suivre sur http://cnic.be/
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Date de dernière mise à jour : 21 février 2024
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cnic.be
Cabinet Hemon Camus : Notre metier, le syndic de ...
05 mai 2024
Societe HEMON-CAMUS, SAS au capital de 1 100 000 € dont le se situe a NANTES 6, rue de l’Hotel de Ville BP 60402 44004 Nantes cedex 1, RCS B411 ...
À suivre sur http://www.cabinet-hemon.com/syndic_coproprietes_hemon_camus_immobilier_nantes.html
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Date de dernière mise à jour : 07 avril 2024
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cabinet-hemon.com
Decret n°67-223 du 17 mars 1967 pris pour l'application ...
05 mai 2024
Affichage du detail d'un texte legislatif/reglementaire sur Legifrance ... Le reglement de copropriete mentionne par l'article 8 de la loi du 10 juillet 1965 ...
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
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Date de dernière mise à jour : 02 janvier 2024
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000006061423&dateTexte=vig
DE COPROPRIETE - Syndic Benevole
05 mai 2024
LES MOYENS D’OBLIGER UN A PAYER SES ... parties (nom, prenoms, profession, adresse ou denomination et ), ... DE …
À suivre sur http://www.syndic-benevole.fr/documentation/1759__de_copropriete.doc
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Date de dernière mise à jour : 28 mars 2024
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syndic-benevole.fr
La saisie immobiliere d'un lot - JPM-COPRO Accueil
05 mai 2024
I. Regime legal de la saisie immobiliere. A. Apprehension du bien. 1. commandement de payer valant saisie.
À suivre sur http://www.jpm-copro.com/Etude%2011-3-9.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 août 2023
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jpm-copro.com
CIGDL Luxembourg - L'ethique au centre de tous nos …
05 mai 2024
La CIGDL represente les differents metiers du secteur immobilier : l’agent immobilier, le promoteur et le syndic de copropriete La copropriete et son syndic ...
À suivre sur http://www.cigdl.lu/
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Date de dernière mise à jour : 10 novembre 2023
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cigdl.lu
JPM-COPRO Accueil
05 mai 2024
Aquarelles en Cevennes. Une agreable promenade dans le patrimoine cevenol grace aux aquarelles de Nicole Finiels. Les charpentiers d’Uzes
À suivre sur http://jpm-copro.com/
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Date de dernière mise à jour : 28 février 2024
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jpm-copro.com
A - N° 198 / 22 septembre 2011 - Legilux - Journal ...
05 mai 2024
l uxembourg 3601 s o m m a i r e accEs aux professions d’artisan, de commerCant, d’industriel ainsi qu’A certaines professions libErales
À suivre sur http://www.legilux.public.lu/leg/a/archives/2011/0198/a198.pdf
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Date de dernière mise à jour : 21 août 2023
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legilux.public.lu
Le guide Proprietaires par France Galop
05 mai 2024
Bienvenue dans le guide proprietaires Ce guide comprend 4 gran parties : Formes de propriete, Dispositions fiscales, Dispositions pratiques,
À suivre sur http://www.leguideproprietaires.com/
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Date de dernière mise à jour : 13 novembre 2023
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leguidedesproprietaires.com
STATUTS GRATUITS DE SCI - FBLS.net
05 mai 2024
Modele gratuit et actualise de Statuts de sci avec les informations juridiques pour creer votre societe
À suivre sur http://www.fbls.net/sci-statuts.htm
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Date de dernière mise à jour : 22 juillet 2023
La suite sur le site :
fbls.net
LOI n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'acces au …
05 mai 2024
Sommaire. TITRE Ier : FAVORISER L'ACCES DE TOUS A UN LOGEMENT DIGNE ET ABORDABLE. Chapitre Ier : Ameliorer les rapports entre proprietaires et locataires …
À suivre sur https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
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Date de dernière mise à jour : 20 août 2023
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legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028772256&dateTexte=&categorieLien=id
Texte adopte n° 274 - Projet de loi, adopte avec ...
05 mai 2024
ADOPTE AVEC MODIFICATIONS PAR L’ASSEMBLEE NATIONALE EN DEUXIEME LECTURE. L’Assemblee nationale a adopte le projet de loi dont la teneur suit :
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/ta/ta0274.asp
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Date de dernière mise à jour : 06 février 2024
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assemblee-nationale.fr
Vente appartement 4 piece(s) a Hyeres : 81 m² avec 2 ...
05 mai 2024
copropriete (160 lots) procedure contre le : Non renseigne
À suivre sur http://www.romand.com/annonces/achat/appartement/hyeres-83/costebelle-mont--oiseaux/91797025.htm
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Date de dernière mise à jour : 11 février 2024
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romand.com
Citya immobilier — Wikipedia
05 mai 2024
Citya immobilier est le 3 e administrateur de biens en France [1]. La societe Le SYndic est creee a Tours en 1990 par Philippe Briand, et renommee Citya ...
À suivre sur https://fr.wikipedia.org/wiki/Citya_immobilier
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Date de dernière mise à jour : 12 septembre 2023
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wikipedia.org/wiki/Citya_immobilier
N° 1179 - Projet de loi pour l'acces au logement et un ...
05 mai 2024
N° 1179 _____ ASSEMBLEE NATIONALE. CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958. QUATORZIEME LEGISLATURE. Enregistre a la Presidence de l’Assemblee nationale …
À suivre sur http://www.assemblee-nationale.fr/14/projets/pl1179.asp
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Date de dernière mise à jour : 24 janvier 2024
La suite sur le site :
assemblee-nationale.fr